[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Invalidité et mi-temps thérapeutique

Réponse de Mél

Mél — Wed, 09 Oct 2024 08:37:00 GMT

Bonjour Rhani,

Votre arrêt de travail cessera dès que la pension d’invalidité vous sera accordée.

En effet, la pension d'invalidité a pour but de compenser partiellement la perte de salaire résultant de la réduction de capacité de travail, dans le cas d'un accident non professionnel ou d'une maladie.

Une personne en invalidité catégorie 1, perçoit 30% de son revenu annuel moyen (calculé sur le base des revenus d'activité des 10 meilleures années). Si vous le souhaitez et si votre état vous le permet, vous pouvez compenser la différence par une reprise d'activité, pour maintenir votre niveau de salaire d'avant votre arrêt maladie. D'autres prestations peuvent également vous être accordées si vous en remplissez les conditions, comme l'Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI) versée en complément de la pension invalidité (si faibles ressources) ou l'allocation adulte handicapé (AAH) versée par la Caf.

Si vous envisagez de continuer une activité professionnelle, que ce soit à temps plein ou à temps partiel, il est nécessaire de discuter des modalités avec votre employeur.

Toutefois, la pension d'invalidité peut être suspendue en tout ou partie, si le total "revenus d'activité+pension d'invalidité" dépasse :

soit le salaire annuel moyen des 10 meilleures années d'activité avant le passage en invalidité (SAMB) ;
soit le salaire moyen de comparaison de la dernière année civile précédant l'arrêt de travail suivi d'invalidité.

Sera retenu le plus élevé des 2 dans la limite de 1.5 fois du plafond de la Sécurité sociale (PASS) et au moins égal au SMIC.

Pour connaître votre salaire moyen de comparaison, je vous invite à interroger le service invalidité de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) via l'Espace d'échanges de votre compte ameli.

Plus d'informations sur ces pages du site ameli.fr au sujet de l'Invalidité.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Tiphaine

Tiphaine — Mon, 03 Jun 2019 08:02:13 GMT

Bonjour naty,

Une pension d'invalidité à pour but de compenser partiellement la perte de salaire résultant de la réduction de la capacité de travail dans le cas d'un accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle.

Je vous invite à consulter la réponse de notre expert ameli Lorraine, sur la demande de pension d'invalidité.

S'agissant de l'obligation ou non de votre employeur de réduire votre temps de travail dans le cadre d'une pension d'invalidité, je vous informe que nous ne sommes pas habilités à vous apporter de réponse à ce sujet.

En effet, nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.

Je vous invite à contacter votre service ressources humaines ou le droit du travail.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de naty

naty — Fri, 10 May 2019 18:24:13 GMT

Bonjour
je suis en mi temps thérapeutique aussi et idem la cpam me parle d'une demande d'invalidité 1 ou 2 je ne sais pas
sauf qu'en tpt je ne travaillais que 25 pour cent .
de plus mon employeur me dit qu'il n'est pas obligé d'accepter un temps partiel en invalidité alors qu'il l'était en tpt
que puis je faire là?

Réponse de ONA

ONA — Mon, 16 Apr 2018 12:39:04 GMT

Bonjour Rhani,

Une fois que vous avez votre STMC et que vous savez combien vous pouvez gagner pour compléter la pension, c'est à vous de convertir le montant en question en temps de travail.
Étant donné que le service invalidité ne s'intéresse pas du tout au nombre d'heures de travail vous faites, ils ne répondront pas à cette question.

Bonne journée Rhani.

ONA

Réponse de Rhani

Rhani — Sat, 14 Apr 2018 17:34:54 GMT

Bonjour Elryn,
Merci pour votre réponse, le médecin de la sécurité sociale m’avais bien dit la même chose mais mon employeur me dit que non.....
Bonne soirée

Réponse de Rhani

Rhani — Sat, 14 Apr 2018 17:32:12 GMT

Merci Ona,
Ma question ne concerne pas mon revenu mais mon temps de travail, le médecin de la securite sociale m’a indiqué que j’en pouvais continuer en mi-temps thérapeutique (sans ijss)malgré mon invalidité 1mais mon employeur me dit le contraire .
Bonne soirée

Réponse de ONA

ONA — Sat, 14 Apr 2018 17:25:10 GMT

Bonsoir Rhani,

Si vous êtes en invalidité catégorie 1, vous allez percevoir 30 % de votre Salaire Moyen de Base (SAMB).

C'est à vous de compléter la différence avec un salaire si vous voulez conserver votre niveau de salaire d'avant d'être en arrêt maladie suivie d'invalidité (cela correspond à l'année qui sera retenue pour la comparaison de ressources : STMC Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison).

A votre place, j'enverrai un message à partir de mon compte au service invalidité en expliquant que vous êtes en train de renégocier votre contrat de travail pour continuer à temps partiel et que vous avez besoin de toute urgence de connaitre votre STMC (c'est à dire le salaire à ne pas dépasser pour ne pas avoir une pension réduite).

Pour rappel, le service invalidité fait des comparaison de ressources, pas de temps de travail, donc cela ne sert à rien de raisonner en temps de travail.

ATTENTION : Les comparaisons de ressources ce font en montants BRUTS : pension BRUTS - Salaires BRUTS.

Bonne soirée

ONA

Commentaire de Sophie, expert ameli :

Merci ONA pour votre réponse.

Rhani, vous ne serez plus en temps partiel thérapeutique dès lors où la pension d'invalidité vous sera attribuée.

Si vous souhaitez poursuivre une activité professionnelle à temps plein ou à temps partiel, vous devez discuter des conditions avec votre employeur.

Si vous souhaitez connaître votre salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC), dont parle ONA, je vous suggère en effet déprendre contact avec le service invalidité par le biais de la messagerie de votre compte ameli.

Bonne journée

Réponse de Elryn

Elryn — Sat, 14 Apr 2018 16:24:49 GMT

Bonjour

si vous conservez votre temps partiel thérapeutique vous n'aurez plus votre salaire intégral vu que la CPMA ne vous versera plus d'IJ.
Vous aurez votre salaire pour votre mi temps et votre pension de 30% de votre brut. donc moins en effet qu'un salaire entier.

Cordialement