[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Calcul pension invalidité : les allocations chômage sont-elles prises en compte ?

Réponse de Tom34000

Tom34000 — Fri, 21 Feb 2025 19:47:38 GMT

Bonjour Céleste,
Je vois votre question sur ce forum, je me retrouve dans la même situation avec un passage en invalidité.
Pour le calcul de mes 10 meilleures années j'ai vu que seuls mes salaires étaient pris en compte mais pas mes allocations chômage, je me pose donc la même question : est-ce qu'ils étaient censés tenir compte également de mes allocations chômage dans leur calcul ?
Avez-vous finalement eu une réponse à votre question ?
Je vous remercie par avance de votre aide

Réponse de Élodie

Élodie — Thu, 04 Jul 2019 14:06:14 GMT

Bonjour Céleste,

Comme indiqué par Julien, expert ameli, dans le topic précédent, les modalités de calcul des revenus retenus sont particulières.

Je vous invite donc à faire une demande de rendez-vous auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie pour avoir plus de détails sur votre dossier personnel.

Vous trouverez ses coordonnées dans la rubrique "Adresses et contacts" sur ameli.fr.

Bonne journée.

Réponse de Céleste

Céleste — Tue, 02 Jul 2019 08:25:53 GMT

Bonjour Tiphaine,
Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre, mais votre réponse est implicite, comme celle à laquelle vous renvoyez.
Pour que ce soit explicite, pouvez-vous me confirmer qu'une allocation chômage (ARE pour être plus précis) n'est pas un "salaire soumis à cotisations" ?
Par avance, je vous en remercie.
Camille

Réponse de Tiphaine

Tiphaine — Tue, 02 Jul 2019 07:57:47 GMT

Bonjour Céleste,

Cette question a déjà été abordée sur le forum. Pour connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Calcul de la pension d'invalidité".

Effectivement, la pension d'invalidité est calculée sur la base du salaire annuel moyen à partir des salaires soumis à cotisations des 10 meilleures années d'activité (salaires soumis à cotisations dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale) ou, de toutes les années validant au moins un trimestre d'assurance, dans la limite du plafond de la Sécurité sociale.

Le calcul du salaire annuel moyen servant de base repose sur les relevés transmis par la caisse d'assurance retraite et de santé au travail (Carsat).

Les salaires servant de base au calcul des pensions sont revalorisés dans les conditions fixées à l’article L.351-11 du Code de la Sécurité sociale (CSS), c'est-à-dire en application de coefficient annuel de revalorisation (article L.341-6 du CSS).

Je vous souhaite une bonne journée.