Bonjour et désolée si la question a déjà été posée.
Je suis de nationalité française, partie vivre en Suisse il y a 4 ans, ai quitté la CPAM a mon départ et n‘ai de fait plus de numéro de sécurité sociale.
Je projette de revenir en France au 1er Septembre, je serai sans activité professionnelle les premiers mois et j‘aurai donc le délai de carence des 3 mois avant ouverture de mes droits.
Je souhaite savoir si je dois commencer les démarches dès mon arrivée, donc en septembre ou si je dois attendre d‘avoir déjà 3 mois de résidence sur le territoire français, donc en décembre ?
Je me demande également : si je dois recourir à des soins entre le début de mes démarches, admettons décembre, et l‘ouverture des droits, admettons janvier, est-ce que le remboursement des soins se ferait de manière rétroactive?
J‘espère que mes questions sont assez claires.
En vous remerciant.
Kav
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Bonjour Kavendish,
Pour connaître les démarches à réaliser pour votre affiliation au régime général, je vous invite à consulter notre topic relatif au retour en France d'un Français.
Vous y trouverez des précisions sur les justificatifs à adresser à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre futur lieu de résidence selon votre situation.
Vous y constaterez que si vous n'avez pas d'activité, vous devrez fournir toute pièce justifiant que vous résidez sur le territoire national depuis plus de 3 mois. Votre demande d'ouverture de droits ne peut donc être effectuée qu'une fois ce délai écoulé.
Pour pallier cette période de carence, vous pouvez souscrire à une assurance privée si vous le souhaitez.
Une fois votre dossier soumis à votre CPAM un délai de traitement sera nécessaire.
Les délais de traitement varient selon le type de demande et le nombre de dossiers en cours de traitement. Ils sont donc différents d'une CPAM à l'autre.
Pour connaître précisément le délai de traitement de votre caisse et faire un point personnalisé, vous pourrez la contacter au 36 46.
Bonne journée.
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CM
Après avoir été téléconseillère bilingue et webconseillère pendant 8 ans, je suis ...
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CM
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