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Prise en compte congé post-natal dans le calcul du RAAM

Bonjour,

j'aimerais savoir comment est pris en compte un congé post-natal de 6 mois dans le calcul du RAAM pour un congés maternité ? Les sommes versées en indémnisation par la Sécu sont elles intégrées ( vues qu'elles sont soumises a cotisation) ou alors la durée de l'arrêt est-il considéré comme année incomplète et donc l'année sera calculé au prorata des mois travaillé ?

Malgré des heures de lecture et plusieurs mails envoyés depuis janvier je n'ai pas de retour précis sur cette situation précise, en vous remerciant d'avance de votre retour

MV92

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Bonjour MV92,

Les éléments de ressources qui permettent le calcul de votre indemnité journalière sont directement transmis par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf).

Le revenu d’activité annuel moyen (Raam) est calculé sur la moyenne des revenus cotisés des 3 années civiles précédent l'arrêt.

N'ayant pas accès aux données transmises par l'Urssaf, je vous invite à contacter l'organisme compétent, à savoir, l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf).

Je vous souhaite une bonne journée.

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MV92

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Bonjour Mathilde,

j'ai du mal à saisir votre réponse. Car en effet dans les attestations demandées et fournies par l'URSSAF il n'y est à aucun moment fait mention des IJ reçues lors de cet arrêt mais simplement de mon chiffre d'affaire. Ou vont donc les cotisations prélevées sur ces IJ ?
Aussi le but de ma question est de connaître le "statut" de cet arrêt dans le calcul du RAAM. En effet dans d'autres post il est très souvent répondu vaguement : lorsqu'une année est incomplète le calcul du RAAM s'effectue au prorata de l'année.
Ma question est donc : considère t-on une personne ayant eu un congés post-natal comme ayant une année incomplète ?

Merci d'avance du temps consacré à ma demande

Bonjour MV92,

Oui, pour tenir compte des absences dans le cadre d'un congé maternité, votre caisse primaire d'assurance maladie procédera à une annualisation de vos revenus.

Bonne journée.