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Bonjour,
Suis en categorie 2 d'invalidité et ai créé mon entreprise individuelle pour de l'artisanat d'art qui nécessite beaucoup d'équipement au démarrage. Le régime réel, avec récupération de Tva, possible même en microsocial serait donc adapté, ce qui veut dire que mon revenu se calcule en déduction des charges réelles et non par un abattement forfaitaire : mes revenus déclarés aux impôts ne correspondront donc pas à un chiffre d'affaire abattu à 71% (vente de produits) majorés de 25%, comme le demande pourtant la caisse lors de la déclaration de ressources, tous les trimestres, mais à un revenu bien plus faible qui ne dépasserait pas le salaire de comparaison et donc ne devrait pas impacter la pension.
Pourtant, mon interlocuteur invalidite en région persiste à me dire que seul le chiffre d'affaire est pris en compte chaque trimestre, et donc que je risque une suspension de versement de pension, le rétablissement des réalités sur les revenus ne pouvant intervenir qu'à la déclaration de revenus aux impôts. Cela me semble absurde, et peut être cela vient il d'une méconnaissance comptable.
Ma question est donc la suivante : en tant qu'entre preneur individuel au micro social réel avec récupération de tva (c'est possible je le répète), puis-je et comment déclarer mes recettes réelles au lieu d'un chiffre d'affaire avec revenus supposés lors de la déclaration trimestrielle à la caisse ? Comment éviter une suspension injuste temporaire jusqu'à la déclaration aux impôts ?
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Bonjour Coconut,
Dans un premier temps, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Quels revenus entrent dans le calcul de la pension d'invalidité pour les indépendants?
Je vous suggère également de vous rendre sur ce fil de discussion relatif au cumul d'une activité professionnelle avec une pension d'invalidité du régime des travailleurs salariés ou une pension d’invalidité du régime des travailleurs indépendants.
Aussi, je vous suggère de bénéficier d'un rendez-vous personnalisé dans un accueil de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour faire le point sur votre situation.
Vous pouvez prendre ce rendez-vous depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.
Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Je vous souhaite une bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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