[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: envoi feuille de soins par mail pourquoi n'est il pas possible trop de perte a la cpam

Réponse de rob

rob — Thu, 26 Mar 2026 15:47:07 GMT

donc en cas de perte du document par la cpam ou la poste cela coute pour l'assure 2 euros pour la premiere consultation 2 euros pour l'obtention d'une autre feuille de soin et 2 autres euros pour un nouvel envoi par courrier donc pour une erreur cela revient pour l'assure 8 euros bonjour le cout alors que la cpam pourrait accepter de recevoir par mail le document et c'est gratuit

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 05 Dec 2025 15:21:39 GMT

vous n’aurez probablement jamais accès à cette fonctionnalité, parce que même si vous avez accès à la plate-forme Ameli pour le suivi de vos remboursements, vous dépendez toujours de la MGEN.
Et du coup par exemple les personnes qui sont à la caisse des militaires qui ont aussi accès à la plate-forme Ameli ils ont pas tous les services comme c’est le cas des personnes qui dépendent de la CPAM et ça risque d’être la même chose pour vous qui êtes MGEN

Réponse de lanzer

lanzer — Fri, 05 Dec 2025 13:41:04 GMT

Bonjour,

J'espère ne pas ajouter trop d'huile sur le feu.

Je suis fonctionnaire.
Depuis mi-novembre, comme un grand nombre de fonctionnaires, j'ai migré du site de la MGEN vers celui d'Ameli.

Je constate avec beaucoup de surprise qu'il n'est pas possible de transmettre des numérisations de feuilles de soin papier sur le site d'Ameli.
Une expérimentation semble avoir été mise en place depuis quelques années dans certains départements.
Ce n'est pas le cas du mien.
J'ai plusieurs feuilles de soin à transmettre chaque mois.
Le site de la MGEN me permettait de le faire, avec la possibilité de consulter le suivi du traitement des remboursements (effectué généralement assez rapidement). Gain de temps pour tout le monde, économie d'énergie, etc.

J'ai conscience que le plus simple serait peut-être que les feuilles de soins papier n'existent plus.
Le fait est qu'elles existent encore, et que des solutions efficaces existent pour composer avec.

Serait-il envisageable de trouver une solution perenne à l'échelle nationale permettant de déposer ses feuilles de soins papier sur le site Ameli ?

Merci pour vos retours.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 09 Jul 2024 07:17:49 GMT

Non je ne suis pas de la CPAM et en effet mon correcteur a fait quelque chose d'étrange....

je voulais donc dire " pour une personne dans ce cas, elle bénéficie de l'ALD (ou alors c'est un tort du médecin de ne pas le faire) et dans ce cas elle bénéficie du Tiers Payant et donc c'est le médecin qui doit se faire rembourser et non elle".

La télétransmission existe depuis plus de 30 ans, c'est une obligation conventionnelle pour les professionnels de santé de la pratiquer. Donc peut-être faut-il revoir qui est en faute dans l'histoire. La loi n'a pas évoluée sur les CERFA des feuilles de soins.

Réponse de JP669

JP669 — Mon, 08 Jul 2024 14:38:05 GMT

heuuuuu .... vous êtes de la cpam ? parce que on ne comprends pas ce que vous écrivez
voyez quand même à faire un effort pour "parler" français correctement

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 08 Jul 2024 14:14:14 GMT

Si tel est le cas in bénéficie d’aider on ´n’avance pas les frais…

Réponse de JP669

JP669 — Mon, 08 Jul 2024 13:49:35 GMT

l'argument du CERFA est totalement BIDON !!!!
les tribunaux acceptent des documents cerfa scannés en .pdf alors ????
oh LES TRIBUNAUX !!!!!!!!!!!!!!
qui osera prétendre que la sécurité sociale est au dessus de LA JUSTICE ??? ouais, c'est bien ce que je sais !
personne...

c'est un manque cruel de réforme intelligente, basta.

ON FAIT COMMENT pour aller poster une feuille de soins quand on est lourdement handicapé et qu'on ne peut pas bouger ?
ON PAYE le livreur des commissions pour qu'il poste votre lettre
timbre + livreur.... avec 800e de pension, chaque 1 euro est précieux ....

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 30 Apr 2024 12:26:23 GMT

Et Jo, J’ajouterai que mon commentaire n’étant pas insultant, et comme vous le dites, la France dans un pays de liberté, j’ai parfaitement le droit de dire ce genre de choses et de mettre en cause les Médecins Qui ne font pas de télétransmission en 2024 système qui existe depuis presque 30 ans maintenant et de remettre en quelque sorte les choses à leur place parce que taper sur la sécu c’est bien beau mais il faudrait peut-être aussi remettre les Medecins en cause quand ils font ce genre de choses.

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 30 Apr 2024 12:23:01 GMT

Eh bien contrairement à ce que vous pensez, la télétransmission est une obligation conventionnelle pour les Médecins

Donc s’ils sont conventionnés, ils ont bien l’obligation de le faire.

Autre chose?

Réponse de JoEtCo

JoEtCo — Tue, 30 Apr 2024 11:23:18 GMT

A Elryn
Vous avez écrit "au lieu de vous lamenter auprès de la CPAM lamentez-vous auprès de votre médecin qui Devrait tout simplement utiliser la télétransmission avec ou sans carte vitale"
Ce type de réponse est inadmissible dans ce forum, il aurait dû être censuré par le modérateur.
Par ailleurs je rappelle que les médecins n'ont pas l'obligation d'utiliser la télétransmission, nous sommes en France pays de liberté.

La question portait sur la possibilité de transmettre la feuille de soins par téléchargement sur le site Ameli, la réponse attendue était celle d'un expert agréé par Ameli - Adeline. Je suis simplement étonné que cette procédure n'ait pas évoluée après plus de six ans...

Réponse de Blashrusk

Blashrusk — Sat, 15 Jan 2022 12:45:54 GMT

Et quand la télétransmission bug, comme aujourd'hui, on doit faire la démarche de merde avec une feuille de soins papier.

Pourquoi ne pas changer de process et passer par autre chose qu'un CERFA ? Pourquoi ne pas accepter la copie d'un CERFA si cela concorde avec la déclaration du médecin ? Pourquoi ne pas proposer un affranchissement gratuit pour les envois courrier des feuilles de soins ?

Non, c'est plus simple de ne rien en faire et de compliquer la vie du patient

Réponse de Elryn

Elryn — Sun, 07 Mar 2021 08:20:43 GMT

Et non. Comme je l’ai écrit La télétransmission peut se faire sans carte vitale c’est ce qu’on appelle le mode dégradé.

Réponse de guy53

guy53 — Fri, 05 Mar 2021 09:02:28 GMT

Elrin, en l'occurrence, ce n'est pas la faute du médecin. En effet, la télétransmission impose que le médecin dispose de la carte vitale du patient ce qui est évidemment impossible quand il s'agit d'une consultation en visio. La solution serait de mettre en place une carte vitale dématérialisée avec un système de validation par code envoyé par SMS.

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 05 Mar 2021 08:41:46 GMT

Ce qui est incompréhensible c’est que les médecins n’utilise pas le système de télétransmission qui fonctionne et qui est mis en place Et qui garantit une sécurité à toute épreuveDonc au lieu de vous lamenter auprès de la CPAM lamentez-vous auprès de votre médecin qui Devrait tout simplement utiliser la télétransmission avec ou sans carte vitale

Réponse de guy53

guy53 — Thu, 04 Mar 2021 13:14:50 GMT

Lors des consultations en visioconférence, le médecin distant transmet par mail une feuille de soins en pdf. Il est incompréhensible que la CPAM n'accepte pas un envoi par mail alors que de nombreux sites de l'administration accepte ce genre de documents (permis de conduire, CNI, passeport etc...). Il existe une fonctionnalité très simple dans acrobat qui permet d'authentifier les signatures électroniques. Dans l'attente de votre réponse. Cordialement

Réponse de CARNET SUIVI REMBOURSEMENT

CARNET SUIVI REMBOURSEMENT — Mon, 03 Aug 2020 23:54:05 GMT

Bonjour,
Pour ma part, j'ai eu beaucoup de frais non remboursés parce que j'oublie souvent d'envoyer les feuilles de soin. il est vrai que c'est difficile d'avoir quelqu'un à la cpam, il faut les comprendre aussi. surtout avec la crise du Covid -19.

la solution, j'ai dû acheter sur amazon un carnet pour vérifier mes dépenses de santé. :le titre : Carnet de suivi des prestations sécurité sociale et mutuelle.
Voilà, si ça peut aider.

Réponse de Laetitia

Laetitia — Thu, 17 May 2018 11:41:06 GMT

Bonjour Juliette-Miaou,

Je vous invite à consulter le topic relatif aux copies de feuilles de soins.

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 14 May 2018 11:27:39 GMT

Bonjour Juliette

Dans votre cas joignez le courrier de la MSA avec la copie renvoyée et l’ordonnance.
La CPAM devrait se montrer conciliante. Vous pouvez aussi demander un duplicata de la feuille à l’opticien

Cordialement

Réponse de Juliette-Miaou

Juliette-Miaou — Mon, 14 May 2018 08:30:22 GMT

Bonjour,

j'avais la même question et dans ce cas j'aimerai comprendre pourquoi la MSA me renvoie une photocopie de ma feuille de soin en me signifiant que mon dossier leur est parvenu par erreur. Je ne peux que renvoyer cette photocopie à la CPAM ! C'est bien beau la télétransmission mais quand les médecins refusent de s'y plier c'est les patients qui en pâtissent et attendent des mois pour des remboursements. Dans mon cas c'est un remboursement optique autant vous dire que ce sera autour de 3€ sur les 300 que j'ai payé mais sans ce remboursement ma mutuelle ne me rembourse pas! Donc je ne comprends pas pourquoi la MSA ne m'a pas renvoyé les originaux, je les avais scanné par précaution mais puisqu'on ne peut pas les envoyer par mail à la CPAM....

Réponse de Elryn

Elryn — Sun, 31 Dec 2017 09:58:10 GMT

parce que la feuille de soins est un document CERFA comptable qui ne peut donc pas etre scanné car plus recevable.

La CPAM a mis un système informatisé en place: ca s'appelle la télétransmission. Qui est possible même sans carte vitale (les professionnels de santé peuvent alors faire une transmission dégradée)

Commentaire de Adeline, expert ameli :

Bonjour rocco,

Tout à fait, merci Elryn pour votre réponse.

Vous retrouverez les coordonnées de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sur le site ameli.fr depuis la rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.