[Forum ameli pour les assurés] Dernières réponses

Expatrié Belge

Élodie — Wed, 09 Sep 2026 10:17:19 GMT

Bonjour Chatonne,

Vous souhaitez obtenir un numéro de sécurité sociale suite à votre installation en France. Vous pouvez demander l'ouverture de vos droits à l'assurance maladie française et ainsi obtenir votre numéro de sécurité sociale à condition de résider en France de manière stable et régulière ou d'y exercer une activité professionnelle.

En tant que communautaire européen, il sera nécessaire de suivre les démarches indiquées sur ce topic relatif à l'affiliation.

Il n'est pas nécessaire d'avoir déjà un numéro de sécurité sociale pour commencer une activité professionnelle.

Lors de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE), votre employeur devra établir un numéro technique temporaire (NTT). En cas de difficultés, il peut se rapprocher des supports techniques dédiés à la DPAE ou de l'Urssaf (union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales) pour de plus amples informations sur ces formalités.

Bonne journée.

Comment s'avoir si notre Affiliation est effective ?

Solène — Tue, 08 Sep 2026 13:22:06 GMT

Bonjour leia,

Les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à l'autre. Je vous conseille de contacter votre CPAM au 36 46 afin de l'interroger sur votre dossier et connaître les délais de traitement.

Vous trouverez les autres moyens pour contacter votre caisse sur notre site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Formulaire S041/E104 – exonération du délai de carence de 3 mois pour deux ressortissants néerlandais inactifs

Élodie — Tue, 08 Sep 2026 06:53:57 GMT

Bonjour Marjoleine,

Le formulaire E104 (S041) récapitule les périodes d’assurance effectuées sur le territoire d’un État membre et permet d’ouvrir des droits aux prestations des assurances maladie, maternité et décès (allocations), lorsqu’un travailleur débute une activité dans un autre État sans remplir les conditions d’ouverture de droits propres à celui-ci. Il permet également d’être dispensé du délai de carence de trois mois pour l’ouverture des droits lors de votre arrivée en France sans reprise d’activité immédiate.

Ce formulaire est donc utile uniquement si vous exercez ou prévoyez d'exercer une activité professionnelle en France.

Dans votre situation, je vous remercie donc de suivre la procédure d'affiliation pour les ressortissants communautaires inactifs.

Bonne journée.

Réactivation droits après séjour au Quebec avec activité professionnelle

Raphaëlle — Mon, 07 Sep 2026 10:14:54 GMT

Bonjour Laure

En complément du formulaire SE 401 Q 207 que vous fournirez à votre caisse primaire d'assurance maladie, il vous faudra transmettre pour vous et votre conjoint une demande d'affiliation à titre individuel, sur critère de résidence pour votre mari et sur critère d'activité pour vous comme indiqué sur le site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss).

Cependant, grâce au formulaire, aucune période de carence ne vous sera appliquée aussi bien pour vous que votre famille.

Pour que vos enfants soient rattachés à votre ou vos dossiers, vous devrez également compléter le formulaire "S 3705 demande de rattachement des enfants mineurs à l'un ou aux deux parents assurés" et le renvoyer à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Vous trouverez sur ameli.fr les coordonnées de votre CPAM dans la rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

Information Statut Demande Numéro Social

Élodie — Fri, 04 Sep 2026 11:17:41 GMT

Bonjour Valeee,

Les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à l'autre. Je vous conseille de contacter votre CPAM au 36 46 afin de faire le point sur l'avancement de votre demande d'affiliation.

Vous trouverez les autres moyens pour contacter votre caisse sur notre site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

comment obtenir une carte vitale pour citoyen francais/americain qui a habite 30 ans aux USA?

Solène — Fri, 04 Sep 2026 10:27:55 GMT

Bonjour Daisy,

Dès votre retour en France, vous devrez demander l'ouverture de vos droits auprès de l'Assurance Maladie.

Pour cela, je vous recommande de suivre les démarches indiquées dans ce topic : "Sans emploi après études et voyage".

Bonne journée.

Congé paternité : 6 mois d'affiliation après une arrivée d'Espagne?

Élodie — Fri, 04 Sep 2026 07:29:52 GMT

Bonjour benfenati,

Une réponse à une question semblable est disponible sur le forum. Vous la retrouverez dans ce topic intitulé "Congé maternité retour de l’étranger". La réponse s'applique également au congé paternité.

Comme indiqué, si vous avez travaillé dans un état membre de l’Union européenne avec présentation du formulaire S041 à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), vous pouvez faire valoir cette période d'affiliation antérieure à l'étranger.

Je vous conseille également la lecture de ce topic sur les conditions d'ouverture de droits et la durée du congé paternité.

Comme vous pouvez le constater la première période de congé paternité est obligatoirement placée à la suite des 3 jours de congé de naissance pris en charge par l'employeur. L'étude de la durée d'immatriculation est donc réalisée lors de cette première période uniquement.

Bonne journée.

Confirmation d'erreur administrative.

Marlène — Tue, 01 Sep 2026 08:48:33 GMT

Bonjour Julia92,

Dans un premier temps, vous devez vous inscrire dans un établissement d'enseignement supérieur et ensuite vous inscrire sur le site etudiant-etranger.ameli.fr.

Vous trouvez tous les détails nécessaires en consultant ce topic intitulé relatif à la première inscription d'un étudiant étranger.

Je vous recommande de refaire le point avec votre université.

Belle journée.

Première demande de numéro de sécurité sociale- suivi de mon dossier

Marlène — Tue, 01 Sep 2026 07:48:59 GMT

Bonjour Janardhan,

Les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours d'étude.

Ils sont donc différents d'une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à l'autre.

Pour obtenir des informations sur le suivi de votre dossier, je vous conseille de contacter votre CPAM au 36 46.

Je vous souhaite une bonne journée.

J’ai un titre de séjour portugais temporaire et je voudrais venir travailler en France et avoir une carte vitale

Charline — Fri, 28 Aug 2026 09:24:41 GMT

Bonjour Dibi,

Pour vous affilier à l'Assurance Maladie, vous devez résider en France depuis plus de trois mois ou y travailler.

Afin d'être affilié au titre de la protection universelle maladie (PUMa), vous devez détenir l'un des titres de séjour mentionnés dans l'arrêté du 10 mai 2017.

Dans le cas contraire, il conviendra de vous affilier au titre de l'aide médicale de l'État (AME).

Enfin, je vous suggère la lecture de ce topic intitulé "Comment travailler sans numéro de sécurité sociale ".

Je vous souhaite une bonne journée.

Déposer des documents via DEPODOC 06

Charline — Fri, 28 Aug 2026 09:06:29 GMT

Bonjour JanGo,

Si vous n'avez pas pu transmettre votre demande en ligne, il convient de l'envoyer par courrier. Les coordonnées de votre caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) sont disponibles sur ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Si vous avez pu joindre vos documents sur le site depotdoc.fr, vous devez contacter votre caisse pour en vérifier la bonne réception. La CPAM de votre lieu de résidence étant la seule à pouvoir accéder à votre dossier, je vous conseille de la contacter.

Vous pouvez joindre un conseiller par téléphone au 36 46.

Bonne journée.

Droits maladie après cotisations anciennes et affiliation de mon fils français né à l'étranger

Solène — Wed, 19 Aug 2026 13:43:41 GMT

Bonjour Chris,

Les réponses à vos questions dépendent si vous percevez uniquement une pension de retraite française ou si vous percevez une pension de retraite française et du Royaume-Uni (polypensionné).

Pour obtenir des réponses précises en fonction de votre situation, je vous recommande de consulter cette page du site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss), intitulée : "Vous partez vivre votre retraite dans l'UE-EEE-Suisse".

Bonne journée.

Obtenir un numero de securite sociale et acces a l'assurance maladie pour un mineur francais ne a l'etranger

Solène — Fri, 14 Aug 2026 12:27:59 GMT

Bonjour LD33,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous conseille la lecture de ce topic intitulé : "Étudiant étranger (UE), je souhaite étudier en France : quelles démarches auprès de la sécurité sociale française ?" .

Je vous souhaite une bonne journée.

Retour en France après plusieurs années à l’étranger – réactivation de mes droits?

Solène — Thu, 13 Aug 2026 09:32:19 GMT

Bonjour Tough Cookie,

Puisque vos droits sont fermés du fait de votre départ à l'étranger, l'accès à votre compte ameli n'est pas possible.

Ce topic vous explique les démarches à réaliser auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre futur lieu de résidence pour demander l'ouverture de vos droits : Sans emploi après études et voyage. Vous ne pourrez réaliser ces démarches qu'une fois arrivé en France, après trois mois de résidence ou dès le début de votre activité professionnelle.

Vous conserverez le même numéro de sécurité sociale donc celui-ci pourra être utilisé par votre futur employeur.

Bonne journée.

obtenir un numéro de sécurité sociale pour mineur français né à l'étranger qui souhaite travailler en saisonnier

Raphaëlle — Wed, 12 Aug 2026 06:53:23 GMT

Bonjour Schwappe,

Il est en effet possible pour l'employeur d'embaucher votre fils sans numéro de sécurité sociale en renseignant un numéro technique temporaire (NTT) lors de ses démarches auprès de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf).

Concernant son embauche sans numéro de sécurité sociale je vous suggère la consultation de ce topic : Est-il possible d'avoir un contrat de travail en attendant l'attribution d'un numéro de sécurité sociale?

Lorsqu'il aura signé son contrat, il pourra demander son affiliation sur critère d'activité comme indiqué dans ce topic relatif à l'affiliation d'un communautaire européen.

Bonne journée

Affiliation à l’Assurance Maladie en tant qu’apprenti étranger

Solène — Tue, 11 Aug 2026 09:34:33 GMT

Bonjour Yassine,

Pour connaître les démarches à réaliser pour vous affilier auprès de l'Assurance Maladie, je vous recommande la lecture de ce topic au sujet de l'affiliation en tant qu'apprenti étranger.

Le contexte évoqué est différent, en revanche, les démarches expliquées s'appliquent également à votre situation.

Pour finir, je vous précise que vous pouvez consulter un professionnel de santé avant l'obtention de votre numéro de sécurité sociale. Il vous remettra alors une feuille de soins papier.

Lorsque votre numéro de sécurité sociale vous sera communiqué, il conviendra alors de compléter la feuille de soins et de la renvoyer à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin d'obtenir le remboursement de vos soins médicaux.

Je vous souhaite une bonne journée.

Retour Famille Française en France avec période de transition sur revenus Belges / Formulaire S1

Christelle — Tue, 04 Aug 2026 18:54:50 GMT

Bonjour cetheph,

Je vous confirme que si vous êtes en possession d'un formulaire S1 qui vous a été remis par la Belgique, il convient de le transmettre à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence en France accompagné du formulaire S1106 de demande d'ouverture de droits et des pièces justificatives listées sur ce formulaire.

Vous trouverez les coordonnées de votre CPAM sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Effectivement , percevant des revenus de la part de la Belgique, vous êtes pendant ces périodes (20 jours pour vous et 3 mois pour votre épouse) considérés comme des salariés de l'état Belge résidant sur le territoire français, vos droits peuvent donc être ouverts en France à l'aide de ce S1.

Je vous conseille également la lecture de ce topic de notre forum qui fait le point sur le retour en France d'un français. Vous y trouverez des informations utiles en fonction de votre situation personnelle pour la continuité de vos droits à l'expiration de votre formulaire S1.

Enfin, vous pouvez faire un point complet avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) lors d'un rendez-vous personnalisé.

Vous pouvez prendre ce rendez-vous en contactant l'un de nos conseillers par téléphone, au 36 46 en privilégiant les heures de faible affluence, soit entre 12 h 00 et 14 h 00.

Je vous souhaite une belle journée.

Affiliation à l’Assurance Maladie : dossier bloqué depuis plus de 6 mois, que faire ?

Solène — Tue, 04 Aug 2026 08:58:59 GMT

Bonjour eri,

Nous comprenons les difficultés que vous exprimez vis-à-vis de l’Assurance Maladie et sommes navrés pour les désagréments occasionnés. Si vous le souhaitez, vous pouvez contacter la médiation de votre CPAM. Pour cela, je vous conseille de consulter la rubrique "Comment saisir le médiateur?" de notre site ameli.fr

Nous restons à votre disposition si vous désirez d'autres précisions.

Je vous souhaite une bonne journée.

Traduction Acte de naissance étranger

Raphaëlle — Thu, 30 Jul 2026 12:18:37 GMT

Bonjour Valeee,

L'espagnol fait partie des langues qui sont acceptées par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) comme l'indique ce topic : Documents obligatoires pour une nouvelle inscription.

Le dépôt dématérialisé n'est pas disponible pour la CPAM de Créteil.

Bonne journée.

Traduction acte de naissance étranger

Raphaëlle — Thu, 30 Jul 2026 10:40:27 GMT

Bonjour Valeee,

L'acte de naissance original rédigé en espagnol sera accepté par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), cependant ce dernier doit dater de moins d'un an.

Bonne journée.

Comment s'affilier à l'assurance maladie en tant que Suisse avant un premier emploi ?

Raphaëlle — Thu, 30 Jul 2026 07:44:35 GMT

Bonjour Violette,

Si vous êtes de retour en France pour exercer un emploi, je vous recommande de prendre connaissance de ce topic : Sans emploi après étude et voyage, qui vous indiquera la démarche à effectuer auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Vous pourrez renseigner sur le formulaire le numéro de sécurité sociale qui vous avez été fourni lors de la création de votre micro-entreprise.

Bonne journée.

Exigences d'authentification et de traduction de l'acte de naissance thaïlandais ?

Marlène — Thu, 30 Jul 2026 07:10:31 GMT

Bonjour Wander,

Je vous remercie de prendre connaissance de ce topic relatif à l'acte de naissance étranger dans le cadre de l'affiliation à l'Assurance Maladie.

Votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a besoin des documents originaux afin de procéder à votre affiliation.

Si vous adressez des copies, ces dernières doivent être certifiées conformes.

Bonne journée.

Retour en France avec enfant et temporairement sans maman

Élodie — Mon, 27 Jul 2026 10:32:59 GMT

Bonjour Benou,

Vous souhaitez réactiver vos droits à l'Assurance Maladie française et rattacher votre enfant sur votre dossier.

Les démarches sont décrites dans ces topics relatifs au retour en France d'un Français et au rattachement au dossier d'un enfant né à l'étranger. Vous pouvez fournir votre contrat de travail afin d'être exonéré du délai de carence.

Je tiens à préciser que ces démarches ne peuvent être anticipées et devront donc être réalisées à leur arrivée sur le territoire. Vous demanderez votre affiliation dans la caisse de votre département de résidence. Ses coordonnées sont disponibles dans la rubrique "Adresses et contacts" sur ameli.fr.

Une fois votre dossier réceptionné, les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à l'autre. Je vous conseillerai donc de contacter régulièrement votre CPAM au 36 46 afin de faire le point sur l'avancement de l'ouverture de vos droits.

Enfin, une fois votre affiliation finalisée, vous pourrez procéder à la création de votre compte ameli, et à la commande de votre nouvelle carte Vitale, si besoin.

Je vous souhaite une bonne journée.

Ouverture des droits refusée - conjoint Européen

Raphaëlle — Fri, 03 Jul 2026 10:34:28 GMT

Bonjour SheikYerbouti,

Votre conjointe relève en effet d'une assurance privée. La règlementation stipule qu'un ressortissant européen inactif, en recherche d'emploi, conjoint d'un assuré installé en France et bénéficiant d'un régime de droit commun à l'assurance maladie ne peut prétendre à la protection universelle maladie (PUMa) même en raison de son installation pour rapprochement familial.

Si vous souhaitez contester la décision prise par votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), vous pouvez consulter ce lien : Comment contester une décision ?

Bonne journée.

Visa long séjour ascendant à charge : ouverture immédiate des droits à l’Assurance maladie ?

Raphaëlle — Tue, 30 Jun 2026 09:42:44 GMT

Bonjour Erdene,

Il est tout à fait possible d'effectuer les démarches à la place de votre mère si cette dernière vous donne procuration pour les réaliser.

Cependant, votre mère n'est pas éligible à l'ouverture de droits en sa qualité de membre de la famille car elle ne vient pas sur le territoire pour gérer les tâches ménagères ainsi que pour l'éducation des enfants à votre charge comme indiqué par le site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) .

Il sera possible de formuler une demande d'ouverture de droits au titre de la protection universelle maladie (PUMa) au bout de trois mois de résidence sur le territoire français.

Durant ces trois mois je vous conseille de vous rapprocher d'une assurance privée pour la prise en charge des soins de votre mère.

Vous pouvez prendre connaissance des modalités d'affiliation sur le topic : Carte Vitale résidant hors Europe.

Bonne journée.