[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Arrete de travailler en Suisse

Réponse de Roxane

Roxane — Fri, 18 Dec 2020 15:12:01 GMT

Bonjour Marinecat,

Je vous invite à prendre connaissance de ce topic sur la cessation d'activité du frontalier.

Bonne journée.

Réponse de Marinecat

Marinecat — Thu, 17 Dec 2020 18:26:22 GMT

Bonjour,
Je suis dans une situation similaire. Lorsque j'ai rempli le formulaire de droit d'option, j'ai écrit mon employeur et la date de début et fin de contrat.
J'étais persuadé que lors de la fin du contrat le droit d'option aller être annulé. Ce qui aurait été la meilleure option vu que c'était un contrat saisonnier.

J'ai plusieurs fois contacter la cntfs et la spam pour résilier le fait que j'était frontalier suisse. Malheureusement, rien n'a été concrétisé.
De plus, mon employeur m'avait parlé de ce droit d'option et je ne pensait pas que ca me rendrait frontalier suisse sachant que je logeait sur place.

Je dois aussi déclarer à l'Urssaf pour cette année mais je souhaite changer de situation sachant que je ne me suis inscrit à pole emploi puis radier je me trouve du boulot seule.

J'espere que vous pouvez m'aider

En vous remerciant

Marinecat

Réponse de Isabelle

Isabelle — Thu, 02 Aug 2018 15:26:42 GMT

Bonjour Sphynx,

Je vous confirme les réponses précédemment apportées à votre demande.

Je vous invite également à vous rapprocher des services du CNTFS (Centre national des travailleurs frontaliers en Suisse) afin de faire le point sur votre situation.

Bonne journée à vous.

Réponse de Sphynx

Sphynx — Wed, 01 Aug 2018 09:44:53 GMT

Merci pour votre réponse mais je pense que vous ne comprenez pas où je veux en venir.

Le 31 Août 2018 je fini mon contrat en Suisse, je ne travaille plus en Suisse car j'ai démissionnée ! Je ne vais PLUS jamais travailler en Suisse.

Comme j'ai démissionnée je n'ai pas le droit à pôle emploi et je ne vais pas m'inscrire ( pourquoi faire je ne reçois pas d'argent ).

Alors comment voulez vous que je continue de payer 180€/mois si je ne gagne plus d'argent??

Réponse de Anne

Anne — Wed, 01 Aug 2018 09:38:00 GMT

Bonjour Sphynx,

Je vous informe que dans votre situation, vous n'avez aucune démarche à effectuer et vous devrez continuer à cotiser.

Je vous rappelle qu'avec le statut de frontalier Suisse, vous devez pratiquer un droit d'option pour vous affilier à l'un des deux régimes de sécurité sociale. Une fois l'option exercée, elle est irrévocable.

Seule l'une des situations suivantes permet de ré-ouvrir un droit d'option :

si vous reprenez une activité en Suisse après une période de chômage,

si vous passez du statut de travailleur à celui de pensionné,

si vous changez de pays de résidence.

Cependant, si vos indemnités de chômage sont versées par Pôle emploi en France, vous devrez alors vous affilier au régime de sécurité sociale Français.

Il faudra donc faire parvenir l'avis de prise en charge de Pôle emploi ainsi qu'un certificat de fin de contrat de votre employeur en Suisse.

Bonne journée.

Réponse de Sphynx

Sphynx — Tue, 03 Jul 2018 13:09:29 GMT

Roxane : le lien que vous m'avez envoyé ne repond pas à ma question !
Moi je réside en France !

Réponse de Roxane

Roxane — Tue, 03 Jul 2018 13:05:34 GMT

Bonjour Sphynx,

Une question similaire a déjà été posée, je vous invite à consulter le topic sur le congé sabbatique du frontalier suisse.

Bonne journée.