[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Le fait d'être passé en INVALIDITÉ annule-t-il la reconnaissance en MALADIE PROFESSIONNELLE ?

Réponse de Joz

Joz — Wed, 10 Nov 2021 16:49:15 GMT

Bonjour
Pouvez-vous me donner les suites de votre dossier,
Je suis dans la même situation
Merci

Réponse de Lorraine

Lorraine — Mon, 23 Oct 2017 10:23:55 GMT

Pour votre information et au vu de vos précisions, la rente est prioritaire.

Si vous étiez déjà indemnisé(e) en invalidité au moment de l’examen du droit en maladie professionnelle (ou accident de travail = AT/MP), le service médical se prononce sur l’identité totale, ou l’identité partielle de l’état invalidant.

L'identité totale se définit comme un état invalidant identique en AT-MP et en invalidité, en d'autres termes, ce sont les mêmes séquelles.
Votre CPAM vous verse alors la rente qui se substitue à la pension d’invalidité.

Alors que l'identité partielle est un état invalidant en partie identique en AT-MP et en invalidité.
La CPAM verse la rente et informe l’organisme ou le service qui verse la pension d’invalidité afin que celui-ci réduise la pension d’invalidité du montant de la rente.

L’objectif est bien sûr de ne pas indemniser deux fois les mêmes séquelles.

N'ayant pas accès à votre dossier, je vous invite à vous rapprocher de votre médecin ou du service médical de votre CPAM.

Bonne journée.

Réponse de DG1S17

DG1S17 — Wed, 18 Oct 2017 09:51:27 GMT

Madame bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse qui me conforte dans ce que j'avais compris.

J'ai appelé la CPAM qui me dit :
Qu'on ne peut pas être en Maladie Professionnelle et en Invalidité !
Que si une rente m'est allouée en Maladie Professionnelle, la rente pour l'Invalidité sera supprimée !
Et que je devrais peut-être même la remboursée !

J'avoue ne plus rien comprendre, d'autant que mon arrêt de travail pour cause de maladie, est reconnu comme étant exclusivement d'ordre professionnel.

Pourriez-vous, s'il vous plait, m'éclairer car je suis dans l'incompréhension la plus totale.
Je vous en remercie.

Réponse de DG1S17

DG1S17 — Wed, 18 Oct 2017 09:36:46 GMT

Madame Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse, car c'est également comme cela que je l'avais compris.

J'avoue ne plus rien comprendre, d'autant que mon arrêt de travail pour cause de maladie, est reconnu comme étant exclusivement d'ordre professionnel.

Pourriez-vous, s'il vous plait, m'aider à y voir plus clair, car je suis dans l'incompréhension la plus totale.
Je vous en remercie.

Réponse de Lorraine

Lorraine — Tue, 17 Oct 2017 12:51:52 GMT

Bonjour DG1S17,

L'invalidité et la maladie professionnelle sont deux choses différentes, en effet, l'invalidité est d'origine non professionnelle.

Pour plus de détails sur votre dossier personnel (et donc médical), je vous invite à prendre contact avec votre caisse primaire d'assurance maladie depuis la messagerie de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Bonne journée.