[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Tour du Monde ?

Réponse de marionl

marionl — Thu, 27 Jan 2022 17:56:42 GMT

Bonjour,

Ce topic datant 'il y a plus de 3 ans, je me permets de demander si la réponse est toujours vraie aujourd'hui ? Dans le cas d'un voyage de plus de 6 mois, faut-il le déclarer à Ameli en remplissant le formulaire S1105, "Déclaration de transfert de résidence hors de France" , même s'il s'agit d'un voyage touristique sans but d'obtenir une carte de résident à l'étranger ? Dans ce cas, que déclarer comme résidence hors de France, puisque par définition nous n'en avons pas ? (s'agissant d'un voyage touristique)

Est-il donc impossible de conserver ses droits dans le cas d'un voyage de plus de 6 mois, même si celui-ci est temporaire et touristique ? Une fois revenu en France, faut-il alors demander la réouverture des droits, et si oui comment ?

Merci d'avance !

Réponse de yuppie

yuppie — Fri, 10 Jul 2020 07:45:15 GMT

Bonjour, je serais curieux de savoir ce que la loi ou l'assurance maladie comprend sous "regularité" ? Merci

Réponse de gadfly

gadfly — Wed, 22 Apr 2020 14:56:10 GMT

J'ai reçu ce mail :

"Bonjour gadfly,
Roxane a répondu à la question "Carte Vitale Résident hors Europe" :

Bonjour sunny, . . ."

qui m'a renvoyé au sujet Tour du Monde pour trouver la question/réponse dans son contexte, amis il n'y a que des vieux messages, et aucun de "sunny." Une organisation inutile.

Sachez quand-même que la PUMA avait pour objet de supprimer l'ayant droit et de donner un numéro de sécu a chaque personne. D'où la vaste majorité ddes contrôles qui touchaient . . . des français de souche, du temps d'Asterix (!) et qui étaient obligés de prouver leur provenance !! Et quand ? Au moment des grandes vancances d'été !!! D'où le grand nombre d'absences et de suppressions des droits à l'AM !!!!

Si le lancement de la PUMA était un fiasco (les étrangers n'etant pas informés de leur statut d'assurés que presque deux ans après, et cela par la facture surprises de l'Urssaf, les vrais français n'en 'etaient épargnés non plus.

Réponse de Audrey

Audrey — Thu, 02 Aug 2018 13:49:34 GMT

Bonjour youki,

Vous bénéficiez de droits dès lors que vous travaillez ou résidez en France de manière stable et régulière, et ce jusqu’à la preuve que vous ne remplissez plus les conditions pour en bénéficier.

Ce principe de continuité des droits requiert à votre caisse un renforcement des contrôles de la stabilité et de la régularité de la résidence.

Aussi, si vous quittez le territoire, vous risquez de ne pas être présent lors de ces contrôles. Pendant votre absence, un courrier de demande de pièces justificatives (d'activité, de stabilité de résidence et de régularité) peut vous être adressé. Sans réponse de votre part, votre caisse pourra procéder à la fermeture de vos droits.

Chaque situation étant différente et ne pouvant pas accéder à votre dossier sur ce forum, je vous conseille de prendre rendez-vous auprès de votre caisse d'assurance maladie en composant le 36 46. Un conseiller pourra, avec vous, faire un point personnalisé sur votre prise en charge pendant votre séjour ainsi qu'à votre retour.

Je vous invite à consulter l'article du site ameli.fr concernant la protection universelle maladie (PUMa).

Je vous souhaite une bonne journée.