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ALD - quel est le traitement d’un arrêt 100% qui vient interrompre un temps partiel thérapeutique ?

Suite à une ALD, j’ai été arrêté à 100% pendant une durée de 3 mois 1/2… J’ai ensuite repris en temps partiel thérapeutique à 80%.
Or suite à un traitement lourd, mon médecin m’a arrêté à 100% avant la fin de mon TPT.

Comment est considéré ce nouvel arrêt ?
CPAM m’a répondu qu’il s’agissait D’un arrêt initial car il venait interrompre un temps partiel thérapeutique et ne me paie plus les IJSS, mais les versent directement à mon employeur comme pour un arrêt initial.

La prévoyance, quant à elle, qui faisait la subrogation de cet arrêt >90j, considére que cet arrêt est un arrêt de prolongation car non discontinuité du paiement des IJSS, et continue à payer mon employeur de la subrogation.

Il y a une incohérence sur la qualification de cet arrêt entre la CPAM et la prévoyance : initial ou prolongation ?

Cet incoherence a un impact sur mon bulletin de paie : si initial, il y a maintien de salaire…si prolongation, pas de maintien de salaire, et mon employeur considère qu’il reçoit à tord les IJSS et veut me les reverser en net + la part prévoyance via mon bulletin de salaire

Merci de votre précision

Amel

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Bonjour Amel,

Ce sujet a déjà fait l'objet d'une discussion sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic intitulé "Arrêt maladie pendant mi temps thérapeutique".

Si vous souhaitez avoir des précisions en lien avec votre situation personnelle, je vous suggère d'interroger un conseiller de votre caisse primaire depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone en composant le 36 46.

Je vous souhaite une très bonne journée.

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Elryn

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Pour la cpam c’est un arrêt initial.

La réglementation de la prégnance peut être differente