[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Comment procéder quand on est frontalier et qu'on prend une année sabbatique?

Réponse de Lorraine

Lorraine — Mon, 03 Dec 2018 11:05:43 GMT

Bonjour FedRa74,

Une réponse à une question similaire est déjà disponible sur le forum.

Vous la retrouverez dans ce topic, intitulé : "Tour du monde ?".

Pour toute question relative à la cotisation, je vous invite à vous rapprocher du CNTFS (centre national des travailleurs frontaliers en Suisse).

Bonne journée.

Réponse de FedRa74

FedRa74 — Mon, 12 Nov 2018 15:18:00 GMT

Bonjour,

Je suis peu ou prou dans la même situation que Wert (travailleurs frontalier sur Suisse et résidents en France), si ce n'est que ma femme et moi sommes français.

Nous partons également pour un tour du monde pour 10 mois, hors UE. Ma femme démissionne et je prends un congé sabbatique. Étant sans revenus pendant ces 10 mois, nous ne pouvons bien évidemment pas nous permettre de continuer de payer les cotisations CNTFS, ce qui n'aurait aucune sens puisque nous n'aurons aucun revenus et aucune droit à la couverture maladie française pendant ce voyage.

J'entends bien qu'il suffit de remplir une "Déclaration de transfert de résidence hors de France" (même si dans les faits notre foyer fiscal reste en France), mais cela ne semble pas s'appliquer à notre situation puisque dans cette déclaration il faut préciser une adresse à l'étranger. C'est bien impossible puisque nous serons en itinérance...

Cette procédure s'applique-t-elle donc quand même ?

Merci,
Cordialement.

Réponse de Sophie

Sophie — Thu, 13 Sep 2018 09:10:55 GMT

Bonjour mdc2bg,

Une question similaire a obtenu réponse. Je vous invite à consulter le sujet relatif à la couverture maladie pendant un séjour de plusieurs mois à l'étranger.

Pour obtenir de plus amples informations, vous pouvez contacter votre caisse d'assurance maladie depuis la messagerie de votre compte ameli.

Bonne journée

Réponse de mdc2bg

mdc2bg — Mon, 20 Aug 2018 08:25:15 GMT

Bonjour,
nous sommes travailleurs frontaliers en Suisse, et partons durant 6 mois pour un tour d'Europe en camping car.
Il nous est donc impossible de justifier d'une adresse hors de France.
Que devons vous nous donc faire?
Cordialement.
Merci

Réponse de Mél

Mél — Wed, 16 May 2018 13:48:05 GMT

Bonjour Wert,

Afin de ne plus régler les cotisations auprès de l'Urssaf (union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales), vous devez effectivement adresser le formulaire S1105, "Déclaration de transfert de résidence hors de France".

En effet, si vous quittez le territoire français plus de six mois dans l'année, votre résidence physique (hors de France) sera prise en compte même si votre résidence fiscale reste en France.

Vous ne serez plus couvert par l'Assurance Maladie.

Pour bénéficier d'une prise en charge de vos soins médicaux, vous devez donc souscrire une assurance volontaire auprès d'une compagnie d'assurance privée.

Vous pouvez consulter la page du site ameli.fr sur la protection sociale à l'étranger.

Je vous souhaite bon voyage ainsi qu'une belle journée