Bonjour
Je cherche un texte de loi en rapport avec le mi temp thérapeutique.
J’ai reçu un courrier CPAM me signalant que j’avais atteint mes 3 ans d’Ij. J’ai eu un arrêt d’un an et demi en ALD et reprise en mi temps thérapeutique pendant un an. J’ai ensuite travaillé environ deux mois et demi à temps plein et suis de nouveau en arrêt. Je voulais savoir si mon mi temps thérapeutique déduit mes IJ et trouver le texte de loi.
Merci par avance
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Voir le profilUn temps partiel est une reprise de travail. Il n’y a pas à ma connaissance de texte mais c’est clair dans la réglementation de la cpam
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Voir le profilMerci pour votre réponse elryn mais je ne retrouve rien qui me stipule que on mi temps thérapeutique dédit bien les IJ sur ma période de trois ans car tout est lié avec mon ALD.
Rien est clair. Le mi tp thérapeutique est bien une reprise de travail je suis d’accord pendant cette période des IJ sont réglés en ce qui me concerne on compte toute la période de mon mi temps thérapeutique en IJ soit 1 an en IJ. J’ai l’impression que tout reste très flou a ce niveau.
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Voir le profilJ’avais mal lu votre demande
En fait vous devez répondre à votre cpam qu’elle a tort.
Vous avez repris 1 an d’activité sans arrêt complet lié à votre ALD (2 mois à temps plein et 18 mois en Tpt).
Donc vous avez rouvert 3 ans d’ij pour votre ALD (oui la durée en tpt liée à votre ALD compte pour justifier d’un an de reprise). Vous devez leur dire de vérifier leur fiche réglementaire où le cas est clairement évoqué.
(Ça a été mon cas personnel d’ailleurs).
Pour le reste concernant les IJ en ALD en fait c’est pas 3 années de manière « découpée » c’est 3 ans de date à date même si vous n’êtes pas en arrêt continu. Mais si vous retravaillez 1 an => on repart à 0 au premier arrêt complet.
Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...
Bonjour flo,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Arrêt de travail en mi temps thérapeutique après 3 ans de congé longue maladie".
Je vous souhaite une bonne journée.
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Sabine a répondu
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