[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Arrêt maladie durant un arrêt accident du travail

Réponse de Sophie

Sophie — Thu, 29 Aug 2019 08:55:41 GMT

Bonjour Papy,

Si le caractère professionnel de votre accident de travail est reconnu, vous percevez des indemnités journalières au titre de cet accident de travail.

Comme l'a indiqué Isabelle, expert ameli, si deux arrêts de travail pour des pathologies différentes sont prescrits sur une même période, et donc se chevauchent, seule l’indemnité la plus avantageuse est versée. Toutefois, il n’y a pas de cumul d’indemnités journalières.

Donc si votre accident de travail est reconnu, vous percevrez uniquement les indemnités journalières accident de travail. Vous trouverez des informations complémentaires en consultant cette réponse apportée sur le calcul et montant des indemnités journalières en accident du travail.

La règle du cumul des indemnités journalières est définie par l'article L371-3 du Code de la sécurité sociale.

Bonne journée

Réponse de Papy

Papy — Fri, 23 Aug 2019 16:42:37 GMT

Bonsoir Isabelle,
Grand merci pour votre réponse qui va à l'encontre de la réponse de la CPAM de mon lieu de résidence.
Est-ce que les CPAM sont souveraines dans leur décision?
Si non, existe- t' il un texte interne qui confirme votre réponse?
Bien cordialement
Papy

Réponse de Isabelle

Isabelle — Thu, 20 Dec 2018 11:04:00 GMT

[Mis à jour le 06.09.2022]

Bonjour SB,

L’indemnité journalière accident du travail ou maladie professionnelle (AT/MP) ne peut pas se cumuler avec une indemnité journalière maladie. L'indemnité journalière AT/MP est versée en priorité.

À partir de la guérison ou de la consolidation de la blessure ou de la maladie professionnelle, l’assuré reçoit l'indemnité journalière maladie sans déduction d'un délai de carence, si à cette date la durée de la maladie est déjà égale à ce délai. Si besoin, la personne concernée peut contacter sa caisse primaire afin de faire un point personnalisé sur son dossier. Les différentes modalités sont disponibles dans la rubrique "Adresses et contacts" du site ameli.fr

Les relevés d’indemnités journalières disponibles en téléchargement depuis le compte ameli sont à conserver à vie, au même titre que les bulletins de salaire.

Bonne journée à vous.