[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Comment connaitre mon Salaire de comparaison?

Réponse de Géraldine

Géraldine — Fri, 12 Jul 2024 08:25:11 GMT

Bonjour philoupnarco,

Nous sommes navrés des désagréments que vous rencontrez dans le traitement de votre dossier.

Pour exprimer votre insatisfaction et obtenir une réponse, vous pouvez effectuer une réclamation. Vous trouverez la démarche à réaliser sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de philoupnarco

philoupnarco — Thu, 11 Jul 2024 16:46:46 GMT

Bonjour,

Le service invalidité de la CPAM dénie calculer et me communiquer mon STMC.

Comment les contraindre ? car tous mes messages ne servent à rien !

Cdlt

Réponse de ONA

ONA — Sat, 12 Nov 2022 11:35:44 GMT

Bonjour, Betty,

Les agents ont pour consignes de calculer un Salaire de Comparaison que s'il y a une incidence sur le montant de la pension à servir.
Tant que les effectifs ne sont pas suffisants, ils sont obligés de travailler par priorités.

J'ai déjà expliqué à plusieurs reprises sur le forum comment calculer le salaire de comparaison.
C'est toujours l'année qui précède l'arrêt de travail suivi d'invalidité.
Avec le nouveau décret, le logiciel aura le choix entre votre Salaire Moyen Annuel et votre SAMB (le Salaire Annuel Moyen de Base se trouve sur votre notification d'attribution de pension).
Il choisira le montant le plus favorable pour vous.

Connaître votre SAMB vous donne déjà une indication.
Et effectivement, le salaire de comparaison est à minima le SMIC, pour ceux qui sont en dessous.

On ne fait pas des comparaisons d'heures de travail, mais des comparaisons de ressources, la pension + la nouvelle ressource ne doivent pas dépasser votre ancien salaire à temps complet.

J'espère vous avoir aidé un peu à y voir plus clair.

Bon week-end.

ONA

Réponse de betty

betty — Tue, 08 Nov 2022 15:37:40 GMT

J'ai demandé mon stmc à partir de la boite mail ameli voici la réponse que l'on m'a faite :
En réponse à votre demande du 02.11.2022, je vous informe que le Salaire
Trimestriel Moyen de Comparaison (S.T.M.C.) ou Salaire de Comparaison
est calculé uniquement en cas de reprise d'activité salariée effective.
Aussi, veuillez trouver ci-dessous le mode de calcul général.
Le S.T.M.C. est déterminé à partir des salaires de la dernière année
civile précédant votre arrêt de travail suivi d'invalidité.
Il est révisé à chaque nouvel arrêté ministériel et ne peut être
inférieur au S.M.I.C. en vigueur.
En effet, l'exercice d'une activité salariée ou non salariée, la
perception d'un revenu de remplacement (allocations servies par Pôle
Emploi, indemnités journalières, etc.) peut avoir une incidence sur le
montant de votre pension d'invalidité.
Lorsque le cumul du montant de la pension brute avec vos salaires ou
gains bruts dépasse le S.TM.C. pendant six mois consécutifs, la pension
d'invalidité est réduite ou suspendue du montant du dépassement.
Ainsi, vous continuerez à percevoir l'intégralité de votre pension tant
que vos ressources (salaires ou gains bruts+ pension brute) ne
dépasseront pas le S.M.I.C. ou votre S.T.M.C.

Pour ma part je n'y comprends rien. Je souhaiterai avoir mon stmc pour savoir combien d'heures je peux retravailler. Ce n'est pas que je sois suffisamment en forme pour travailler mais financièrement je ne m'en sort plus. Je souhaiterais donc retravailler à minima pour boucler mes fins de mois.

Réponse de ONA

ONA — Mon, 28 Mar 2022 17:14:42 GMT

Bonsoir Naroj,

Pour calculer le STMC, il faut que l'assuré ait travaillé plus de 6 mois au cours de l'année retenue.
Donc, le fait que vous ayez travaillé de janvier à novembre ne pose pas de problème.
Effectivement, dans votre cas, le technicien a pris le montant qui figure sur votre relevé de carrière et s'il dépasse le plafond de la cotisation vieillesse, le calcul se fait à partir des bulletins de salaire (méthode qui prendra fin au 31 mars 2022. A compter du 1er avril il y a un nouveau décret, je vous invite à consulter nos échanges sur ce forum : https://forum-assures.ameli.fr/questions/1597238-mode-calcul-salaire-comparaison#answer_7553451).

Le montant de la pension est calculé sur les 10 meilleures années de salaire.
La moyenne de ces salaires donne le SAMB (Salaire Annuel Moyen de Base).

Si le SAMB est supérieur à votre STMC, c'est sans doute parce que globalement, vos salaires étaient plus élevés les années précédentes que votre dernière année de salaire.

Bonne soirée.

ONA

Réponse de Naroj

Naroj — Mon, 28 Mar 2022 12:47:14 GMT

Bonjour,

Il est dit que le montant du salaire moyen de comparaison est calculé sur la dernière année avant l’arrêt maladie.
Sur cette dernière année de travail, mon contrat s'est terminé au 30 novembre. Je n'ai rien eu en décembre.
Le salaire de comparaison qui m'est envoyé est calculé sur la somme totale de cette année sans en tenir compte. La CPAM divise par 4 la somme annuelle déclarée et obtient un brut bien inférieur au brut qui a servi à calculer mon invalidité sur les 10 meilleures années.

Est ce une erreur de leur part, fallait il calculer de novembre à novembre, sur 11 mois ?

Cordialement,

Réponse de ONA

ONA — Fri, 14 Jan 2022 17:51:36 GMT

Je vous en prie damen

Réponse de damen

damen — Thu, 13 Jan 2022 17:54:35 GMT

Merci ONA, votre réponse est claire.

Réponse de ONA

ONA — Thu, 13 Jan 2022 17:37:07 GMT

Bonsoir damen,

Dans votre message, vous parlez de 2 choses complètement différentes :

Le STMC c'est le montant à hauteur duquel vous cumulez la pension avec une autre ressource (exemples : salaires, allocations de chômage, indemnités journalières etc).

Si vous dépassez ce STMC durant 2 trimestres consécutifs, le montant de votre pension peut-être réduit ou suspendu (c'est-à-dire calculé à zéro).

Et effectivement, c'est généralement l'année qui précède votre arrêt de travail suivi d'invalidité.

Le montant de la pension que vous percevez est calculé lui à partir des 10 meilleures années qui figurent sur votre relevé de carrière.

C'est le SAMB : Salaire Moyen Annuel de Base.

J'espère avoir répondu à vos questions.

Bonne fin de journée.

ONA

Réponse de damen

damen — Thu, 13 Jan 2022 11:09:44 GMT

"L'année généralement retenue pour le STMC, est l'année qui précède votre arrêt maladie suivie d'invalidité." ça sert à quoi donc de calculer le salaire moyen sur les 10 meilleurs année si le calcul du SMTC se base uniquement sur l'année précédant entrée en invalidité?

Réponse de Sabine

Sabine — Mon, 24 Dec 2018 10:41:55 GMT

Bonjour swagui,

Pour plus de précisions sur le STMC (salaire trimestriel moyen de comparaison) , je vous invite à consulter la réponse apportée par Pierre, notre expert ameli, sur le topic suivant : "Cumul activité professionnelle et pension d'invalidité".

Bonne journée.

Réponse de swagui

swagui — Tue, 11 Dec 2018 17:34:15 GMT

bonjour une fois le smtc communiqué es ce que par exemple si on a 1400 de smtc et qu'on a 1000 euros de pension es ce que ça veut dire que le travail qu'on doit troiuver ne depasse pas 400 pour avoir le droit de garder la pension ? desolé si je repose une question mon handicap est justement sur la comprehension merci à vous

Réponse de Virginie

Virginie — Thu, 25 Oct 2018 13:35:44 GMT

Bonjour Elfie,

Le salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC) est calculé sur la dernière année civile précédant l'arrêt de travail suivi d'invalidité. Ce STMC est ensuite revalorisé en fonction de la parution des arrêtés ministériels.

Vous trouverez de plus amples informations dans cette rubrique du site ameli.fr : "Le montant de votre pension d’invalidité".

Bonne journée.

Réponse de Elfie

Elfie — Tue, 23 Oct 2018 22:22:31 GMT

Dans mon cas le STMC à été calculé il y a 20 ans alors que je n'avais travaillé durant 10 ans.
Le STMC peut-il être revu pour "coller" davantage aux salaires actuels ?

Réponse de ONA

ONA — Thu, 21 Jun 2018 20:36:03 GMT

Bonsoir Mumu,

Vous devez demander votre STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison) au service invalidité qui gère votre pension.

Vous pouvez leur adresser une demande à partir de votre messagerie AMELI.

L'année généralement retenue pour le STMC,est l'année qui précède votre arrêt maladie suivie d'invalidité.

Bonne soirée Mumu.

ONA

Commentaire d'Adeline, expert ameli :

Merci ONA pour cette contribution.

En effet Mumu, vous pouvez faire cette demande via votre compte ameli.

Bonne journée à vous deux.