[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Calcul indemnités congé maternité ?

Réponse de georgette

georgette — Thu, 05 Jan 2023 13:51:17 GMT

Bonjour,
Dans mon cas, ils ont prit en compte que mon salaire à mi-temps, car mon employé fait le maintien de salaire, et je n'avait pas le droit à un complément chômage, donc je me suis retrouvée avec des indemnisations du congé maternité dun salaire à mi temps seulement , c'est à dir environ 900 euros. Ils n'ont pas regardé mes salaires davant, ce que je trouve honteux car j'ai eu une perte de revenus de 50 %. Voilà la joie du CPAM

Réponse de Lesn33

Lesn33 — Thu, 05 Jan 2023 03:06:54 GMT

Bonjour Cilou

J’espère ne pas en arriver jusque là.

L’administration française notamment la CPAM est honteuse. Aucune humanité. Comment ils pensent qu’on va vivre avec une perte de revenu aussi importante !!! Je suis même pas sûr qu’ils soient conscient des montant de leur indemnités…

Je croise les doigts pour que votre situation se finalise positivement rapidement

Réponse de Cilou

Cilou — Wed, 04 Jan 2023 21:25:31 GMT

Bonjour,
Désolé pour ma réponse tardive.
J’ai pris un rdv avec un conseiller qui m’a confirmé que le mode de calcul était faux et que les 2 sources de revenus devaient être prises en compte (Mi-temps salarié + indemnités chômage complémentaires). Il m’a assuré que mon dossier allait être révisé en urgence et puis plus rien ..
J’ai rappelé des dizaines de fois, obtenant à chaque fois la réponse que « mon dossier était en cours ».
J’ai fini par saisir la Commission de Recours Amiable (CRA), qui n’a donné aucune réponse. L’affaire est désormais en attente de jugement devant le Tribunal Administratif ..
Je ne peux pas plus vous aider et ne peux que vous souhaiter bon courage face à ce mur administratif que peut parfois constituer la CPAM ..

Réponse de Lilipaulmimi

Lilipaulmimi — Wed, 04 Jan 2023 18:59:24 GMT

Bonjour Lesn33
Je suis dans la même situation que vous et je voulais savoir si vous avez pu obtenir votre congé maternité avec les salaires d'avant chômage qui sont donc plus avantageux ? Merci pour votre réponse

Réponse de Lesn33

Lesn33 — Thu, 24 Nov 2022 15:49:47 GMT

Bonjour Cilou,

Avez vous pu demander et recevoir des indemnités journalière calculés par rapport à votre emploi avant votre inscription à pôle emploi ?

Je suis dans la même situation que vous j’ai envoyé une demande avec tout un tas de justificatif et j’attends leur retour.

Réponse de Mélanie

Mélanie — Tue, 15 Mar 2022 13:57:52 GMT

Bonjour georgette,

Il s'agit des 3 mois précédents le début de votre congé maternité.

Bonne journée.

Réponse de CaptainTeemo

CaptainTeemo — Mon, 07 Mar 2022 22:29:49 GMT

Bonjour, je suis actuellement en apprentissage, et j’ai droit à un complément d’ARE chez Pôle emploi, au titre de mes précédentes cotisations à l’assurance chômage durant mon CDI, qui était logiquement mieux rémunéré.
Je sais que mon employeur pratique le maintien de salaire, avec régularisation des ijss sur le bulletin de paye le mois suivant.

Je sais que -70% de mon salaire brut de l'activité reprise sera déduit du montant de mon ARE.

D’après Pôle emploi et Unedic, j’ai trouvé ceci "En cas d’arrêt maladie, de congé maternité ou de congé paternité, le versement de vos allocations chômage cesse.
Dans ce cas, vous percevez des indemnités journalières versées par l’Assurance maladie, selon les règles appliquées par l’Assurance maladie.
Durant votre arrêt maladie ou votre arrêt de travail, la période où vous ne percevez pas votre allocation chômage est reportée et vient prolonger votre période d’indemnisation. »

De plus, ma conseillère indemnisation pole emploi m’a répondu la chose suivante : « lors de l’actualisation vous devez également déclarer votre activité et votre période d’arrêt maladie.
Votre arrêt a une incidence sur vos allocations puisque l'on ne vous indemnise pas durant cette période. La cpam vous versera des indemnités journalières si vous y avez droit sauf si votre employeur pratique la subrogation (c'est à dire le maintien de salaire). »

Ma question est donc la suivante : Vais-je percevoir l’are selon le même calcul par pôle emploi (ou avec un impact négatif), ou bien est-ce vous qui allait devoir cumuler les ijss avec mon salaire + mon are et donc je dois porter à connaissance mes droits ARE à la CPAM pour le calcul ?

Merci d’avance.

Cordialement

Réponse de georgette

georgette — Tue, 01 Mar 2022 14:33:50 GMT

Bonjour,

Je vous remercie de votre retour.

Je souhaiterais juste une précision. Quel mois prennent vous en compte pour le calcul des indemnités? Quand vous dites le trois mois précédant, il s'agit bien des trois mois d'activité précédant la grossesse?

Merci en avance

Réponse de Mélanie

Mélanie — Tue, 01 Mar 2022 13:09:35 GMT

Bonjour georgette,

Comme indiqué dans la réponse apportée ci-dessus :

"Si le nombre d'heures effectuées sur les 3 mois précédents permet l'ouverture de droit aux indemnités journalières, il n’est pas nécessaire de se référer à l’activité antérieure au chômage."

Je vous conseille de faire le point sur votre situation avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr dans la rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

Réponse de georgette

georgette — Fri, 11 Feb 2022 17:31:13 GMT

Bonjour,
Je souhaiterais savoir quelles revenues vous prenez en compte pour le calcul des indemnités du congé maternité? Je suis actuellement à mi temps et au chômage depuis le 1 er decembre 2021. Je voudrais savoir si vous allez prendre en compte mes revenues (à temps plein) avant le chômage, ou juste mon salaire actuel à mi-temps? Mon congé maternité débutera mi-mars.
Si vous pouvez me donner une réponse précise s'il vous plait, je vous remercie par avance.
Cordialement
Georgette

Réponse de Sophie

Sophie — Tue, 01 Feb 2022 09:25:17 GMT

Bonjour Cilou,

Nous sommes navrés pour cette répondre tardive.

Dans ce genre de situation, il est préférable de faire une étude de votre dossier pour vous apporter une réponse personnalisée. Depuis ce forum, nous n'avons pas accès à vos informations personnelles.

Je vous conseille de prendre rendez-vous dans un accueil proche de chez vous. Vous pourrez faire le point sur votre dossier avec un conseiller qui pourra répondre à vos interrogations.

Vous avez la possibilité de prendre ce rendez-vous directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli ou par téléphone, au 36 46.

Bonne journée

Réponse de Damned

Damned — Fri, 14 Jan 2022 20:59:33 GMT

Il semble que dans ce cas la Cpam DOIT comparer les indemnités dues par l'activité (partielle) des 3 ou 12 derniers mois et celle de l'emploi précédant celle de l'ouverture des droits aux ARE, et verser l’indemnité la plus avantageuse.
Je vous encourage à insister PAR ECRIT (les réponses orales n'engagent personne).
Dans ce cas il faudra fournier les 12 derniers bulletins de salaire (partiel)
La notification d'ARE initiale
La synthèse des périodes indemnisées (Pole emploi)
Et les 12 derniers bulletins de salaire ouvrant droit à l'ARE.
Courage ne lâchez pas, il semble que ce soit un droit.

Réponse de Cilou

Cilou — Wed, 12 Jan 2022 13:40:56 GMT

Bonjour,

J’ai été en congé maternité et j’ai aussi une question concernant mes indemnités journalières.

Je suis à la fois salariée à mi-temps et au chômage (je perçois des allocations journalières de la part de Pôle Emploi pour un autre mi-temps salarié que j’ai perdu).

Il m’a été signifié que dans ma situation, il n’était pas possible de prendre en compte ces 2 sources de revenus pour le calcul de mes indemnités journalières.

Ces dernières ont donc été calculées seulement à partir des 3 derniers mois de mon mi-temps perdu, et j’ai perdu la moitié de mes revenus pendant mon congé maternité.

Ayant eu des réponses différentes à chaque appel de la CPAM, pouvez-vous me confirmer que ce calcul extrêmement pénalisant est correct ?

Vous remerciant par avance pour votre réponse

Réponse de Sabine

Sabine — Mon, 22 Nov 2021 11:59:56 GMT

Bonjour RFO,

Au vu de la situation particulière de votre épouse et afin de faire le point sur son dossier, je vous invite à prendre un rendez-vous personnalisé avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Vous avez la possibilité de prendre un rendez-vous directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli (depuis la version web et non depuis l'application) dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Bonne journée.

Réponse de RFO

RFO — Sun, 21 Nov 2021 10:33:32 GMT

Bonjour :

Le cas d'un congé maternité n'est pas le seul pour lequel ces problèmes de calcul se posent. Mon épouse travaillait depuis trois ans à 60%, en étant complétée par des ARE. La pose d'une prothèse de genou l'a obligée à s'arrêter. Elle est donc en arrêt maladie depuis 3 mois, et pour 5 mois au total.

Dans ce cadre, le calcul des IJSS est compliqué. Voilà ce que j'ai compris :

les IJSS sont plafonnées. Mon épouse touche 34,98€ par jour alors qu'un calcul "standard", soit salaires 3 derniers mois / (91,25 - nb jours d'indemnisation par pôle emploi sur ces trois mois) donne 86€.
l'employeur de mon épouse (entreprise privée) complète ces IJSS pour obtenir le revenu d'avant, mais il utilise pour cela 100% des IJSS alors qu'une partie d'entre elles correspondent aux jours de recherche d'emploi.

Mes questions sont donc :

Les IJSS sont-elles effectivement plafonnées à 34,98€ par jour, soit un salaire brut mensuel de 1064€ sur les trois mois précédents ?
L'employeur qui complète le revenu pour un salarié à temps partiel peut-il utiliser l'ensemble des IJSS, soit 30 jours par mois, ou doit-il se limiter aux IJSS au prorata du temps travaillé (60% dans ce cas) ?

Merci d'avance.

Réponse de Damned

Damned — Fri, 05 Nov 2021 15:58:59 GMT

Pour conclure :

pole emploi nous encourage à prendre tous types d'activités (temps partiel, contrats courts, CESU...). Dans ce cas le salaire est complété par l'ARE.
lors d'un arrêt maladie, si le montant des salaires (d'activités réduites) des 3 derniers mois (ou 12 derniers) est suffisant pour ouvrir des droit d'indemnités maladie, c'est ce SEUL montant qui est retenu !
si l'on n'a pas eu de salaire pendant la période de chômage (ou salaire insuffisant pour une ouverture de droits), c'est le revenu d'avant la perte d'emploi qui est pris en compte.

Cela peut donc donner une ARE de 65€ / jour et une indemnité maladie de 10€ / jour.

La CPAM sape les effort de Pôle Emploi pour mettre les gens au travail. En en plus personne n'est prévenu !!

Réponse de ben94

ben94 — Thu, 23 Sep 2021 11:11:05 GMT

Bonjour,

Il serait tellement plus simple de prendre le montant du salaire perçu et le montant de l'ARE et de calculer le montant de l'IJ sur le total des revenus, mais c'est trop simple et ensuite moins on indemnise mieux on se porte. Les conseillers de la CPAM répondent toujours à côté de la question et reste dans le vague

Réponse de Choerenn

Choerenn — Fri, 13 Aug 2021 14:02:18 GMT

Bonjour Malfada85, c'est très triste à dire mais il vaut mieux effectivement ne pas retravailler , malgré tout ce que l'on entend sur " travailler plus pour gagner plus"... et bien je suis l'exemple du contraire, indemnisée par pôle emploi j'ai préféré travailler sur plusieurs CDD et ne pas rester sans emploi, et bien en arrêt maternité depuis 5 mois , je suis sans aucune ressource. Pôle emploi ne me verse plus d'indemnités pdt mon arrêt maternité et la CPAM refuse de me verser mes IJ, car pour mon plus grand malheur j'ai cotisé à la MSA durant mes CDD , et eux ils ne m'ont encore rien versé et leur base sera les salaires reçus sur mes 3 derniers mois ( temps partiels et saisonniers) j'aurai le même traitement avec la CPAM. Franchement à quoi sert de travailler , j'ai moins de droits que si j'étais restée paisiblement au chômage. Et oui cela fait 5 mois que je suis sans aucune ressource, comment protége t'on les jeunes méres et leur enfants, sans mon compagnon je serai à la rue.

Réponse de mafalda85

mafalda85 — Fri, 13 Aug 2021 08:23:55 GMT

Bonjour,
Je suis desolée d'insister mais que veut dire "Il est possible de comparer l’indemnité journalière avec les nouveaux salaires à l’indemnité journalière calculée sur les salaires précédant le chômage." Cette comparaison est elle possible même si on dépasse les 150h ?
Si c'est plus favorable, est ce qu'on prend en compte les salaires avant chômage ? Cette question ne semble pas demander plus d'informations complémentaires sur un dossier, la question porte uniquement sur la règle de calcul.
Je suis très inquiète de ne pas trouver de réponses, des personnes ont elles été dans le même cas ? Comment cela s'est passé ?
Car si la comparaison n'est pas possible, cela veut dire qu'il ne vaut mieux pas retravailler avant un congé maternité ?
Merci beaucoup pour vos réponses

Réponse de Laetitia

Laetitia — Mon, 21 Jun 2021 12:43:51 GMT

Bonjour Naima,

Ce type de situation étant complexe, il appartient à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'étudier les pièces et de réclamer les justificatifs nécessaires à l'étude de vos droits aux indemnités journalières.

Pour faire un point complet sur votre situation avec un conseiller, vous avez la possibilité de prendre rendez-vous directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Si vous n'avez pas de compte ameli, vous pouvez alors prendre rendez vous par téléphone au 36 46.

Bonne journée.

Réponse de Aline H

Aline H — Thu, 17 Jun 2021 18:24:09 GMT

Bonjour aux Experts Ameli,

Je suis moi aussi à temps partiel 2 jours par semaine avec un complément d'ARE.
Evidemment si on calcule les IJ sur mon temps partiel, elles seront inférieures aux IJ qu'on calculerait sur mon activité à temps plein précédent mon inscription à pole emploi : elles seront même 4 fois inférieure si j'en crois les simulations.

Dans la réponse de Pierre, qu'entendez-vous par "Il est possible de comparer l’indemnité journalière avec les nouveaux salaires à l’indemnité journalière calculée sur les salaires précédant le chômage." ?

Cela veut-il dire qu'il est possible de prendre en compte le salaire à temps complet d'avant l'inscription pole emploi pour calculer les IJ si celles si s'avèrent largement supérieures aux IJ calculées sur le temps partiel ? Et ce même si on a fait les 150 heure dans les 3 mois précédent le congés maternité ?

Cette question m'inquiète car en percevant les IJ je ne percevrai plus les ARE. Et si les IJ sont calculées sur mon temps partiel alors je vais avoir une perte de revenus conséquente.
J'ai déjà pris un rendez-vous avec un conseiller CPAM qui n'a pas répondu à ma question et m'a dit de poser la question sur le forum.

Réponse de Lorraine

Lorraine — Thu, 17 Jun 2021 07:27:18 GMT

Bonjour Choerenn,

La politique de confidentialité de ce forum ne nous permet pas de répondre aux questions impliquant un accès à votre dossier ou un échange d’informations personnelles. L’objectif est de protéger vos données personnelles.

Or, votre question nécessite de prendre connaissance de votre dossier. La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence étant la seule à pouvoir y accéder, je vous invite à la contacter, depuis la messagerie de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Bonne journée.

Réponse de Choerenn

Choerenn — Tue, 15 Jun 2021 21:18:49 GMT

Bonjour, je suis dans le même cas que vous actuellement..... et je rage de n'avoir aucun interlocuteur fixe ... la réponse que j'ai eu est un refus de prise en charge . Quel résultat avez vous obtenu et comment avez vous procédé?
Auprès de qui vous êtes vous renseignée?
J'espére que vous lirez mon message et pourrez me répondre
Merci d'avance
je suis désespérée ......

Réponse de Mélanie

Mélanie — Mon, 07 Jun 2021 09:02:34 GMT

Bonjour mafalda85,

Je vous conseille de consulter la réponse apportée ci-dessus, par Pierre, expert ameli :

"Si le nombre d'heures effectuées sur les 3 mois précédents ne permet pas d'ouvrir le droit aux indemnités journalières, nous nous baserons sur votre activité avant la prise en charge par pôle emploi.

Il est possible de comparer l’indemnité journalière avec les nouveaux salaires à l’indemnité journalière calculée sur les salaires précédant le chômage.

Si le nombre d'heures effectuées sur les 3 mois précédents permet l'ouverture de droit aux indemnités journalières, il n’est pas nécessaire de se référer à l’activité antérieure au chômage.".

N'hésitez pas à faire le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sur votre situation.

Bonne journée

Réponse de Mel

Mel — Fri, 04 Jun 2021 16:04:28 GMT

Mafalda85
Bonjour me concernant, ils ont pris mes salaires avant chômage. Moi aussi c’était plus important mais ils ont pris ça... t’en mieux