Bonjour,
J’ai été en arrêt maladie de mars à mai 2022 puis en mi temps thérapeutique pendant 6 mois de mai à octobre 2022. Sur mon attestation de paiement d’ijss il est mentionné « arrêt supérieur à 6 mois A93 » pour cette période. Je souhaiterais savoir si la mention A93 signifie ALD non exonérante ?
De plus je suis de nouveau en arrêt pour la même pathologie depuis le 13/09/2023, est ce que ce nouvel arrêt rentrera dans cette catégorie sachant que mon médecin n’a pas coché la case « en rapport avec une ALD » ? Aurait-il dû le faire ou cela se fait automatiquement ?
Je vous remercie de votre aide
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Bonjour Debo,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Article L324-1 (A93)".
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilOui cela signifie ALD non exonérante = arrêt de plus de 6 mois.
Le médecin n’a pas de case à cocher et oui le service médical mettra bien votre arrêt dans le cadre de cet ALD non exonérante
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