Un professeur (PU) qui a quitté l’hopital (qui n’est plus PU-PH) a-t-il le droit de facturer à la SS ses consultations de ville APU ?
Merci pour une réponse claire. Les articles d’’Ameli que j’ai consulté reste, pour moi, incertains.
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Bonjour Saig,
Je vous invite à vérifier les informations concernant le professionnel de santé en question dans l'annuaire santé.
Si le praticien abandonne ses activités hospitalières de professeur des universités, praticien hospitalier (PUPH), il pourra coter un Avis ponctuel consultant (APC) à l’instar des autres médecins.
Vous pouvez retrouver le prix des actes médicaux depuis la Classification commune des actes médicaux (CCAM).
Je vous invite également à vous rendre sur notre site ameli.fr, rubrique "Remboursements Ce qui est remboursé > Tableaux récapitulatifs des taux de remboursements", afin de retrouver des informations sur les bases de remboursement.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilAPU : avis ponctuel de consultant des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (en activité)
=> vous ne savez pas si il travaille dans un autre CH ou si il travaille à l’université…
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Voir le profilSur Paris, plusieurs PU ayant quitté l’hôpital pour la ville (ils ne sont plus PH) cotent et facturent APU leurs consultations qui devraient être cotés APC. Un vérification simple et courte de la CPAM en comparant l’annuaire AMELI (pas d’activité hospitalière) et les versements quotidien au praticien suffirait ! La CPAM de Paris paye et ne vérifie pas. Les PU de Paris le savent.
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