[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Indemnités journalières en mi temps thérapeutique

Réponse de Solène

Solène — Wed, 21 May 2025 11:39:38 GMT

Bonjour GP du 56,

Ce forum d’entraide s’adresse uniquement aux assurés du régime général.

Nous répondons volontiers aux questions des employeurs sur une ligne téléphonique qui leur est dédiée.

Pour connaître le numéro et en savoir plus sur les services dédiés aux employeurs, vous pouvez consulter le site ameli.fr, rubrique "entreprise contacts".

Bonne journée.

Réponse de GP du 56

GP du 56 — Tue, 20 May 2025 06:58:29 GMT

Bonjour,

J'aurai besoin d'un complément d'information sur le salaire à déclarer du temps partiel thérapeutique pour un VRP.

Une salariée va être en temps partiel thérapeutique à 80 %. Cette salariée n'a pas de fixe et ne perçoit que des commissions.
En travaillant moins, elle percevra moins de commissions car elle aura moins de temps pour vendre.
Lors de son arrêt maladie, le salaire journalier calculé est de 96.12 €.

En conséquence quelle perte de salaire je dois déclarer ?

Cordialement

Réponse de Anaële

Anaële — Wed, 24 Jul 2019 11:14:04 GMT

Bonjour sissi,

Nous avons répondu à une question similaire à la vôtre sur le forum.

Pour consulter la réponse qui a été apportée par notre expert ameli Philippe, je vous invite à vous rendre sur ce topic qui présente les modalités de paiement des indemnités journalières pour un mi-temps thérapeutique.

Je vous souhaite une excellente journée.

Réponse de sissi

sissi — Fri, 19 Jul 2019 18:19:08 GMT

Je voudrais tout simplement savoir clairement s’il y a une perte de salaire lorsqu’il y a mi-temps thérapeutique ?
J’ai bien compris que l’employeur paye 50% et il donner le montant reçu et celui qui doit être le salaire initial. Est-ce que la sécurité sociale donne le complément ou pas ?
Merci de répondre à ma question...

Réponse de Anne

Anne — Mon, 27 Nov 2017 14:27:52 GMT

Bonjour Lilalou,

L’indemnité journalière (IJ) versée pendant la reprise à temps partiel ne peut être supérieure à l’IJ initiale versée pendant l’arrêt antérieur à cette reprise.

L’article L323-3 du code de la sécurité sociale fixe une limite maximum au montant de l’indemnisation sans préciser si cette limite est calculée par comparaison au salaire brut ou au salaire net de la catégorie professionnelle à laquelle appartient le salarié indemnisé.

Je vous invite donc à contacter votre caisse pour faire le point sur votre dossier et vous confirme le calcul du montant de votre indemnisation.

Bonne journée

Réponse de Lilalou

Lilalou — Thu, 16 Nov 2017 10:58:48 GMT

Bonjour Valentin,

Quand vous dîtes "L'indemnité versée et le salaire à temps partiel ne doivent pas dépasser le salaire initial dont vous bénéficiez avant l'arrêt de travail," parlez vous de salaires brut ou net ?

En effet les IJSS ne sont pas soumises aux mêmes cotisations que le salaire. Les IJSS après déduction de la CGS et RDS sont toujours plus élévé que le salaire net partiel.

Du coup IJSS + salaire brut en mi-temps = ne dépasse pas le salaire brut initial
Par contre IJSS + salaire net en mi-temps = dépasse le salaire net initial

Je suis en litige avec mon employeur sur ce point, le total que je perçois en net en mi temps thérapeutique est plus élévé que mon salaire net initial mais inférieur à mon salaire brut, du coup celui-ci se permet de me déduire cette différence de mon salaire brut le mois d'après, ce que lui aurait indiqué par la CPAM.

Aucune texte sur ameli. ou dans vos réponses sur le forum ne précise cette notion de brut ou net, elle est pourtant fondamentale !

Réponse de Pierre

Pierre — Mon, 23 Oct 2017 14:49:29 GMT

Bonjour Jbb,

Si vous n'êtes pas satisfait, vous pouvez faire une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Une étude de votre dossier sur présentation des pièces justificatives sera alors effectuée.

Bonne journée.

Réponse de Jbb

Jbb — Mon, 23 Oct 2017 14:30:06 GMT

Bonjour , je vous remercie de votre réponse. par contre la personne responsable de mon dossier refuse de régler les IJSS en prenant comme base salaire brut perçu - plafond des IJSS .
De plus elle a demandé à mon employeur de rétablir les salaires au plafond de la sécu
Ce qui ne correspond en rien aux salaires que je percevait avant la maladie , et qui devrait servir de comparatif
Qu’en pensez vous
Cordialement
Jbb

Réponse de Valentin

Valentin — Mon, 23 Oct 2017 13:09:56 GMT

Bonjour Jbb,

À chaque mois échu, une attestation établie par votre employeur doit être envoyée à l'Assurance Maladie de manière à l'informer de la perte de salaire due au temps partiel thérapeutique.

Dans le cas général, le calcul s'appuie sur le salaire rétabli indiqué par l'employeur. Dans la situation des VRP (voyageur, représentant et placier), il s'agit d'un salaire comparatif.

L'indemnité versée et le salaire à temps partiel ne doivent pas dépasser le salaire initial dont vous bénéficiez avant l'arrêt de travail.

Pour en savoir plus sur la reprise en temps partiel thérapeutique, vous pouvez suivre ce lien et contacter votre caisse primaire d'assurance maladie.

Bonne journée.