[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: nombres indemnites journalieres?

Réponse de Marlène

Marlène — Thu, 09 Jan 2025 14:43:05 GMT

Bonjour Merci-Pour-Vos-Réponses,

Comme indiqué en réponse à ce topic, vous pouvez bénéficier de prestations en espèces au titre d’une affection de longue durée (ALD) exonérante ou non exonérante pendant une durée maximale de 3 ans, calculée de date à date pour chaque affection, à partir du 1er arrêt en rapport avec cette affection.

Pour un arrêt sans rapport avec une affection de longue durée, la durée maximale d'indemnisation est de 360 indemnités journalières sur une période de 3 années consécutives.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Merci-Pour-Vos-Réponses

Merci-Pour-Vos-Réponses — Thu, 09 Jan 2025 00:34:46 GMT

Bonjour

En cas d’Affection de Longue Durée (ALD), le maximum des jours d’indemnités journalières versées par la Sécurité sociale est de 360 jours sur une période de 3 ans ? Est ce exact ?

Merci par avance

Réponse de Laetitia

Laetitia — Tue, 09 Jan 2024 10:14:14 GMT

Bonjour Rayanko04,

Vous trouverez les conditions requises pour bénéficier d'indemnités journalières lorsqu'on perçoit une pension d'invalidité pour la même pathologie dans ce topic intitulé "Cumul invalidite cat1 et IJSS tout de suite après mise en invalidité". Je vous invite à en prendre connaissance.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Rayanko04

Rayanko04 — Thu, 04 Jan 2024 08:47:54 GMT

Question cornelienne :

Bonjour
Pour les bénéficiaire d'une pension invalidité cat 2 pour des pathologies figurant sur liste ALD30, ils ont le droit d'exercer une activité professionnelle à temps partiel sans dépasser un certain plafond, cela lui permettant d'avoir des ressources pour subvenir à ses besoins et ceux de sa famille s'il est chargé de famille. À ce titre les cotisations sociales lui sont prélevées, tout est réglementaire jusque là.
Par contre si ce salarié invalide se retrouve en arrêt de travail pour la pathologie pour laquelle il perçoit une PA, alors il n'ouvre pas de droit aux indemnités journalières car la PA est sensée couvrir la perte d'autonomie. Sans oublier que les cotisations maladies lui sont quand même prélevées sur sa fiche de paie. Exemple : si un invalide avec sa PA de 800€ par exemple et un salaire à temps partiel lui rapportant 700€, chaque mois il perçoit 1500€/ mois cumulés lui permettant de vivre. Mais s'il tombe malade pour sa pathologie Ald 30, il n'aura que ses 800€ de PA/mois pour survivre car il n'aura pas droit aux IJ. Bref le risque est grand tomber malade à cause de son invalidité 30 et donc de se retrouver dans une sérieuse précarité financière s'il va voir son medecin pour un arrêt de travail. Il aura à faire face à ce choix d'être en arret et de se retrouver dans de grandes difficultés financières ou ne pas aller voir son medecin, prendre un risque sanitaire mais être payé !
Y a t'il une solution? Un conseil avisé serait le bienvenu pour toutes les personnes se trouvant devant cette problématique ?
Merci et bonne année.

Réponse de Tiphaine

Tiphaine — Thu, 01 Apr 2021 14:26:54 GMT

Bonjour harpomarx32,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Durée d'indemnisation suite à un accident du travail".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de harpomarx32

harpomarx32 — Tue, 30 Mar 2021 12:22:20 GMT

bonjour est ce que les jours d ij pour accident du travail sont concernés par les 360 jours ? merci

Réponse de Laetitia

Laetitia — Mon, 27 May 2019 09:07:55 GMT

Bonjour Amy,

Votre question nécessite une consultation de votre dossier. Or, dans le cadre de notre politique de confidentialité, toutes les questions impliquant un échange d’informations personnelles et un accès à votre dossier ne peuvent pas être traitées sur ce forum.

Le but est de protéger vos données personnelles. Je vous invite donc à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Mel

Mel — Fri, 24 May 2019 13:53:22 GMT

Bonjour

Cela signifie donc que si on a eu plus de 360 jours d'IJSS sur 3 ans, quand on reprend le travail on n'a droit à absolument aucun arrêt même court sur la première année? Donc si on a la grippe, il faut refuser l'arrêt du médecin pour que cela ne décale pas le début du "rechargement" des droits? Et ce, même si cet arrêt n'a aucun lien avec l'ALD et dure par exemple 3 jours?

Merci de votre aide, ces points ne sont encore pas très clairs pour moi.
Bien cordialement

Réponse de Laetitia

Laetitia — Mon, 06 Aug 2018 13:46:00 GMT

Bonjour sambre02,

Vous pouvez bénéficier de prestations en espèces au titre d’une affection de longue durée (ALD) exonérante ou non exonérante pendant une durée maximale de 3 ans, calculée de date à date pour chaque affection, à partir du 1er arrêt en rapport avec cette affection.

Un nouveau délai de 3 ans peut être ouvert à compter du premier jour du nouvel arrêt de travail si vous reprenez votre travail pendant une période continue d'au moins un an (y compris la reprise de travail à temps partiel thérapeutique).

Cependant, une dérogation existe pour les assurés ayant bénéficié de moins de 360 jours d’indemnités journalières (IJ) sur la période d’indemnisation de trois ans et ne justifiant pas d’une année de reprise du travail. La quatrième année d’IJ qui peut être accordée en temps partiel thérapeutique (TPT), à l'issue de la période de 3 ans en ALD et après accord du service médical, cette reprise en TPT pour même raison pathologique que l’arrêt ALD de 3 ans, étant une dérogation accordée par le médecin conseil, elle n’est pas considérée comme une réelle période de reprise de travail qui pourrait permettre d’ouvrir de nouveaux droits aux indemnités journalières.

En effet, dans ce cas, le bénéfice des IJ pourra être reconnu dans les conditions suivantes :

- le nombre des IJ perçues au cours de la période d’indemnisation de trois ans de date à date devra être inférieur à 360, toutes affections confondues (ALD et hors ALD). Les journées indemnisées dans le cadre d'une reprise de travail à temps partiel thérapeutique ou d'un reclassement professionnel ne sont pas considérées comme une période d'indemnisation pour le calcul des 360 IJ.

- postérieurement à la période d’indemnisation de trois ans de date à date et dans la limite au plus d’un an suivant la fin de cette période. Le différentiel entre les 360 IJ et le nombre d’IJ effectivement perçues pourra être versé à l’assuré sous réserve que dans le décompte de ce reliquat, toutes les IJ soient comptabilisées (IJ ALD et hors ALD).

Dans tous les cas, il conviendra de faire le point avec votre caisse.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 18 Jul 2018 20:43:55 GMT

Bonjour

oui pas de souci dès lors que vous aurez 150h de travail sur 3 mois.

Cordialement