[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: J'ai payé ma consultation, mais le remboursement de l'assurance maladie à été versé au médecin, que faire ?

Réponse de Betty

Betty — Mon, 24 Feb 2025 15:02:59 GMT

Bonjour Georgiogpr,

Lorsqu'il s'agit d'une feuille de soins électronique, le remboursement est effectué par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) conformément aux informations télétransmises par le professionnel de santé grâce à la carte Vitale. Dans ce cas, la caisse n'effectue aucune régularisation.

Il convient donc de vous rapprocher de votre professionnel de santé afin de vérifier les informations et lui demander le remboursement.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Georgiogpr

Georgiogpr — Sat, 15 Feb 2025 17:53:45 GMT

Bonjour,
Mon cas ressemble fort à ceux des forumers précédents.

J'ai payé des consultations le 07/10/22 (150e) et le 11/04/23 (60e) chez un ORL qui a bien transmis par Noemie à la CPAM, puisqu'il a été payé ;
sur ma demande la CPAM m'a envoyé les images de Décompte, et n'a pu me faire parvenir les relevés CPAM correspondants, prétextant leur ancienneté.
Mais, je n'ai aucune trace de remboursement CPAM ! En attendant l'ORL a perçu 150e+paiement SS et 60e+Paiement SS, et moi 0 !!!

Si un internaute ou un Expert CPAM connaît le logiciel NOEMIE, n'y a t'il pas un champ NOEMIE du genre "Aucun frais Patient avancé", qui a été coché et qui ne déclencherai pas mes remboursements CPAM ? Cela pourrait être une explication.

J'envisagerai de demander à mon ORL de rembourser les montants payés par la CPAM et de relancer les 2 transmissions. Cela vous parait-il possible ?

Merci pour vos réponses. Cordialement.

Réponse de Isabelle

Isabelle — Tue, 25 Apr 2023 08:34:43 GMT

Bonjour Lushee,

Je vous invite à procéder comme indiqué dans la réponse initiale apportée à ce topic.

Seul le professionnel de santé concerné peut vérifier l'exactitude des informations télétransmises à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) et, si besoin, rectifier les informations concernant vos soins.

Bonne journée à vous.

Réponse de Anonyme

Anonyme — Fri, 21 Apr 2023 11:41:18 GMT

Bonjour, j'ai le même soucis, j'ai passé ma carte vitale, mais j'ai payé le montant total de la consultation (soit 50€). Quelques jours plus tard, j'ai été remboursé par ma mutuelle de 15€, je m'attendais donc à être remboursé des 70% restants. Or ceux ci ont été versés directement au professionnel de santé. La CPAM m'a répondu que la feuille de soin électronique indiquait que je n 'avais avancé aucun frais, ce qui est faux. De plus, mon médecin est conventionné secteur 1, j'ai suivi le parcours de santé, je me deplace a son cabinet aux horaires qu'il m'a proposé. Il ne devrait donc pas y avoir de depassement d'honoraires. Ce n'est pas une erreur d'une fois puisque j'ai déjà effectué 3 séances et que j'ai ete débité de 50€ à chaque fois. C'est délicat pour moi de demander des comptes à ce professionnel sachant que ce sont des consultations psy et que je ne souhaite pas briser le lien de confiance. Que puis-je faire ? Merci d'avance.

Réponse de mougli

mougli — Wed, 14 Dec 2022 16:15:46 GMT

bonjour
Vécu la même chose.
j'ai réglé le professionnel de santé qui fait passer la carte vitale pour remboursement, jusqu'ici tout va bien.
quelques jours plus tard, la mutuelle me rembourse mais toujours rien du coté CPAM
je consulte à tout hasard le compte Ameli et je m'aperçois que la part Sécu est versée au professionnel de santé
Pensant qu'il s'agit d'une erreur, j'écris à la CPAM qui me répond de voir avec le professionnel de santé
Je l'appelle et celui répond que le montant payé ne couvre pas le socle secteur 1 + les dépassements d'honoraires !!
La déclaration sécu est faite à l'envers: le montant payé couvre d'abord les dépassement d'honoraires du secteur 2 puis une partie du socle secteur 1
Du coup, ceci permet au professionnel de santé de récupérer la part sécu et ainsi de se faire payer un montant beaucoup plus important que le montant payé par le patient
Mais avec un patient trompé du fait d'un montant payé ne correspondant pas à l'assiette de calcul de remboursement...
Légal?

Réponse de Lorraine

Lorraine — Mon, 08 Mar 2021 06:51:11 GMT

Bonjour saintcyrienne78,

Je vous remercie de cliquer sur le lien partagé par Sabine afin d'obtenir la réponse à votre demande.

Bonne journée.

Réponse de saintcyrienne78

saintcyrienne78 — Thu, 04 Mar 2021 17:13:00 GMT

Bonjour à tous,
C'est pareil mon cas avec un dermatologue. Ni l'assurance maladie, ni la banque ne veut me rembourser puisque ils me renvoie chez ce dermatologue et le problème c'est qu'il n'exerce plus sa profession et je ne sais plus où le retrouver. Quelqu'un sait la démarche à suivre dans ce cas?
Merci

Réponse de Sabine

Sabine — Wed, 24 Feb 2021 12:07:39 GMT

Bonjour Cyril,

Lorsque votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) reçoit des signalements, elle peut être amenée à effectuer des contrôles.

Pour connaitre la démarche à effectuer, je vous invite à consulter le topic intitulé "Signalement fraudes".

Bonne journée.

Réponse de Cyril

Cyril — Sun, 21 Feb 2021 08:48:09 GMT

Je rencontre le même cas et j'ai reçu la même réponse de l'assurance maladie sur mon compte. C'est au patient d'aller voir le praticien et demander une feuille de soin rectificative.
Du coup je me demande. S'il y a des praticiens mal intentionnés et trichent en espérant que les patients ne se rendront pas compte, comment l'assurance maladie contrôle-t-elle cela ? Comment s'en rend-elle compte ?
Merci d'avance pour votre réponse

Réponse de Isabelle

Isabelle — Wed, 28 Feb 2018 15:19:00 GMT

Bonjour lahyate,

Lorsqu'il s'agit d'une feuille de soins électronique, le remboursement est effectué par la caisse primaire d'assurance maladie conformément aux informations télétransmises par le professionnel de santé grâce à la carte Vitale. Dans ce cas, la caisse n'effectue donc aucune régularisation.

Je vous invite donc à vous rapprocher de votre spécialiste afin de vérifier les informations et lui demander le remboursement.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 21 Feb 2018 17:32:10 GMT

Bonjour

Il faut demander un rectificatif au médecin en question... vous pouvez au préalable voir avec la CPAM si elle n’a pas fait une erreur dans le traitement (mais peu probable)

Cordialement