[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Indemnité dans l'attente de réponse de rechute accident de travail?

Réponse de jeson

jeson — Fri, 22 Mar 2024 02:48:30 GMT

bonjour .
j ai une consolidation avec sequelles avec une rente .que j ai conteste d ailleur .deux mois apres je me retrouve avec rechute epaule droite et gauche .j ai envoye certificat medicale qui etait enregistrer .sans indemnisation .je me sens handicape vu mon age comme j ai a charge une personne handicapes .alors nous sommess deux .ma vie a changer stresse .angoisse acause de mes epaule que ne peux bouger
3 mois sans indemnisation ni ressources .je vous le jure que j ai pense au suiside .7stents dans le coeur .fracture de l apule droite .et traumatisme cranien .j i frappe sur toutes les portes que dois je faire .mon etat s aggrave .et chaque fois on me dis faut attendre la reponse du medecin conseil .moi je veux passer par un expertise de la cpam pour qu il m examine bien et reevaluer mon taux ipp .et m indemniser sur les 3mois sans ressource .comme je sens que ma mort et proche mais personne ne bouge .
je suis fatiquer ...

Réponse de Julien

Julien — Thu, 06 Sep 2018 10:40:44 GMT

Bonjour beljean,

Je vous invite à consulter la réponse dans votre autre topic "Indemnités journalières rechute accident du travail".

Bonne journée.

Réponse de belj

belj — Wed, 05 Sep 2018 09:03:53 GMT

Bonjour il semblerait que personne ne puisse donner une réponse légale à ma question
Je souhaiterais comprendre vos réponses concernant les indemnités journalières rechute accident du travail vous dites Lors d’une rechute d’accident du travail votre arrêt de travail ne peut être indemnisé avant l’accord du médecin conseil ni au titre de la maladie ni au titre de l’accident du travail.
il n’y a pas de versement provisionnel avant la reconnaissance de la rechute (pour éviter tout risque d’indu).
Après lecture de un peu plus de 3000 pages le code de la sécurité sociale dit ceci
Code de la sécurité sociale. - Dernière modification le 01 janvier 2018 - Document généré le 12 janvier 2018
Partie législative Livre 4 : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches) Titre 3 : Prestations
Chapitre 3 : Indemnisation de l'incapacité temporaire. Article L433-1
Une indemnité journalière est payée à la victime par la caisse primaire, à partir du premier jour qui suit l'arrêt du travail consécutif à l'accident sans distinction entre les jours ouvrables et les dimanches et jours fériés, pendant toute la période d'incapacité de travail qui précède soit la guérison complète, soit la consolidation de la blessure ou le décès ainsi que dans le cas de rechute ou d'aggravation prévu à l'article L. 443-2.
Article R441-15
Les prestations des assurances sociales sont servies à titre provisionnel conformément aux dispositions de l'article L. 371-5 tant que la caisse n'a pas notifié la décision à la victime ou à l'employeur et, le cas échéant, tant qu'il n'a pas été statué par la juridiction compétente.
Dans le cas où le caractère professionnel de l'accident, de la lésion ou de la maladie est admis par la caisse, celle-ci met immédiatement en paiement les sommes dues. Eventuellement, dans ce cas ou si le caractère professionnel est reconnu par la juridiction compétente, le montant des prestations provisionnelles reçues par la victime entre en compte dans le montant de celles qui sont dues en application des dispositions du présent livre.
A compter de la réception de la notification prévue au quatrième alinéa de l'article R. 441-14, la victime ne peut plus faire usage de la feuille d'accident. Si cette feuille lui a été délivrée, elle doit la remettre à la caisse en échange d'une feuille de maladie.
R441-15

Réponse de belj

belj — Fri, 31 Aug 2018 06:58:39 GMT

Bonjour l’article R 441-15 du code de la sécurité aurait’il été modifié ?
Ou sur quoi vous basez-vous ?
Merci

Réponse de Mél

Mél — Wed, 06 Jun 2018 11:06:41 GMT

Bonjour Bible 52,

Je vous invite à consulter la réponse apportée sur la rechute et le paiement en accident du travail.

Afin de vérifier le bon paiement de vos indemnités journalières, vous pouvez contacter votre caisse depuis votre compte ameli.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Bible 52

Bible 52 — Fri, 18 May 2018 03:08:10 GMT

Bonjour je suis en rechute accident du travail comment mes indemnités journaliers vont elle être PAYER sachant que mon accidents et du 7 novembre 2017 au 4 mars 2018 avec reprise du 5 mars et rechute en arret le 14 avril toujour rien recue à ce jours de mes indemnités journaliers et vue pas le medecin conseil le 7mai avec accord de rechute At il mon juste dit comme le salaire de octobre celui de mon premier arrêt AT et plus honorable à celui de mars de ma rechute il prenne donc celui de octobre pour mes paiement qui peut m'éclairer la dessus et ci les 28 premier jour il saplisie de nouveaux merci

Réponse de Bible 52

Bible 52 — Fri, 18 May 2018 02:58:46 GMT

Bonjour j ai était dans votre situation l assistance social pour ma part à vue avec le medecin conseil de la CPAM et mon RDV à était la semaine suivante car un moi arret en rechute et toujour pas payer ensuite il ont enregistrer la rechute mes a ce jour il me dise paiement effectuer et toujour rien il ce fiche éperdument de notre situations j ai egalement un enfant du fait que vous en avez trois votre indemnités son plus payer que quelqu un qui a un enfants il ce fiche dans la cituation que l'on ce trouve après qu il dise pas que notre état de santé ne s'améliore pas

Réponse de Nico0902

Nico0902 — Fri, 08 Sep 2017 11:52:09 GMT

Bonjour Anne et bonjour ponyfly je vais m' adressé à vous anne vous dite de prendre contact avec l'assistante sociale de la cpam mes il faut savoir que pour des soucis d'argent il y a des cota à respecter pour toucher quelques chose c'est à dire qu'il revienne 2 ans ou 2 mois je ne sais pu avant votre accident de travail et par exemple vous êtes une famille 2 enfants ou 2 adultes si vous dépasser un certain montant vous avez le droit à rien il faut contesté la décision du médecin conseil et attendre l'expertise chose qui me fait bien rigolé c'est que il revienne en arrière mes c'était pas avant qu'on était en difficulté financière c'est maintenant voilà moi je fait tous se qui a été possible pour essayer d'avoir des solutions la cpam n'à aucun pouvoir contre le médecin conseil c'est lui qui décide de tout quand il s'agit de maladi ou accident personne peu aller à l'encontre des médecins conseil et personne ne veut dénoncer leur pratique qui a mon goût sont pas très clair sur certains cas je précise

Réponse de Anne

Anne — Mon, 04 Sep 2017 16:00:43 GMT

Bonjour ponyfly,

Lors d'une rechute accident du travail ou maladie professionnelle (AT/MP), si les conditions d'ouverture de droits aux IJ maladie sont remplies, des indemnités journalières provisionnelles sont versées au titre de l’assurance maladie dans l'attente de l'avis du médecin conseil.

Vous trouverez un point complet à ce sujet dans ce topic relatif au versement d'une indemnité provisionnelle dans l'attente de l'avis du médecin conseil lors d'une rechute AT/MP.

Bonne journée.

Anne

[Mis à jour le 24.03.2021]