[Forum ameli pour les assurés] Suivi de la question: Délai reconnaissance maladie professionnelle

Réponse de micca13

micca13 — Sat, 11 Jan 2025 16:50:06 GMT

Bonjour à tous et Bonne année,

J'espère que vous avez tous pu avancer dans vos dossiers depuis le temps où ce post fut créé.

Aussi, je souhaiterais avoir quelques nouvelles du dossier particulier de Pascal59 si possible SVP.

Comment avez-vous pu avancer, en espérant que vous ayez obtenu gain de cause, en l'absence de médecine du travail ? Avez-vous pu aboutir à une inaptitude avec la CPAM malgré ça ?

Bien à vous,
Courage à tous,

Réponse de stef72

stef72 — Wed, 15 May 2024 10:10:35 GMT

Bonjour Fresnay28
Pouvez vous me dire à quel taux d'IP vous avez été reconnu, je suis dans une démarche de reconnaissance de maladie professionnelle pour un burn out après licenciement pour inaptitude non professionnelle.
J'ai été reconnue en invalidité 2 catégorie avant mon licenciement.
J'ai fait ma demande le 5 avril 2024 de reconnaissance en MP et la date de la MP est du 21 juin 2022. J'ai été licenciée le 04 avril 2024.
Je me demande si ma demande est valable et s'il peut y avoir un effet rétroactif dans mon cas tant au niveau de la CPAM que de mon employeur pour bénéficier de la prime de licenciement pour inaptitude professionnelle. Je sais que les démarches sont très longues et je ne sais pas si le délai sera encore valable.
Je ne sais pas s'il est plus intéressant d'être reconnu en maladie professionnelle qu'en invalidité? En invalidité je touche la moitié de mon salaire ce qui n'est pas négligeable alors qu'en MP pour burn out je ne sais pas ce que je pourrais avoir comme rente.
En plus, je trouve le questionnaire de la CPAM très compliqué à remplir.
Merci pour les réponses.

Réponse de Isabelle

Isabelle — Wed, 08 Mar 2023 13:02:52 GMT

Bonjour louly,

Durant l'instruction d'un dossier de maladie professionnelle, les arrêts peuvent en effet faire l'objet d'une indemnisation provisoire au titre de la maladie, à condition que l'assuré n'ait pas atteint le nombre maximum d'indemnités journalières auquel il peut prétendre.

Si la maladie professionnelle est reconnue comme telle à l'issue de l'instruction, le versement des indemnités journalières se remet en place, étant donné qu'il n'y a pas de durée maximale d'indemnisation au titre des Risques professionnels.

Au vu des informations dont vous nous faites part, je vous conseille de vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) selon les modalités indiquées dans la rubrique "Adresses et contacts" du site ameli.fr Vous pourrez ainsi faire un point personnalisé sur votre situation, et si besoin, convenir d'un rendez-vous téléphonique ou en accueil.

Cette démarche est aussi possible directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous" pour les questions concernant les points suivants :

- Accident du travail / maladie professionnelle,

- Arrêt de travail / indemnités journalières,

- Artistes-auteurs,

- Congé maternité / paternité,

- Cures thermales,

- Demande de capital décès,

- Demande de Complémentaire santé solidaire,

- Demande de pension d'invalidité,

- Soins à l'étranger.

Vérifiez les modalités d'accueil de votre caisse avant de vous déplacer : https://www.ameli.fr/assure/adresses-et-contact/points-accueil

En cas de difficultés financières, vous pouvez être accompagnée par le service social de votre CPAM. Laissez-vous guider par le chatbot après lui avoir indiqué "Contacter le service social".

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de louly

louly — Tue, 07 Mar 2023 06:27:07 GMT

Bonjour, J ai déposé une demande de mp 2mois et demi après mon arrêt initial du 8/12/2021 pour épuisement Professionnel. Mon dossier est au crrmp depuis le 22 décembre 2022. Une décision doit être rendue avant le 20 avril 2023. Mais depuis le 12 decembre (donc pres de 3 mois) je n ai plus d ijss donc plus de prevoyance car on me dit que j ai atteint les 360 jours max d ijss. Avez vous ete dans ce cas ? Je commençais a aller mieux apres avoir vidé mon sac pendant l enquête et la, je retombe a des crises d anxiete … Je suis dévastée car je n ai plus rien pour vivre en attendant la décision qui est devenue vitale pour moi. Dois je faire une demande d ald ? Et si la décision est un refus ? je n aurais plus qu a retourner au boulot pour qu on finisse de me briser ?

Réponse de nini07

nini07 — Wed, 07 Sep 2022 10:34:18 GMT

Bonjour

j ai mon dossier qui a été remis en 2019 au CRRMP bordeaux , en novembre 2021 suite a sa décision défavorable il n'a aucunement consulté mon dossier aucun ,jugement tribunaux 2018 et 2019 de Marseille qui été parfaitement fonde reconnaissant toutes les irrégularité de mon dossier le CRRMP bordeaux pris en compte que le dossier CPAM en se référant au premier avis CRRMP totalement incorrect depuis
retenant un temps partiel et la fausse déclaration employeur ,je suis en procédure donc depuis 2010
ne voyant pas le bout du tunnel , surtout que c'est la CPAM qui n'a pas tenu compte de la date de 1ere constatation qui débuter en 2008 , certainement un complément sera a leur poser une seule question concernant mon temps plein mais aucunement sur mes conditions de travail prouver par expertise judiciaire de cour d appel très très détailler , constat huissier ,,,ECT
c'est vraiment désolant de leur part un courrier explicatif été joint plus dossier de plusieurs kilos
bien détaillés, relier , même pas ouvert
pour eux c'est juste un surplus pour complément financier

Réponse de herve463

herve463 — Fri, 10 May 2019 11:59:10 GMT

Nouveauté : Vient de sortir au JO, un nouveau décret n° 2019-356 du 23 avril 2019 relatif à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles
Pour les maladies professionnelles pour lesquelles la CPAM doit saisir le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) : essentiellement les MP hors tableaux, ce décret fixe dorénavant un délai d’instruction au CRRMP qui doit rendre son avis motivé à la caisse dans un délai de cent-dix (110) jours francs à compter de sa saisine.
Attention : Ces nouvelles dispositions ne valent que pour les AT/MP déclarés à compter du 31 décembre 2019.

Réponse de pascal59

pascal59 — Wed, 06 Feb 2019 10:55:16 GMT

Pour la maladie professionnelle vous avez possibilité de contacter votre caisse d assurance maladie ou en appelant le 3639 ils vont transmettrre votre demande au service concerné qui vous apportera la réponse nécessaire.
Mon employeur n a répondu à aucune demande de la sécurité sociale ni à l'enquéteur et la caisse a tranchée.
Bon courage pascal

Réponse de JLuc57460

JLuc57460 — Wed, 06 Feb 2019 10:36:48 GMT

Bonjour Pascal,

Moi je suis dans l'EST et je suis très patient. Ma procédure dure depuis plus de 4 ans pour la reconnaissance de la maladie professionnelle. Après on pourra peut être juste regretter qu'il n'y ai pas d'information intermédiaire et permettrait de connaitre l'avancée de son dossier.

Bonne journée,

Réponse de pascal59

pascal59 — Wed, 06 Feb 2019 09:09:59 GMT

Bonjour Guesualda,

Il n'y à pas moyen de contacter le CRRMP il suffit une fois le dossier transmis faire preuve de patience même si ce n'est pas facile tous les jours.
Le délai moyen dans le Nord est d'au minimum 1 an , maintenant tout dépend des régions et du nombre de dossiers à traiter.

Patience vous finirai par avoir une réponse nous passons tous par là . Prenez bien note de la réponse de Docdebel les éléments donnés peuvent être trés utile
cdlt pascal

Réponse de docbedel

docbedel — Tue, 05 Feb 2019 22:47:48 GMT

Réponse d'un Médecin du travail en charge de consultations de maladies professionnelles depuis 4 ans.

De nombreux sujets sont abordés ci-dessus

-Délais du CRRMP : je n'y reviendrai pas tout a été éclairci

Réponse du CRRMP La réponse n'est pas transmise directement à la victime mais à la CPAM qui suit les décisions et en informe la victime

Refus de reconnaissance par le CRRMP . Dans ce cas demandez copie de l'avis du CRRMP afin de vérifier s'il est bien conforme En Alinéa 4 (Absence de tableau de MP pour cette maladie) le CRRMP doit siéger Obligatoirement avec 3 médecins : 1 médecin conseil de l'organisme de SS,, 1 Médecin hospitalier, 1 Médecin Inspecteur régional du travail = MIRT de la DIRECCTE. Or il y a une grande pénurie de ces médecins qui peuvent être absent de cette instance. C'est alors une clause de nullité de la procédure. Vérifiez aussi que toutes les pièces obligatoires ont bien été transmises.

Licenciement suite à MP

-Dossier MDPH
oui faites ce dossier de reconnaissance du statut de travailleur Handicapé, mais sachez que son bénéfice est faible :
1-priorité pour bénéficier d'une formation
2-quelques mesures d'aide au maintien dans l'emploi
3-quelques bénéfices éventuels pour la retraite
N'en attendez guère plus , pas de pension, pas de réel reclassement professionnel (trés rare)

BURN-OUT
Plusieurs intervenants utilisent ce vocabulaire
Ce terme est trompeur car il sous entend que c'est une maladie et pas la conséquence des conditions de travail
Il est préférable d'employer l'expression "épuisement professionnel" qui implique un dysfonctionnement de l'organisation du travail et renvoie la responsabilité à l'entreprise.

FAUTE INEXCUSABLE
c'est une procédure difficile : il faut prouver que l'employeur connaissait le risque et n'y a pas remèdié.
Il est nécessaire de se faire aider par un syndicat, ou un avocat mais attention il vous faut choisir un avocat compétent en droit du travail et ils sont rares même s'il y a beaucoup de postulants.

Bon courage à tous.

Réponse de JLuc57460

JLuc57460 — Tue, 05 Feb 2019 14:38:21 GMT

Merci de la reponse. Y a t'il moyen de connaitre l'avancée de son dossier ? Merci

Réponse de pascal59

pascal59 — Tue, 05 Feb 2019 13:50:19 GMT

Bonjour,

La réponse du CRRMP se fait par courrier et la date de prise en charge de vptre maldie si elle est reconnue et la date de la demande .

Le délai est bien supérieur à 6 mois.
Bon courage
Pascal

Réponse de JLuc57460

JLuc57460 — Tue, 05 Feb 2019 13:22:54 GMT

Bonjour,

Dans le cas d'une attente de réponse de la CRRMP, j'aurai une question : es ce qu'on est averti par courrier ou par mail lorsqu'une réponse est donnée par la commission ?

Merci

Réponse de Sophie

Sophie — Thu, 02 Aug 2018 09:56:06 GMT

Bonjour Wil,

Je vous confirme la réponse apportée par notre expert ameli, Philippe, en juin 2017, c'est-à-dire :

"Si votre CPAM ne peut pas se prononcer sur le caractère professionnel de la maladie dans le délai des 6 mois, elle vous notifiera un refus suspensif et demandera l'avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP).

Le CRRMP dispose en théorie d'un délai maximum de 6 mois pour prendre sa décision."

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Wil

Wil — Sun, 29 Jul 2018 07:50:09 GMT

Mesdames messieurs bonjour,

J'ai regardé ce qui était écris au sujet de la maladie professionnelle.

Donc en defenitif j'ai bien compris que au bout des 6 mois, il doit y avoir une réponse faite, qu'elle soit négative ou positive ?

Je souffre de deux opérations de la colonne vertébrale, Arthrodeses L5 S1 depuis 2016.

J'ai travaillé dans un domaine qui me plaît beaucoup et où j'ai travaillé avec des personnes qui m'ont donné des conseils pour évoluer et très vite j'y suis monté en grade jusqu'à être chef de cuisine pendant ou soit simple cuisinier car les patrons qui ont abusés de moi et manquer de respect pour le monde qui travaille jour et nuit jusqu'à pour ma part des jours à plus de 16h/jour...
En cuisine générale c'est : 7h 7h30-16h puis 17h30 jusqu'à la fin c'est-à-dire 02h00 du matin et faut reattaquer et cela pendant des saisons où bien simplement en cdd que le patronat renouvelle tout les jours parfois c'est dingue le gaspillage de papier... Et certaines saisons, comme moi je suis de Bretagne et de la mer et bien j'ai enchaîner également sur des saisons de mythiliculteur et ostréiculteurs afin de connaître les produits qu'il y avait au menu par exemple le métier d'ostreiculteur est un métier généralement dur physiquement et vous êtes bien car vous faites tout on ne reste pas immobile mais je sais pas si sur Google il y a des gens qui peuvent vous le dire.

Mythiliculteur, connaître le métier qui demande de l'énergie car de 03h00 à 17h maxi avec pt'ite pause trempé, dix affaires de rechange et à un moment on dort avec.. Lol, et dans ce métier là j'ai acquis l'expérience à savoir d'où elles viennent : Dinkerque, Mt St Michel, Grèce, ainsi 2 autres et comment elles poussent : soit de roche soit de sable soit la nôtre la meilleure la, la moule dite de "Bouchot" de Penestin.

Et ostréiculteurs c'est identique car encore plus physique et très enrichissant de savoir également d'où proviennent les esseins, où elles sont élevées et poussées, wahou c'est du boulot mais moi tellement d'énergie à donné que là encore des horaires de travail qui pour moi me va bien 04h00-16h00 maximum 17h00 pour les fêtes.

Moi j'ai toujours dit à ceux qui aiment et bien tant mieux même pour moi j'en mangeraient bien tt les jours une 12zaines voir 24 lol.

Certaines personnes même beaucoup trop ne voient pas ceux que l'ont fait et comment c'est très physique, et il y a des entreprises où nous sommes très proches des patrons comme certains autres profite de nous au niveau de la fiche de paie car pour moi ils ne veulent jamais payées toutes ses heures supplémentaires, certains.
J'ai les noms des entreprises, mais il y a beaucoup plus grave que ça , moi au bout de ses 22 ans de carrière dans le domaine de la restauration et ceux décrit au-dessus des différents postes de travail exécutés je suis vite monter en grade vu la vitesse où je travaillait, j'ai travaillé seul quelques temps pour prouver à tout ceux qui ont fait de moi une loque à cause de ses énormes pertes de temps et de salaire vu qu'ils ont bien profité de moi sur ça....
S' est enchaîné mes 2 opérations de la colonne vertébrale en 2016, Le terme ARTHRODÈSE L5 S1, disques broyé puis plaquer 4vis et 1 cage en carbone qui s'est déplacée anormalement. Je peut vous dire que ooooh ça fait mal.

J'ai de l'asthme sévère pas soigner depuis mon enfance, allergique aux poils de gibiers ou bien de volaille, pollen rhum des foins, aux acariens, 7 manque 2 lol.

Aujourd'hui je suis usé fatigué, à un point qu'à force de me déplacer en voiture à la sécurité sociale alors que je devrais je pense demander l'aide à la CPAM pour avoir le taxi qui m'y amène faire ses papiers en "bon uniforme" afin que je puisse parvenir à prouver que je ne ment pas et que je suis seul dans mon appartement, sans vie familiale car ça fait 20ans maintenant que il ou elle aurait cet âge. Et si il ou elle comme moi mais plus beaucoup plus costaud de naissance et bien on me prendrai pour leur enfant.
J'ai mes mains, les doigts qui me font souffrir, mon bras droit qui bizarrement s'est mis peu à peu à se paralyser mais pas entièrement para mais j'ai une électricité qui par souvent haut du cou ça craque alors à ce moment là j'ai froid et je met un habit chaud alors que c'est l'été, mais vu ma perte de poids fulgurante je m'inquiète sur tout les médicaments que les médecins 'ont prescrit avant mes opérations et après jusqu'à aujourd'hui.

Mon médecin traitant m'a fait un certificat médical daté signé que j'ai gardé une fois copie faite auprès de mes chères femmes qui me reçoivent parfois chaque jour.

Je ne suis jamais mais jamais pris de vacances, et ce week-end j'ai vu un des reportages sur France 2, c'était un petit garçon qui suspecterai de l'asthme, bah il est parti en vacances avec ses parents en cures thermales , j'ai beau le dire le demandé mais non je ne suis pas quelqu'un de prioritaire et en état de santé déplorable même avec ma carte prioritaire toute le monde s'en fout lors dees courses où autres.... c'est fou j'ai jamais vu ça auparavant, les gens n'en ont plus rien a faire, c'est comme le début d'une" mini guerre".

Merci de m'avoir lu et j'espère que peut-être un jour cela changera car ça devient oppressant.

Cordialement

Breton dur à cuire....

Réponse de Anonyme

Anonyme — Mon, 23 Jul 2018 13:14:00 GMT

Dossier enfin à jour et régularisation ainsi qu'indemnités journalières recalculés...
☆ temps total depuis le premier arrêt maladie professionnelle de 15 mois...
Bon courage à ceux qui suive le même parcourt !!

Réponse de Anonyme

Anonyme — Wed, 18 Jul 2018 22:34:22 GMT

Bonsoir July2018
Pour moi la déclaration a été convenu entre le médecin conseiller CPAM mon médecin traitant et la médecine du travail qui ont établi le dossier. J'ai suivi le cours des choses... vous devez attendre les deux reports de 3 mois de la CPAM et au bout de 6 mois un refus temporaire de la caisse qui va transmettre le dossier au comité régional des maladies professionnelles... dans cette attente bien remplie les documents demandés par la CPAM et reprendre ou retrouver des documents qui démontrent vos tâches et éléments qui prouvent du débordement qu'a pu faire votre employeur même si ça paraît anodin dans un premier temps (courrier, mail, internet, emploi du temps, courrier d'un collègue, rapports de médecins comme spy et surtout bien décrire votre situation...) ensuite vous serez amené à rencontrer un enquêteur de la CPAM, la médecine du travail et avant l'envoi du dossier au CRRMP vous recevrez un courrier de la CPAM pour le consulter et déposer des documents complémentaires si besoin...
Après c'est une longue attente... le comité médicale CRRMP n'a pas de délai pour rendre réponse et dans mon cas 14 mois après l'envoi du premier arrêt en maladie professionnelle !
Là j'ai mon accord de prise en charge et je suis dans l'attente depuis 1 mois de ma régulation et du nouveau calcul des indemnités journalières... cependant après 3 appel à la CPAM et auprès de mon employeur il semble que celui ci traîne un peu pour l'envoi des nouveaux justificatifs...
Bon courage à vous dans cette démarche lourde et très éprouvante car cela demande beaucoup d'énergie et dans notre état il nous en manque déjà tellement !

Réponse de July2018

July2018 — Wed, 18 Jul 2018 08:42:06 GMT

Bonjour Maïka,

Je suis aussi dans le même cas mais plutôt au début de la procédure.
Arrêt pour burn out depuis le mois de mars et déclaration de maladie professionnelle en mai.
Depuis aucune nouvelle.
Concrètement, comment avez vous monté votre dossier ? Pour ma part ayant juste envoyé la feuille de déclaration en maladie professionnelle, je voulais savoir si je pouvais rajouter des éléments éventuellement.
Merci pour votre réponse.

Réponse de Anonyme

Anonyme — Wed, 27 Jun 2018 10:56:16 GMT

Je viens d'apprendre en appelant la CPAM que l'employeur doit également envoyer une nouvelle attestation de maladie professionnelle et que la régulation se ferait à reception.
Donc pour faire accélérer mon employeur, envoi d'un mail de rappel...
Toujours avoir une trace daté !!
A suivre...

Réponse de Élodie

Élodie — Wed, 27 Jun 2018 09:42:57 GMT

Bonjour Maïka,

Je vous confirme que les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse à l'autre.

Pour faire le point sur l'état d'avancement de votre indemnisation, je vous invite à contacter votre caisse d'assurance maladie via la messagerie de votre compte ameli.

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de Anonyme

Anonyme — Tue, 26 Jun 2018 22:06:16 GMT

Je viens enfin de recevoir mon acceptation de prise en charge de mon Burn out en Maladie professionnelle.

Cela ne change pas mon état de santé mais cela va surement me permettre d'avancer et d'accepter ma pathologie.

De savoir que je ne suis pas fortive et que je n'ai plus à cumlpabilise sur mon arrêt de travail !

Maintenant je suis dans l'attente de recevoir mon dù pour l'indemnisation de mes indemnités journalières...
Là encore, il faut bien entendu attendre !

Réponse de Roxane

Roxane — Fri, 01 Jun 2018 08:54:15 GMT

Bonjour Maïka,

Je vous invite à consulter la réponse qui vous a déjà été apportée sur le délai de traitement du CRRMP (comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles).

Je vous souhaite une bonne journée.

Réponse de pascal59

pascal59 — Tue, 29 May 2018 06:08:57 GMT

Bonjour Maika,

C'est effectivement ça , entre temps j'ai vu une assistance sociale de la CPAM qui m'a aussi conseillé de faire une demande auprés de la MPDH afin de pouvoir envisager une reconnaissance travailleur handicapé en vu d'un reclassement professionnel .
Dans mon cas je ne suis plus en mesure de reprendre le travail au sein de mon ancienne entreprise , j'ai donc demandé la faute inexcusable de mon employeur auprés de la caisse en recommandé , nouveau délai pour confirmation de cette démarche , au cas ou l'employeur aurait envisagé un accord amiable sauf qu'il fait la sourde oreille ( bien que l'entreprise de plus de 1200 salariés fait partie d'un trés grand groupe international).
S'il n'y a pas de conciliation possible ce sera une demande auprés du tribunal administratif .
Cette démarche permet aprés consolidation de doubler la rente IPP et obtenir réparation en complément des prud hommes. Le délai s'allonge aussi d'autant.
Si je peux vous conseiller de contacter un avocat spécialisé pour vous aider dans toutes ces démarches , car il n'est pas facile de réussir à surmonter ça seul , ce qui est mon cas puisque toujours sous traitement lourd depuis mon arrêt avec un suivi psyhiatrique, pssychologique et avec l'aide d'une psychomotricienne.
C'est aussi notre avenir et celui de nos proches qui est en jeu .
Bon courage et patience
Pascal

Réponse de Anonyme

Anonyme — Mon, 28 May 2018 20:26:56 GMT

Bonjour,
merci pour votre réponse et votre témoignage. Vous avez donc eu comme moi votre premier arrêt Maladie Professionnelle, un premier courrier de la CPAM au bout de 3 mois pour repousser le délais de 3 mois... à 6 mois un courrier de refus provisoire en vue d'un envoi du dossier au CRRMP.
Consultation du dossier à la CPAM avant son envoi au CRRMP.
Et maintenant 13 mois d'attente depuis le premier arrêt MP (dont 6 mois attente d'une réponse du CRRMP)...
Je reste dans l'attente d'une réponse, et j'ai bien compris que cela pouvait encore être long...car le CRRMP ne dispose pas de délai d'instruction !
Je souhaite également bon courage aux personnes restant comme moi dans une telle attente.
Sachant qu'une telle reconnaissance permet egalement l'acceptation d'une partie de cette maladie !
Pouvoir se reconstruire, se remettre et surtout avancer de nouveau

Réponse de pascal59

pascal59 — Fri, 25 May 2018 07:43:12 GMT

Bonjour Maika,

Les délais de traitements de dossiers sont assez long malheureusement .
Vous avez du recevoir un courrier de la CPAM vous disant que votre demande était rejetée provisoirement en attente de la réponse du CRRMP.
Dés que votre dossier sera passé en commission et si votre maladie professionnelle est reconnue vous serez avisé par la caisse directement sur votre compte MELI si vous en possédez un.
Dans mon cas j'ai obtenu la réponse en mars 2018 pour une demande de reconnaissance déposée en avril 2017.
il n'existe effectivement pas de plate forme téléphonique .
Bon courage
Pascal