[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Quel prise en charge pour les fauteuils roulants en EHPAD ?

Réponse de frediou

frediou — Thu, 15 Dec 2022 14:23:16 GMT

Bonjour

Les fauteuils roulants à propulsion électriques n'ont jamais fait partie de la liste des dispositifs médicaux intégrés.
Seuls les fauteuils roulant manuel et à pousser font partie de cette liste .
https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/5250/d...
La prise en charge est donc possible après demande d'entente préalable

cordialement

Réponse de Géraldine

Géraldine — Tue, 14 Jun 2022 07:42:11 GMT

Bonjour audreyergo,

Je vous confirme la réponse apportée ci-dessus par Laetitia, il convient de faire le point avec le fournisseur qui pourra vous informer en fonction de la prescription et des caractéristiques techniques du fauteuil. Il pourra également vous fournir le code LPP correspondant.

Les fauteuils roulant non affectés à un résident, qu'ils soient manuels ou électriques, font partie des dispositifs médicaux dont le coût est intégré dans le forfait journalier des établissements de santé si l'établissement dispose d'une pharmacie à usage interne (PUI).

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de audreyergo

audreyergo — Wed, 08 Jun 2022 12:00:40 GMT

Bonjour,

Je voudrais obtenir une réponse claire sur le remboursement possible par la CPAM pour l'achat d'un fauteuil ELECTRIQUE lorsque le résident vit dans un EHPAD avec une PUI (pharmacie à usage interne) ?
Cordialement,

Réponse de Golo

Golo — Mon, 25 May 2020 12:30:38 GMT

Si L'ehpad a une PUI (pharmacie à usage interne) il ne peut y avoir aucune prise en charge en sus par l'assurance maladie.
Si l'ehpad n'a pas de PUI, une prise en charge peut être étudiée. L'arrêté du 30 mai 2008 prévoit une possibilité de prise en charge pour les "Fauteuil roulant à pousser ou manuel non affecté à un résident particulier pour un handicap particulier." Mais l'ensemble des adjonctions comme les gouttières, les systèmes de double main courante etc... sont sur le listing des références à prendre en charge par la maison de retraite . En conclusion la notion de fauteuils personnalisées pouvant être pris en charge par l'assurance maladie est floue, et reste malheureusement interprétable d'une région à l'autre.

Réponse de Laetitia

Laetitia — Thu, 26 Jul 2018 07:10:08 GMT

Bonjour leap,

La prise en charge des véhicules pour handicapés physiques est subordonnée à une prescription médicale détaillant le modèle du véhicule ainsi que les adjonctions et les options éventuelles.

Pour plus d'informations, je vous invite à vous renseigner directement auprès de l'établissement.

Vous trouverez sur ce lien la base de recherche de la liste des produits et prestations (LPP).

Bonne journée.