[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Remboursement de frais de transport engagés pour le compte d'un autre assuré ?

Réponse de Al50

Al50 — Wed, 05 Jul 2023 17:15:17 GMT

Bonjour,
Je suis dans le même cas que Fiston, mais avant d'envoyer mes feuilles de transport, je veux être certain de ne pas faire une erreur.
Afin que ma mère soit sereine pour ses hospitalisations, pour ses opérations, et suivis, c'est moi qui prends mon véhicule personnel pour ses transports.
Ma question est dans ce cas très simple : Les experts de l'Assurance Maladie peuvent t-ils mettre en ligne, tout au moins sur ce forum, un document (photo) dûment rempli et complet, pour assurer que les remboursements effectués seront bien virés sur mon compte, puisque c'est mon véhicule, et non sur le compte de ma mère.
D'avance je vous remercie, car si pour vous cela semble évident, la moindre erreur fera que nous ne serons pas remboursés.
Bien cordialement.

Réponse de Pierre

Pierre — Thu, 13 Jul 2017 13:30:20 GMT

Bonjour Fiston,

Je vous informe que les frais de transport de la personne accompagnante peuvent aussi être pris en charge à 65% dans certains cas :

- lorsque le patient a moins de 16 ans

- ou si son état de santé nécessite l'assistance d'un tiers.

Pour cela le médecin doit préciser la nécessité d'une personne accompagnante sur la prescription médicale. Les frais de transport réalisés au moyen d'un véhicule particulier sont remboursés au patient.

En ce qui concerne le trajet de votre domicile jusqu'au domicile de votre belle-mère, cela ne rentre pas sans le cadre de la prise en charge.

Bonne journée.

Réponse de Fiston

Fiston — Thu, 13 Jul 2017 08:48:01 GMT

Bonjour,
Je suis désolé car vous ne répondez pas formellement à la question posée.
Dans le cas que je cite, les transports spécialisés prescrits par le médecin sont remboursés et la question n'est donc pas là.
Compte tenu du coût d'un transport ambulancier pour la SS, je suis conscient que transporter ma belle-mère nous même (lorsque nous avons le temps de nous en occuper) doit revenir moins cher.
J'ai bien compris que le trajet du domicile de ma belle-mère au lieu de visite prescrit peut être remboursé, mais ma question porte sur le remboursement des frais pour aller chez ma belle-mère, ainsi que sur la personne qui est remboursée des frais de transport engagés (moi ou ma belle-mère).
Je vous demande donc de reprendre ma description de cas, tout à fait réel, et de formuler des réponses claires et précises aux questions posées.
Je vous remercie par avance.

Réponse de Valentin

Valentin — Thu, 13 Jul 2017 07:50:14 GMT

Bonjour Fiston,

La prise en charge des transports ne se fait que sous certaines conditions.

L'entrée et la sortie d'hospitalisation est prise en charge dans, en règle générale, à hauteur de 65%.

Pour le reste il faut que les transports soient en rapport avec une affection de longue durée (exonérente ou non).

Ces transports doivent être prescrits par un médecin et certains doivent faire l'objet d'un accord préalable de la caisse.

Vous retrouverez toutes les informations relatives aux transports ici.

Si vos transports sont remboursables vous pouvez faire la demande de remboursement en véhicule personnel.

Pour cela vous devez joindre les prescriptions de transports au formulaire S3140c et retourner ces documents à la CPAM du lieu de résidence de votre belle-mère.

Bonne journée.