[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: forfait ATU

Réponse de Anaële

Anaële — Thu, 13 Feb 2020 14:11:00 GMT

Bonjour Bast92,

En l’absence de justification de droits de l’assuré, l’établissement facture le forfait ATU (accueil et traitement des urgences) à l’assuré.

Ce forfait est facturé dès lors que des soins non programmés sont délivrés au patient par la structure des urgences.

Lorsque le patient nécessite une hospitalisation en service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un ATU.

La facturation de ce forfait ne peut également être cumulée avec celle d'aucun autre forfait.

Je vous invite à vérifier ces informations directement avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) et vérifier la nécessité ou non de revoir la facturation par l'établissement hospitalier.

Vous pouvez questionner votre CPAM depuis la messagerie de votre compte ameli.

Je vous souhaite une excellente journée.

Réponse de Bast92

Bast92 — Tue, 11 Feb 2020 12:35:50 GMT

Bonjour,
Je suis moi aussi dans le même cas : la CPAM a refusé de rembourser le forfait ATU suite à l'envoi d'une feuille de soins papier.
Pourtant, dans d'autres cas (télétransmission), le forfait ATU avait bien été pris en charge.
Que faire ?

Réponse de Sophie

Sophie — Tue, 07 May 2019 13:49:08 GMT

Bonjour roquille24,

Une question similaire est déjà présente sur le forum. Je vous invite donc à consulter ce topic sur le forfait ATU (accueil et traitement des urgences).

Je vous souhaite une bonne journée