[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Indemnités journalières et pension

Réponse de Lorraine

Lorraine — Thu, 28 Jun 2018 14:13:31 GMT

Bonjour Kalyan,

Une réponse à une question similaire est déjà disponible sur le forum.

Vous la retrouverez en consultant le topic concernant le cumul de la pension d'invalidité et des indemnités journalières.

Bonne journée.

Réponse de ONA

ONA — Sat, 02 Jun 2018 18:10:51 GMT

Bonsoir Kalyan,

Il faut savoir que lorsque vous percevez une pension d'invalidité, vous pouvez la cumuler avec une autre ressources (salaires, indemnités journalières, indemnités ASSEDIC...).

Dans votre cas, vous avez cumulé la pension d'invalidité et des indemnités journalières (IJ).
Les IJ en questions étaient subrogées, c'est à dire que votre employeur vous maintien votre salaire et se fait remboursé par la CPAM.

Le cumul de la pension est possible avec une autre ressource, mais pour que cela ne change pas le montant de votre pension d'invalidité, vous ne devez pas dépasser votre STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison).
Le STMC est le salaire de référence en ne pas dépasser.

La règle des comparaisons de ressources : Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassement de ressources, le montant de votre pension peut être réduit ou suspendu (c'est à dire calculer à zéro) à compter du 7ème mois.

Dans votre cas, si le service invalidité ne vous verse plus rien, c'est qu'actuellement votre pension est suspendue (c'est à dire calculé à zéro).
Le montant à payer reviendra lorsque vous n'aurez plus que un seul trimestre de dépassement de ressources ou pas du tout.

Donc, votre pension d'invalidité n'a pas été supprimée.
C'est seulement que le montant à payer est calculé à 00,00 € après comparaison de ressources.

Bonne soirée Kalyan.

ONA

Réponse de ONA

ONA — Fri, 01 Jun 2018 11:45:17 GMT

Bonjour Kalyan,

Les explications ne sont pas très clair.
Vous dites que la pension a été supprimé.

Pour mieux vous suivre, est-ce que à un moment donné vous avez perçu la pension d'invalidité ?

Quel est le titre de la notification que vous avez reçu ?

ONA

Réponse de Kalyan

Kalyan — Fri, 01 Jun 2018 08:43:51 GMT

bonjour ONA,
sur le courrier, la seule voie de recours possible est le recours administratif (CRA).
Dès que j'ai reçu le courrier je les ai appelé et j'ai envoyé un mail via le compte AMELI, une personne du service invalidité m'a laissé un message pour me dire qu'après étude c'était normal qu'ils me retirent ma pension car mon employeur avait perçu les indemnités journalières et que donc ils me les déduisaient de ma pension. Même si je ne l'ai pas perçu directement, mais mon employeur pour eux c'est la même.

Réponse de ONA

ONA — Fri, 01 Jun 2018 07:55:29 GMT

Bonjour Kalyan,

Avez-vous des voies de recours sur le courrier que vous avez reçu de votre CPAM ?

Dans tous les cas, le mieux est de poser la question au médecin conseil :

Pourquoi supprimer la pension ?
Qu'aurez-vous à la place ?
Est-ce que vos indemnités journalières sont rétablis ?

A partir de votre messagerie AMELI, vous pouvez adresser un message au service médical.