Réponse de Anne

Anne — Thu, 22 Feb 2018 14:39:15 GMT

Bonjour romtom64,

Pour trouver les réponses à vos questions, je vous invite à consulter les topics dédiés au calcul des indemnités journalières, à la durée des droits et à la reprise de travail à temps partiel thérapeutique.

Je vous souhaite un bon rétablissement et bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 07 Feb 2018 16:55:44 GMT

1/ La CPAM paye déjà vos IJ à hauteur de 50% de votre salaire brut. Le complément éventuel c'est un droit du travail et ca peut s'arrêter au bout d'un certain temps... S vous avez actuellement le maintien de salaire c'est votre employeur qui percoit les IJ et vous les reverse avec le complément.
Si vous n'avez pas encore d'IJ et pas d'employeur, précisez le.

Les IJ peuvent etre versées dans la limite de 3 ans de date à date si elles sont en lien avec une Affection de Longue Durée.

Sinon c'est en effet 360IJ sur 3 ans de date à date. C'est à dire que si vous êtes arrêtée le 01/03/2018, on regarde sur la période du 02/03/2015 au 01/03/2018 le nombre d'IJ recues, et vous ne pouvez pas en avoir plus de 360.

Si votre arrêt se prolonge au delà de 6 mois (temps partiel thérapeutique compris), le service médical pourra vous placer en ALD non exonérante, ce qui vous donne un droit pour 3 ans d'IJ donc jusqu'au 11/10/2020 pour vous

2/ votre médecin vous prescrit une reprise à temps partiel pour une durée donnée. Vous envoyez votre arrêt comme d'habitude. L'employeur doit etre d'accord. C'est le médecin du travail qui détermine le nombre d'heures. Donc attention, si le médecin du travail dit juste "reprise 20h par semaine", votre employeur est libre de la répartition. Il peut faire 4 jours à 5h ou 2 jours à 7h et 1j à 6h. Il est donc préférable que le médecin du travail soit très précis pour s'adapter à votre santé.
Si le service médical refuse votre temps partiel, vous en serez avertie (sans effet rétroactif si la décision intervient après la reprise en temps partiel).
Le temps partiel compte dans les durées maximum d'indemnisation qu'on soit sur la règle des 3 ans (ALD exonérante ou non) ou celle des 360IJ.

3/rien de particulier, vos IJ reprennent comme actuellement: 50% du brut.

Précisions administratives: pour le droit aux IJ il faut avoir cotiser 150h sur 3 mois avant l'arret pour un droit de 6 mois aux IJ. Si l'arret dépasse 6 mois il faut avoir cotiser 600h sur 12 mois.

J'espère avoir répondu à tout.

[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Durée Indemnisation Arrêt de travail , mi temps thérapeutique et après une reprise

Réponse de Anne

Réponse de Elryn