[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Arrêt maladie pendant mi temps thérapeutique ?

Réponse de Mél

Mél — Thu, 07 Mar 2024 13:02:25 GMT

Bonjour c---line,

Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.

Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail.

Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) ou à questionner votre employeur ou vos représentants du personnel afin de connaître les conventions collectives au sein de votre entreprise.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de c---line

c---line — Wed, 28 Feb 2024 04:21:53 GMT

Bonjour,

Je suis à mi-temps thérapeutique depuis un peu plus d'1 mois avec un objectif de reprise à temps complet dans 2 mois. Mais cela ne se passe pas très bien (je n'ai pas encore reçu les adaptations demandées par le médecin du travail) et mon médecin m'arrête complètement pour 1 mois, le temps que les adaptations se mettent en place.
A mi-temps thérapeutique, mon employeur me paie la moitié de mon salaire et l'autre moitié est pris en charge sous la forme d'IJSS par l'assurance maladie.
Habituellement, en arrêt complet, l'employeur paie tout mon salaire (subrogation).

Les RH me disent que pour mon arrêt complet à venir après un mi-temps thérapeutique, ils me verseront un plus petit salaire car il faut faire la moyenne des salaires de 3 derniers mois et ils ne prennent pas en compte les IJSS (ils prennent donc pour base mes fiches de paie, avec 2 mois à temps plein et 1 mois à mi-temps). Est-ce que leur calcul est exact ?
Merci par avance pour votre retour.

Réponse de Élodie

Élodie — Wed, 29 Nov 2023 10:46:19 GMT

Bonjour Aurmael,

Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.
Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements à ce sujet. Pour toute question d'ordre médical, je vous invite à vous rapprocher de votre professionnel de santé qui est le seul habilité à vous conseiller selon votre état de santé.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Aurmael

Aurmael — Mon, 27 Nov 2023 07:40:17 GMT

Bonjour,

Mon mi temps thérapeutique se termine le 01/12 et je suis en arrêt maladie (sans lien avec le mi-temps) jusqu'au 07/12.

Est-ce que mon médecin doit me prolonger à compter du 1er décembre ou doit il faire une nouvelle prescription à compter du 07.12?

merci de votre retour,

cordialement

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Réponse de Valérie

Valérie — Wed, 18 Oct 2023 11:34:51 GMT

Bonjour Antares08,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Arrêt maladie pendant mi temps thérapeutique ? ".

N'hésitez pas à consulter l'article "Arrêt de travail pour maladie" sur ameli.fr

Je vous souhaite une très bonne journée.

Réponse de Antares08

Antares08 — Mon, 16 Oct 2023 06:11:40 GMT

Bonjour
Je suis en mi temps thérapeutique, et pendant mon mi temps j’ai eu un rendez-vous pour une hospitalisation et deux rendez-vous pour la journée à l’hôpital ont m’as donner un arrêt de travail initial de 2 jours, est-ce que le délai de carence s’applique ?

Réponse de Isabelle

Isabelle — Mon, 11 Sep 2023 14:08:13 GMT

Bonjour Valérie08,

Comme indiqué dans ce topic intitulé "Peut-on faire une rechute après consolidation en AT ?", une rechute ne peut intervenir que sous certaines conditions.

Il ne peut donc y avoir de rechute si le dossier de l'accident initial est toujours considéré comme "ouvert" par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) (c'est-à-dire qu'aucune guérison n'a été décidée, ni aucune consolidation).

Si l'accident du travail en rapport avec le nouvel arrêt à temps complet a été reconnu comme d'origine professionnelle par la CPAM, l'indemnisation se fait au titre des Risques professionnels, donc sans application du délai de carence.

En revanche, si le caractère professionnel n'a pas encore été reconnu, l'indemnisation peut se faire au titre de la maladie, avec application du délai de carence, sous réserve que l'arrêt soit médicalement justifié et que les conditions d'ouverture de droit soient réunies.

Pour toute demande de renseignements complémentaires nécessitant d'accéder à votre dossier, vous pouvez vous rapprocher de votre CPAM selon les modalités indiquées dans la rubrique "Adresses et contacts" de notre site.

Je vous souhaite une excellente journée.

Réponse de Valérie08

Valérie08 — Fri, 08 Sep 2023 12:26:32 GMT

Bonjour,
J'étais en arrêt pour accident du travail (douleurs au dos). J'ai repris le 07/09/2023 en mi-temps thérapeutique, mais je me suis de nouveau blessé au dos et je suis donc de nouveau en arrêt.
Peut-on considérer que mon arrêt est une rechute de mon accident du travail ?
Aurais-je de la carence ?

Réponse de Élodie

Élodie — Fri, 01 Sep 2023 07:56:55 GMT

Bonjour Karyne,

Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.
Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail.

Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Karyne

Karyne — Thu, 31 Aug 2023 16:50:17 GMT

Bonjour, je voulais savoir je suis actuellement en mi temps thérapeutique suite à un accident du travail, et la je suis en arrêt de travail pour maladie. Mon employeur doit il m'indemniser sur les heures du mi temps thérapeutique ou sur mes horaires initialement prévues dans mon contrat de travail. Merci

Réponse de Lorraine

Lorraine — Tue, 20 Dec 2022 13:25:07 GMT

Bonjour Gg,

Dans un premier temps, je vous invite à consulter ce topic sur l'arrêt à temps complet pendant un temps partiel thérapeutique.

Ensuite, je vous invite à contacter directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Un(e) conseiller(e) pourra alors vérifier la bonne réception de vos éléments de salaire, indispensable au calcul de vos indemnités journalières.

Bonne journée.

Réponse de Gg

Gg — Sat, 17 Dec 2022 04:05:53 GMT

Bonjour

Durant mon TP thérapeutique j'ai eu un arrêt COVID en septembre comprenant 2 jours de TP.
Ces jours ne sont pas payé en TP par la CPAM et mon employeur ne me les paie pas non plus. Je n'ai pas de réponse clair .
Je suis normalement subrogé sans jours de carence. J'étais a temps plein avant le TP thérapeutique.

Quels sont les recours, la réponse du conseiller de la CPAM a ma réclamation n'est pas clair non plus.

Merci

Réponse de Betty

Betty — Wed, 14 Dec 2022 09:22:09 GMT

Bonjour GVDS,

Votre arrêt de travail à temps complet ne décale pas la période d'indemnisation.

N'hésitez pas à faire un point personnalisé avec un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) en prenant rendez-vous depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de GVDS

GVDS — Mon, 12 Dec 2022 14:52:45 GMT

Bonjour Lorraine,

Désolé mais votre réponse ne ma parait pas claire. Est ce que oui ou non mon arrêt maladie décale dans le temps mon mi-temps thérapeutique ?

Merci

Réponse de Lorraine

Lorraine — Mon, 12 Dec 2022 12:56:54 GMT

Bonjour GVDS,

Vous obtiendrez l'information désirée dans ce topic, intitulé : "Durée du temps partiel thérapeutique". La durée d'indemnisation du temps partiel thérapeutique ne peut excéder un an (de date à date) à compter du 360ème jour d'indemnisation lorsqu'il s'agit d'une affection non individualisée.

Bonne journée.

Réponse de GVDS

GVDS — Fri, 09 Dec 2022 15:59:58 GMT

Bonjour, je suis en mi-temps thérapeutique depuis février 2022 et j'ai été en arrêt 1,5 mois cet été. La durée légale étant de maximum 2x6 mois de mi-temps Thérapeutique ma question est la suivant : est ce que mon arrêt maladie décale la fin de mon mi temps T ?
Par avance je vous remercie

Réponse de Mél

Mél — Mon, 11 Jul 2022 14:00:47 GMT

Bonjour Sabbiichou,

Si votre état de santé nécessite une prolongation de votre temps partiel thérapeutique à l'issue de votre arrêt maladie, votre médecin traitant devra prescrire ce nouveau temps partiel thérapeutique.

Bonne journée

Réponse de Sabbiichou

Sabbiichou — Wed, 09 Feb 2022 19:57:07 GMT

Bonjour,
Je vous remercie pour ces informations.
Cependant dans le cas où un arrêt total est plus long que l'arrêt du mi-temps thérapeutique ?
Faut-il refaire toutes les démarches ?
Je vous remercie de votre aide.

Réponse de Géraldine

Géraldine — Tue, 08 Feb 2022 11:01:01 GMT

Bonjour Sera76,

Comme le précise Sabine dans sa dernière réponse, une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel n'est pas nécessaire après un arrêt à temps complet lorsque ce dernier interrompt la prescription à temps partiel.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Sera76

Sera76 — Thu, 20 Jan 2022 11:57:34 GMT

Bonjour,

Je me permets de me joindre à ce fil de conversation car je souhaiterai avoir des éclaircissements en ce qui concerne la question posée ci-dessus, à savoir que en ce qui me concerne je suis en mi-temps thérapeutique ce mi-temps court encore jusqu'au 31 Mars prochain pour l'instant, hors je dois me mettre en arrêt complet pour cause de Covid (ma profession ne me permet pas de faire du télétravail (transport)).
Donc, si j'ai bien compris, à l'issue de l'arrêt de travail pour cause de Covid mon mi-temps reprendra le relais automatiquement ? Je n'aurai pas de démarches particulières à effectuer, ou bien fais-je fausse route totalement et le cas échéant il me faudra retourner chez mon médecin traitant pour qu'il me refasse un arrêt en MT thérapeutique ?
D'avance merci pour vos précisions, car tout ceci est un peu (beaucoup?) confus, et je souhaiterai éviter tout désagrément.

Réponse de Sabine

Sabine — Thu, 28 Jan 2021 09:10:27 GMT

Bonjour Tictac,

Je vous confirme la réponse apportée par notre expert ameli, Lorraine.

L'arrêt à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail avec application du délai de carence en cas d'affection non individualisée.

Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une prescription d'arrêt à temps partiel, il n'est pas nécessaire de fournir une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel à l'issue de cette prescription à temps complet (quelle que soit la durée de cette dernière, que celle-ci soit ou non en rapport avec une affection individualisée).

Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Tictac

Tictac — Wed, 27 Jan 2021 08:15:02 GMT

Bonjour,

Comme la réponse remonte à an, j'aurais souhaité savoir si elle est toujours d'actualité?

Je me trouve dans la même situation.
Je travaille en temps partiel thérapeutique mais pendant celui-ci, j'ai dû être arrêtée 3 semaines en temps complet (pour la même pathologie qui fait que je suis en temps partiel).

Sauf qu'à ma reprise mon employeur m'explique qu'un arrêt complet "casse" mon temps partiel thérapeutique et que j'aurais dû repartir de zéro en lui demandant son accord pour une reprise en temps partiel et en lui fournissant un nouvel arrêt pour temps partiel thérapeutique...

Mon médecin avait pourtant pris soin de stipuler sur l'arrêt de travail à la fois les dates d'arrêt complet mais aussi les dates de reprise en temps partiel.

Sauriez-vous m'éclairer sur ce qu'il convient de faire afin d'éviter des erreurs futures?
Dois-je demander l'accord à mon employeur si la situation se renouvelle?

Merci pour votre aide

Réponse de Lorraine

Lorraine — Thu, 23 Jan 2020 14:39:00 GMT

Bonjour Marie33,

Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.

N'hésitez pas à consulter l'article "Arrêt de travail pour maladie" sur ameli.fr

Bonne journée.