[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Mi-temps thérapeutique et ALD

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 28 Mar 2023 10:43:53 GMT

La cpam paye sa part des IJ.

Le complément employeur, les conditions de maintien de salaire (= la part manquante entre IJ cpam et salaire) ça ne la concerne pas.

Des lors que la cpam verse vos IJ en ALD elle fait sa part.

Réponse de Zieuviolets

Zieuviolets — Tue, 28 Mar 2023 09:35:34 GMT

Bonjour payé par la cpam donc pourquoi cela ne concerne pas la cpam? Merci

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 28 Mar 2023 06:23:46 GMT

Je vous ferai la même réponse que sur votre sujet personnel: cela ne concerne pas la CPAM

Réponse de Zieuviolets

Zieuviolets — Mon, 27 Mar 2023 20:40:03 GMT

Je suis contractuel FPT en cdi mais ALD sur 3 ans je souhaite reprendre à mi temps thérapeutique normalement mon employeur Ville de Marseille non fonctionnaire aurait dû ou pas me verser l’intégralité de mon salaire mandant 1 an ? J ai eu 2 rejet octroi grave maladie or je ne suis pas fonctionnaire donc l’Ald prime pas sur mon arrêt et salaire ?

Réponse de Roxane

Roxane — Tue, 07 Aug 2018 15:03:15 GMT

Bonjour alexponte,

Je vous invite à consulter le topic sur le temps partiel thérapeutique.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 03 Aug 2018 11:54:58 GMT

Bonjour

Non peu importe que vous ayez changé d’employeur.
Ce qui compte n’est que vous ayez eu un arrêt pour votre ALD d’au moins 4 jours depuis moins d’un an.

La CPAM l’accepte par défaut mais pour les IJ tout dépend de votre ouverture de droits. Mais il n’y a pas de raison dans votre situation que vous n’ayez’pas Assez cotisé

Bonne journée

Réponse de alexponte

alexponte — Fri, 03 Aug 2018 11:06:40 GMT

Je suis désolé pour mon avalanche de questions...
Je suis en train de me rendre compte que l'arrêt de travail indemnisé a eu lieu dans mon précédent contrat. Cela ne pose pas de problème ? La sécu ne prend pas en compte le fait que mon arrêt indemnisé a lieu pendant un autre contrat que mon actuel contrat ?
Vous dites également que la CPAM accepte par défaut le mi-temps thérapeutique, donc elle indemnise forcément ?

Merci pour tout

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 01 Aug 2018 09:57:00 GMT

Donc si vous avez eu un arrêt d’une semaine pour votre ALD , c’est Bon.

Par défaut la CPAM accepte le temps partiel. Si le médecin conseil n’est pas d’accord, il vous enverra une notification pour vous convoquer ou vous dire de reprendre à temps plein à telle date (la date étant forcément plus tard dans le temps).

Le médecin conseil ne vous convoquera pas forcément

Le médecin du travail vous devez le voir pour qu’il indiquent le temps à travailler et la répartition.

Pour l’indemnisation c’est Indemnisé au mois. A chaque fin de mois votre employeur envoie à la CPAM une attestation de salaire indiquant le salaire versé pour les heures travaillées et le salaire que vous auriez eu à temps plein. La CPAM verse le complément (dans la limite de ce qu’elle aurait versé à temps plein donc en gros il faut faire au moins 50%)

J’espere Avoir répondu à tout

Commentaire de Mélanie, expert ameli :

Mise à jour du 27.02.2020 :

Depuis le 01/01/2019, il n'est plus nécessaire qu'un arrêt de travail à temps complet précède un arrêt de travail à temps partiel thérapeutique y compris en cas d'ALD.

Retrouvez des informations sur le temps partiel thérapeutique sur ameli.fr

Réponse de alexponte

alexponte — Tue, 31 Jul 2018 21:23:09 GMT

Dois-je également rencontrer la médecine du travail et/ou le médecin conseil ?
Et si oui, comment ?

Merci

Réponse de alexponte

alexponte — Tue, 31 Jul 2018 21:20:58 GMT

Je n'ai en effet eu qu'une seule semaine d'arrêt indemnisé, donc vous pensez que cela peut coller ?

Vous dites que j'envoie le cerfa à la Sécu, et c'est tout. Mais comment cela se passe pour l'indemnisation du mi-temps ? Comment cela se passe pour que la Sécu accepte ce mi-temps ?

Merci pour votre réponse.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 31 Jul 2018 20:21:28 GMT

Vous devez impérativement avoir eu un arrêt complet INDEMNISÉ au titre de l’ALD dans l’annee Précédente pour pouvoir avoir un temps partiel thérapeutique pour l’ald Sans passer par la case arrêt complet collé au temps partiel

Sinon votre médecin fait la prescription sur le cerfa d’arret Maladie. Vous n’avez pas besoin d’attendre le retour (il n’y en aura peut être même jamais) por commencer ce temps partiel

Cordialement