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Des bénéficiaires étrangers (hors UE) peuvent-ils percevoir le Capital Décès ?

Bonjour,

Je me permets de déposer ma question ici :
La question concerne une personne décédée résidante en France avec un Titre de séjour. Sa famille vivait à l'étranger hors UE non détentrice de la nationalité française, elle n'a jamais vécue en France.
Ma question est donc : La famille peut-elle bénéficier du versement du Capital Décès alors qu'elle ne peut fournir aucun justificatif de résidence sur le territoire français ni de papier français ?

En vous remerciant pour votre retour,

Cordialement,

Vanonyme

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Bonjour Vanonyme,

Un personne résidant à l'étranger peut percevoir le capital décès.

Cependant, le droit au capital décès va dépendre de la situation du défunt au moment de son décès.

Vous trouverez les conditions d'attribution et les démarches à effectuer, selon la situation, dans cet article du site ameli.fr : "Décès d'un proche - Capital décès : montant, conditions et formalités pour en bénéficier".

Bonne journée.

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Elryn

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Oui elle peut. C’est le défunt qui détermine le fait qu’il y ait un capital décès ou non.