[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: durée du temps partiel thérapeutique ?

Réponse de Élodie

Élodie — Mon, 07 Jul 2025 13:36:09 GMT

Bonjour sandra28005,

Je vous remercie de prendre connaissance, depuis ce forum, de ce topic sur la durée maximale d'indemnisation d'un arrêt de travail.

Si vous épuisez vos droits aux indemnités journalières, vous pouvez ensuite prétendre à une pension d'invalidité (sous réserve de répondre aux conditions d'attribution).

Cet article intitulé "Pension d’invalidité : démarches et prise en charge" devrait également vous aider.

Si vos interrogations subsistent et pour faire le point sur votre indemnisation personnelle, je vous invite à prendre un rendez-vous téléphonique ou physique, directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli web (seul le rendez-vous téléphonique est disponible sur l'application) dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Bonne journée.

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 07 Jul 2025 07:24:52 GMT

@sandra

Si ça fait trois ans que vous êtes en arrêt, le point de départ c’est bien, il y a trois ans. Donc en effet vous arrivez à la fin de vos indemnités journalières. C’est donc pour cela que le médecin conseille vous parle d’invalidité il parle d’une catégorie une ce qui signifie qu’il l’estime que vous pouvez travailler partiellement

Réponse de sandra28005

sandra28005 — Sun, 06 Jul 2025 18:49:40 GMT

Bonsoir alors moi je ne comprends plus rien.
En dépression depuis 3 ans en juin et en ald depuis mai 2024 les 3 ans d’ij compte à partir de quand svp? Je suis incapable de reprendre même mon psychiatre m’a dit non et m’a encore prolongé même si plus indemnisé...que dois je faire ? Le médecin conseil m’a dit invalidité 1.
Merci pour votre aide

Réponse de Unequestionunereponse

Unequestionunereponse — Fri, 25 Apr 2025 09:53:51 GMT

Bonjour , j'aimerai savoir si un TPT compte comme une reprise effective du travail ou non en 2025 ?
Est ce si j'ai repris en Mi temps thérapeutique en octobre 2023 , c'est à partir de cette date que ça le reouvre des droits pour une ALD ?

Réponse de Truth

Truth — Tue, 19 Nov 2024 11:07:19 GMT

Bonjour Elryn,
Merci beaucoup pour votre réponse. Que doit-on indiquer dans le courrier?

Réponse de Elryn

Elryn — Mon, 18 Nov 2024 16:17:12 GMT

@Truth la 4eme année est dérogatoire donc doit faire l'objet d'une demande au service médical par courrier

Réponse de Truth

Truth — Mon, 18 Nov 2024 14:32:00 GMT

Bonjour Pamy869,

Vous avez indiqué : "De plus il faut faire une demande bien spécifique la prescription ne suffisant pas". SVP pouvez-vous me dire de quoi il s'agit? Merci

Réponse de carvalhos

carvalhos — Fri, 01 Dec 2023 09:44:43 GMT

@betty
En effet la caisse peut indeminiser jusqu’à 3 ans ….et tout le sujet est le mot “peut”
Dans mon dossier la caisse du Vaucluse a pris la décision de ne plus m’indemniser à la fin de mes 3 mois de mi temps thérapeutique. Ce que je trouve injuste et complètement à l’encontre de mon état de santé. C’est une décision d’économie financière. On ne m’indemnise pas en mi temps thérapeutique ( je rappele que je n’ai que 3 mois de mi temps et que je n’ai pas dépassé la durée maximale d’indemnisation dans le cadre d’arrêts complets) par contre si je suis en arrêt complet pas de soucis je serais indemnisée !
Un avocat m’a confirmé que la durée maximale d’indemnisation dans le cadre de la reprise de travail à temps partiel thérapeutique est décidée par chaque caisse indépendamment des autres. En gros chaque department a son enveloppe budgétaire pour les mi temps

Réponse de Betty

Betty — Fri, 01 Dec 2023 09:16:52 GMT

Bonjour carvalhos,

Comme indiqué par notre expert Pierre dans ce fil de discussion, si vous avez une affection de longue durée (ALD), la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) peut vous indemniser pendant une période de 3 ans qui est calculée de date à date pour chaque affection.

Aussi, pour des raisons de confidentialité et de sécurisation des données personnelles, nous n'avons pas accès aux dossiers de nos assurés sur le forum. Je ne suis donc pas en mesure d'identifier précisément votre situation.

Si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de carvalhos

carvalhos — Wed, 29 Nov 2023 18:52:40 GMT

Je suis en mi temps thérapeutique sans arrêt complet au préalable puisque c’est une ald et que le mi temps de ce genre de cas n’a pas l’obligation d’être précédé d’un arrêt complet .

Depuis 2021 j’ai 180 jours d’arrêt à 100% pas en continu. Et mon mi temps n’a commencé que le 01.10.2023

Apparement chaque caisse décide de la durée maximal e d’indemnisation dans le cadre de reprise de travail à temps partiel thérapeutique

En ce qui me concerne je n’aurais eu le droit qu’à 3 mois d’indemnisation.

Je prends un avocat pour défendre mes intérêts si ceux ci on été bafoués par la CPAM

[Nous protégeons votre vie privée : cette publication été modifiée afin qu'elle ne contienne plus de données personnelles]

Réponse de Elryn

Elryn — Wed, 29 Nov 2023 15:38:41 GMT

Non, comme je vous l’ai dit, ce n’est pas impossible

Vous parlez encore de votre temps partiel thérapeutique, mais absolument pas de l’arrêt qui a précédé donc déjà peut-être qu’il s’agit de la durée maximum de vos trois ans d’indemnités journalières ALD

Ensuite, le temps partiel thérapeutique peut-être d’une durée maximale d’un an. Ce qui veut aussi dire qu’il peut être plus court, si le médecin-conseil en décide ainsi.

Réponse de carvalhos

carvalhos — Wed, 29 Nov 2023 08:01:12 GMT

@elryn
Mon mi temps thérapeutique a débuté le 01.10.2023 pour une durée de 3 mois et pourtant j’ai reçu un courrier disant que je ne percevrais plus rien à compter du 01.01.2024 dans le cadre d’un mi temps car j’aurais atteint la duree maximale, ce qui est impossible !

Réponse de Elryn

Elryn — Tue, 28 Nov 2023 20:27:12 GMT

@carvalhosand

Attention en ALD c’est 3 ans d’IJ de date à date et non pas 1095 IJ (nb de jours en 3 ans).

Si votre premier arrêt ALD a commencé en 2021, cela mène en effet à 2024.
Par contre si vous avez eu 1 an de reprise sans arrêt complet pour cette ALD, une nouvelle période de 3 ans aurait dû être renouvelée

Concernant la durée du TPT, il y a un maximum mais en effet le service médical a possibilité de l’interrompre avant la durée maximale

Réponse de carvalhos

carvalhos — Tue, 28 Nov 2023 19:42:40 GMT

Je suis en mi temps thérapeutique ( ALD) depuis le 01.10.2023 jusqu’au 01.01.2024
J’ai reçu un courrier ce jour m’indiquant qu’au delà du 01.01.2024 je ne recevrais plus d’ijss dans le cadre du mi temps car j’aurais atteint la durée maximale alors que c’est faux ! Au tel une dame m’a dit que chaque caisse départementale fixait sa limite du durée d’indemnisation, ce qui m’a fortement surprise.
À ce jour et depuis 2021, j’ai eu environ 180 jours d’arrêt.
Je ne comprends donc pas cette décision et je vais la contester

Réponse de Pamy869

Pamy869 — Thu, 19 Jan 2023 21:37:16 GMT

Il serait sympa de la part de l'expert de préciser que cette année supplémentaire dans le cadre des 4 années est rarement accordée notamment en cas de dépression.
De plus il faut faire une demande bien spécifique la prescription ne suffisant pas.
Tenez en compte car ce post incomplet m'a value une situation inextricable où la CPAM se dédouane totalement. Les réponses du forum sont à prendre avec précaution

Réponse de Elryn

Elryn — Fri, 29 Apr 2022 05:26:43 GMT

Nepsie, ce n’est pas un droit automatique.
Le médecin conseil peut le laisser en place plus longtemps ou alors il peut estimer que ce n’est pas adapté et vous mettre en invalidité.

Le temps partiel thérapeutique a pour but une reprise à temps plein et non un aménagement de poste/temps de travail. Si il est clair que vous ne reprendrez pas à temps plein, le médecin conseil est parfaitement légitime à l’interrompre au bénéfice de l’invalidité.

Réponse de Nepsie

Nepsie — Fri, 29 Apr 2022 05:08:14 GMT

Bonjour, ce qui est dit du la durée du mi temps thérapeutique est faux. Je suis en ALD j'ai eu droit à tout juste 6mois de mi temps thérapeutique et le médecin conseil m'a mis en invalidité. Je lui ai dit que j'avais vue qu en étant en ALD j'avais le droit à 3ans de mi temps thérapeutique. Il m'a dit que c'était faux. Je suis tombée de 10 étages...

Réponse de Sabine

Sabine — Fri, 29 Mar 2019 12:51:13 GMT

Bonjour maeva,

N'ayant pas accès à votre dossier personnel pour raisons de confidentialité, je vous invite à contacter votre caisse d'assurance maladie via la messagerie de votre compte ameli afin de faire le point sur vos indemnités journalières. Vous pouvez également demander à être reçue lors d'un rendez-vous personnalisé.

Bonne journée.

Réponse de maeva

maeva — Mon, 18 Mar 2019 16:33:28 GMT

bonjour,
j'ai bien lu votre reponse, le medecin conseil que j'ai rencontré ne m'a parlé du tout de mon ALD, je suis en arret complet depuis aout 2016 en rapport avec mon ALD , avant j'ai eu un mi tps therapeutique de 15 jours en du 17 avril au 2 mai 2016 puis un arret complet jusqu'au 3 juillet puis un nouveau mi tps therapeutique du 1er aout jusqu'au 15 aout 2016 j'ai ensuite repris le travail a temps complet du 15 aout au 31 aout 2016 tout ca en rapport avec mon ALD. elle m'a signifié que mes droits s'arreter en avril et que je n'aurai plus du tout d'indemnité journaliere... je ne comprends plus rien SOS je ne suis pas en etat de reprendre sachant que je viens a peine de reprendre un nouveau traitement

Réponse de Lorraine

Lorraine — Fri, 10 Aug 2018 10:15:06 GMT

Bonjour Fadwa42,

Pour des raisons de confidentialité et dans le cadre de la sécurisation des données, je n'ai pas accès à vos informations personnelles.

Je vous suggère de contacter le service médical de votre caisse primaire d'assurance maladie depuis la messagerie de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46 pour obtenir des détails sur votre dossier.

Bonne journée.

Réponse de Fadwa42

Fadwa42 — Tue, 07 Aug 2018 17:57:44 GMT

Bonjour
Je viens d'être reçu par le médecin conseil et il m'a rompu mon mi temps thérapeutique en m'affirmant que le mi temps ne pouvait pas dépasser les 3mois j'aurais aimé en savoir plus ( je suis de la Loire ).
Mon état de santé ne me permet pas de reprendre à temps complet j'aurais aimé connaître les recours possible. En vous remerciant

Réponse de Pierre

Pierre — Tue, 07 Aug 2018 09:01:47 GMT

Bonjour Dabli,

Les journées indemnisées dans le cadre d'une reprise à temps partiel thérapeutique (qu'elles se rapportent ou non à une affection individualisée) ne sont pas considérées comme une période d'indemnisation pour le calcul des 360 IJ

Si vous souhaitez faire le point concernant vos indemnités journalières, vous pouvez demander un rendez-vous personnalisé en accueil.

Bonne journée.

[Mise à jour]

Réponse de Dabli

Dabli — Thu, 02 Aug 2018 11:44:10 GMT

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Ça me semble bizarre de percevoir des IJ non décomptées des 360 jours.

Pierre indique dans sa réponse "Les indemnités journalières (IJ) versées dans le cadre d'un arrêt de travail à temps partiel thérapeutique sont prises en compte dans ce calcul."

Je suis un peu perdu.

Réponse de Elryn

Elryn — Thu, 02 Aug 2018 09:43:13 GMT

Bonjour

oui c'est possible
Tout dépend d'où vous en êtes de vos droits aux IJ etc.

Bonne journée

Réponse de Dabli

Dabli — Thu, 02 Aug 2018 08:58:09 GMT

Bonjour,

Hier, j'ai été voir une conseillère de la CPAM de Saint Nazaire qui ne m'a pas tenu le même discours.

Elle m'a indiqué que le mi temps thérapeutique était assimilé à une reprise du travail et par conséquent non décompté des 360 jours d'indémnités journalières.

Qui a raison? Vous ou la conseillère?

D'avance merci pour votre réponse.

Cordialement.