[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: demarche pour obtenir un numero de sécurité social pour un français né hors de france ?

Réponse de Soufi

Soufi — Sun, 27 Apr 2025 10:41:18 GMT

Merci Anaële pour votre réponse
"La copie de votre passeport" ,le passeport français ou algérienne ?

Réponse de Géraldine

Géraldine — Mon, 10 Jun 2024 06:27:26 GMT

Bonjour Fred93,

Sa prise en charge dépendra de sa rémunération.

Je vous invite à consulter cet article issu du site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) intitulé "Venir effectuer un stage en France" pour en apprendre davantage.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Fred93

Fred93 — Fri, 31 May 2024 07:20:31 GMT

Bonjour,

Je me renseigne pour mon cousin qui est dans cette situation. Il vient faire un stage en France et a besoin d'un numéro de sécurité sociale. Doit il justifier d'une résidence de 3 mois ou bien la convention de stage suffit elle ?

Merci

Réponse de FerNa

FerNa — Sat, 29 Oct 2022 08:57:38 GMT

Bonjour,
J'ai envoyé toute la documentation demandée par courrier, cependant, le formulaire S1106 n'indique pas la nécessité d'envoyer une photo. Comment dois-je procéder, puisque j'ai déjà envoyé toute la documentation, s'il vous plaît ?

Réponse de Isabelle

Isabelle — Thu, 21 Jul 2022 09:55:03 GMT

Bonjour Cricri,

La carte nationale d'identité ou le passeport sont les seules pièces d'identité à certifier à la fois l'identité et la nationalité de leur titulaire.

Par conséquent, je vous invite à vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin de faire le point sur votre situation.

Vous retrouverez ses coordonnées depuis la rubrique "Adresses et contacts" du site ameli.fr

Bonne journée à vous.

Réponse de Cricri

Cricri — Mon, 18 Jul 2022 14:36:38 GMT

Bonjour,

Pour un francais de retour en France ayant perdu son passport ?
Ayant par ailleurs :

La copie de votre acte de naissance avec filiation de l'etat civil francais
Un justificatif de domicile sur 3 mois, si vous n'avez pas d'activité salariée en France.
La copie de votre contrat de travail français, si vous avez une activité salariée.
Un relevé d'identité bancaire français
Le formulaire S1106 rempli.

Réponse de Ninou

Ninou — Mon, 29 Oct 2018 15:50:14 GMT

Merci, c'est très utile...mais j'ai envoyé le dossier par courrier il y a près d'un mois, et je n'ai encore obtenu aucun retour. Est-ce normal ou devrais-je me déplacer ?

Réponse de Lorraine

Lorraine — Mon, 20 Aug 2018 09:22:35 GMT

Bonjour zouki,

Les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse à l'autre.

Pour faire le point sur l'état d'avancement de votre demande, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie en composant le 36 46.

Je vous invite à consulter la réponse apportée par Anne, expert ameli concernant le contrat de travail sans numéro de sécurité sociale.

Bonne journée.

Réponse de zouki

zouki — Tue, 14 Aug 2018 15:09:02 GMT

BONJOUR JAI effectuer les meme demarches pouvez vous me dire en combien de temp je recois ma carte svp car jai trouber un travaille mais lemployeur veut pas me prendre vu que jai pas une attestation ou cette carte ya till une autre sollucion svp,

Réponse de Anaële

Anaële — Wed, 02 Aug 2017 10:13:06 GMT

Bonjour selatnia,

La réponse apportée correspond à votre question, à savoir l'immatriculation à l'Assurance Maladie d'un Français.

Depuis la mise en place le 01 janvier 2016 de la protection universelle maladie (PUMa) les conditions d'ouverture de droit sont : l'exercice d'une activité professionnelle en France ou la résidence de manière stable et régulière dans le pays.

Plus d'informations sur notre site ici.

Bonne journée.

Réponse de selatnia

selatnia — Tue, 01 Aug 2017 20:37:20 GMT

ça c'est la démarche pour un citoyen français?

Réponse de Anaële

Anaële — Mon, 31 Jul 2017 07:32:00 GMT

Bonjour selatnia,

Pour vous immatriculer auprès de l'Assurance Maladie, vous devez envoyer à la caisse primaire d'assurance maladie de votre lieu de résidence les documents suivants :

- La copie de votre passeport

- La copie de votre acte de naissance ainsi que sa traduction assermentée

- Un justificatif de domicile sur 3 mois, si vous n'avez pas d'activité salariée en France

- La copie de votre contrat de travail français, si vous avez une activité salariée

- Un relevé d'identité bancaire français

- Le formulaire S1106

Retrouvez l'adresse de votre caisse sur ce lien : https://www.ameli.fr/assure/adresses-et-contacts/un-autre-sujet

Je vous souhaite une excellente journée.