Réponse de Clement

Clement — Fri, 04 Aug 2017 11:21:01 GMT

Bonjour Pierre,

Merci de votre réponse !

Cordialement,
Clément

Réponse de Pierre

Pierre — Fri, 04 Aug 2017 10:02:00 GMT

Bonjour Clement,

Si votre arrêt est en rapport avec une affection de longue durée (ALD) exonérante ou non, le délai de carence (3 jours) n'est retenu que pour le premier arrêt de travail pour une même période de trois ans.

Le délai de carence ne s'applique qu'une fois lors du 1^er des arrêts dus à une même affection. Pour les arrêts ultérieurs, il ne s'applique pas dès lors qu'ils sont en rapport avec l'affection individualisée (rechutes), dans la période des 3 ans, sauf en cas de renaissance d’un nouveau délai de 3 ans. Si l’assuré est atteint de plusieurs affections de longue durée, un délai de carence doit être retenu pour le 1^er arrêt de travail de chaque affection individualisée.

Si la carence n'a pas pu être appliquée lors du 1er arrêt, elle sera appliquée sur l'arrêt suivant en lien avec cette même affection.

Un nouveau délai de 3 ans d'indemnités journalières peut être ouvert pour la même pathologie à compter du 1^er jour du nouvel arrêt de travail si vous avez repris le travail pendant une période continue d'au moins 1 an (y compris la reprise de travail à temps partiel thérapeutique), avec application d’un nouveau délai de carence et montant d’indemnité journalière (pas de comparaison possible avec l’indemnité journalière servie lors de la première période de 3 ans).

Afin de pouvoir être indemnisé, vous devrez fournir un bulletin d'hospitalisation à votre caisse.

Vous trouverez plus d'informations sur l'affection de longue durée sur cet article du site ameli.fr intitulé "Qu’est-ce que le dispositif appelé Affection Longue Durée (ALD) ?".

Bonne journée.

[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: ALD salarié du privé traitement HDJ

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