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Bonjour,
Ma copine est allemande et vit à Bordeaux. Elle entame un doctorat (co-tutelle) et est salariée en Espagne bien qu'elle travaillera physiquement en France pendant les 18 prochains mois.
Quels sont ses accès à l'assurance maladie ? Aux complémentaires ? Quel est sont statut ? Est-elle détachée ou frontalière ? Doit-elle passer constamment par un formulaire pour rembourser ses frais en France par l'Espagne ? La société Espagnole doit-elle lui fournir une complémentaire ?
C'est un peu flou pour nous d'autant plus que nous ne parlons pas espagnol...
Merci pour votre aide.
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Bonjour Hugomg,
Tout d'abord, je vous invite à consulter ce topic sur le détachement en France.
Si votre amie n'est pas détachée par son employeur espagnol, je vous invite à consulter ce topic sur le télétravail dans un pays de l'Union européenne.
Pour un report de ses droits espagnols en France, il lui est nécessaire d'obtenir un formulaire S1 de la caisse espagnole à transmettre à sa caisse de résidence en France.
Votre amie aura le statut de travailleur frontalier si elle vit en France et qu'elle
maintient son unique activité pour un employeur espagnol, je vous invite donc à lire ce topic relatif à l'affiliation des frontaliers. Cependant, elle exerce son activité en France, alors je vous invite à prendre connaissance de cette réponse de notre expert Valentin au sujet de la détermination de la législation applicable (DLA). Son régime doit être celui de son lieu de résidence et d'activité.
Ces situations étant complexes et dépendant du type de contrat (stage rémunéré ou non, contrat français ou espagnol...), de la nationalité, d'un détachement ou d'une expatriation, j'invite votre amie à faire un point avec sa caisse de résidence, par téléphone au 36 46, en privilégiant les heures de faible affluence (12h à 14h).
Concernant l'obtention d'une complémentaire santé par la société qui l'emploie, nous ne sommes pas habilités à vous fournir de renseignements au sujet de la réglementation espagnole. Je lui suggère de contacter son employeur.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...
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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.
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