Bonjour,
Pouvez-vous éclairer 3 questions de vos connaissances svp ?
1/ Un Temps Partiel Thérapeutique a été prescrit et validé par le Médecin Conseil de la Sécurité Sociale au 30.09.2024, une pré visite de reprise a été faite en amont au mois d'août 2024 avec le médecin du Travail, mais par la suite, aucune réponse de l'Employeur ni du Médecin du Travail, qui devait le Contacter, et cela tout le mois d'octobre 2024. Puis après des démarches auprès de l'Employeur, la reprise a été possible au 04.11.2024. Il n'y a donc pas eu la possibilité de travailler au mois d'octobre 2024, donc il n'y a eu aucun revenu, ni aucune indemnité journalière. Comment est-ce possible que la date de reprise prise en compte par l'employeur ne soit pas identique à la date validée par le Médecin Conseil ? Est-ce que ce mois d'octobre 2024 non travaillé mais faisant partie de la période de prescription de ce Temps Partiel Thérapeutique devrait être reconnu par l'Employeur comme une période de congés non rémunérés , pour espérer un minimum de revenu venant des indemnités journalières ?
2/ Puis, l'Employeur prévoit déjà de solder des congés payés acquis antérieurement sur une période d'arrêt de travail, et cela avant la fin de l'année 2024, est-ce que ces congés seront payés par l'Employeur ? Est-ce que ces congés seront complétés par les indemnités journalières ? Dans ce cas, sur quel document l'Employeur doit il le préciser ?
3/ Enfin, est-ce que les droits sécurité sociale pour absence maladie indemnisée, se renouvellent lors d'un Temps Partiel Thérapeutique ?
Merci Beaucoup Pour votre aide.
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Voir le profilBonjour Thiaé,
Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.
Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail.
Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).
Je vous recommande également le lecture de ce topic qui fait le point sur le temps partiel thérapeutique.
Je vous souhaite une bonne journée.
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« Pierre qui roule n’amasse pas mousse »
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