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Délai de carence TPT CPAM

Bonjour,
J’ai travaillé dans la fonction publique avec des arrêts et un TPT dûs à une maladie chronique avec très longue errance diagnostique. J’ai dû changer d’emploi et d’employeur à cause de cette maladie.
Mon nouvel emploi est en cdi salarié chez un employeur privé affilié à la cpam. Dès mon 1er jour, mon médecin m’a placée en tpt car je n’étais pas en mesure de reprendre à temps complet du fait de ma maladie chronique.
Selon l’interlocuteur :

  • soit je n’ai pas droit aux ij car il y a un délai de carence pour les ij liées aux "arrêts maladie" (alors que je suis en tpt)
  • soit j’ai droit aux ij dès le départ car il n’y a pas de délai de carence pour les tpt.
  • Y a-t-il un délai de carence pour les tpt quand on commence un travail directement en tpt (sans jamais avoir cotisé à la cpam)?
    Quel est le texte de référence et où le trouver?
    Merci

Tilind

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Bonjour Tilind,

Tout d'abord, le paiement des indemnités journalières en temps partiel thérapeutique intervient à terme échu après réception de l'attestation de salaire de votre employeur afin que l'Assurance Maladie verse la différence entre ce que vous avez réellement perçu en temps partiel thérapeutique et ce que vous auriez dû percevoir si vous aviez travaillé à temps complet.

Il n'y a pas de délai de carence lors d'une indemnisation en temps partiel thérapeutique.

Ensuite, il n’y a pas de condition d’ouverture de droits pour le paiement des indemnités journalières à temps partiel thérapeutique sauf pour un arrêt à temps partiel thérapeutique non précédé d'un arrêt de travail à temps complet.

Dans votre situation, il convient donc de vérifier les conditions d'ouverture de droit aux indemnités journalières.

Aussi, je vous invite à contacter à nouveau un conseiller par téléphone au 36 46 ou depuis l'Espace d’échanges de votre compte ameli afin de faire un point sur votre situation.

Vous avez également la possibilité de prendre un rendez-vous téléphonique ou en point d'accueil depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Si vous n'avez pas de compte ameli, vous pouvez alors prendre rendez vous par téléphone.

Vous trouverez plus amples renseignement sur ce topic concernant le temps partiel thérapeutique.

Je vous souhaite une bonne journée.

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