[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Prolongation de droits

Réponse de Virginie

Virginie — Mon, 23 Oct 2017 13:28:41 GMT

Bonjour XXXX,

Non, nous ne pouvons pas déterminer la durée d'un séjour. Chaque situation est différente.

Au vu de vos nombreuses interrogations et de votre situation particulière, je vous conseille de prendre rendez-vous auprès de votre caisse d'assurance maladie en composant le 36 46. Un conseiller pourra, avec vous, faire le point sur l'ensemble de votre dossier et sur la prise en charge de vos droits pendant votre séjour ainsi qu'à votre retour.

Je vous souhaite un bon voyage.

Réponse de XXXX

XXXX — Wed, 18 Oct 2017 15:04:29 GMT

Bonjour,

Je vais prendre une assurance voyageur privée mais je voudrais savoir à partir de quand il faut que je la prenne et à partir de quand je ne serais plus couverte ?

Est-ce les 3 premiers mois après mon départ seront couvert?

Il n'y a pas de durée maximale de voyage ? Vous ne pouvez pas déterminer la durée d'un "séjour"?

Cdlt,

Réponse de Anne

Anne — Wed, 11 Oct 2017 06:25:51 GMT

Bonjour XXXX,

Vous bénéficiez de droits permanents dès lors que vous travaillez ou résidez en France de manière stable et régulière et ce, jusqu’à la preuve que vous ne remplissez plus les conditions pour en bénéficier.

Ce principe de continuité des droits requiert à votre caisse un renforcement des contrôles de la stabilité et de la régularité de la résidence.

Aussi, si vous quittez le territoire, vous risquez de ne pas être présent lors de ces contrôles. Pendant votre absence, un courrier de demande de pièce justificative (d'activité, de stabilité de résidence et de régularité) peut vous être adressé. Sans réponse de votre part, votre caisse pourra procéder à la fermeture de vos droits.

Bon courage dans vos préparatifs. Bonne journée.

Réponse de XXXX

XXXX — Tue, 10 Oct 2017 12:37:00 GMT

Bonjour,

Je suis allée voir ma caisse d'assurance maladie, ils m'ont demandé de poser mes questions sur le site "ameli.fr". C'est donc ce que je fais car ils ne savaient pas me répondre.

Je souhaiterais donc des réponses aux questions ci-dessous :

Si le "séjour" dure un an ou plus, suis-je toujours couverte?
Je n'aurais pas de lieu de résidence à l’étranger car je vais loger dans plusieurs lieux différents (chez l'habitant, auberges de jeunesses... etc).
Mon lieux de résidence principale reste bien en France.
Qu'est ce que vous appelez "temporaire"?
A partir de combien de temps à l'étranger cela n'est plus considéré comme un séjour?

Vous remerciant à l'avance pour vos réponses,

Cordialement,

Réponse de Virginie

Virginie — Tue, 10 Oct 2017 10:10:20 GMT

Bonjour XXXX,

Pour plus de précisions par rapport à votre situation particulière, je vous invite à faire le point directement avec votre caisse d'assurance maladie.

Bonne journée.

Réponse de XXXX

XXXX — Thu, 05 Oct 2017 20:22:50 GMT

Bonjour,

Qu'est ce que vous appelez "temporaire"?
A partir de combien de temps à l'étranger cela n'est plus considéré comme un séjour?

Merci à l'avance pour vos réponses,

Cordialement

Réponse de Virginie

Virginie — Tue, 03 Oct 2017 14:16:13 GMT

Bonjour XXXX,

On entend par état de "résidence" l'état dans lequel les personnes concernées résident habituellement et dans lequel se trouve, également, le centre habituel de leurs intérêts. En d'autres termes, si l'état dans lequel vous vous rendez devient votre lieu de résidence habituel, vos droits en France seront fermés.

En revanche, le terme «séjour» est défini par son caractère temporaire et par l’intention de l’intéressé de retourner sur son lieu de résidence dès que l’objectif du séjour dans un autre pays a été atteint. Ce qui signifie que, si vous séjournez dans ce pays pour des vacances, vos droits restent ouverts.

Bonne journée

Réponse de XXXX

XXXX — Thu, 28 Sep 2017 17:08:02 GMT

Bonjour,

Ce seront bien des vacances car je ne compte pas travailler durant ce séjour.

Qu'est ce qui défini le terme "vacances"? Quels sont les conditions pour que ce soit considéré comme des vacances?

Je ne sais pas combien de temps je partirai. Quelques mois, voir un an. Peut-être qu'un mois, rien n'est décidé. Vos réponses détermineront mon choix.

Je n'aurais pas d'adresse fixe car je pense voyager dans plusieurs pays.

Mes droits sont-ils prolongés si cela est considéré comme des vacances?

Vous remerciant à l'avance pour vos réponses,

Cordialement,

Réponse de Anne

Anne — Wed, 27 Sep 2017 15:39:33 GMT

Bonjour XXXX,

Non, dès lors que vous quittez le territoire français (hors séjour pour des vacances), vos droits sont fermés.

Je vous invite, dans un premier temps, à signaler à votre caisse primaire la date de votre départ et votre nouvelle adresse à l'étranger.

Un formulaire est désormais à votre disposition pour signaler à l'Assurance Maladie votre départ définitif du territoire français.

Il s'agit du formulaire S1105 "Déclaration de transfert de résidence hors de France" à transmettre à votre caisse primaire dans un délai maximum d'un mois après votre départ.

Quant à la réouverture de vos droits à votre retour en France, je vous invite à consulter la réponse que Philippe, expert ameli, a apporté à une question similaire.

Bonne journée et bon voyage.