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Question en attente de réponse

Quelles règles d'affiliation d'un français télétravaillant depuis l'Espagne (présence en France 1j/semaine) ?

La situation envisagée : Je suis domicilié de manière permanente en Espagne et employé par une entreprise localisée en France. La répartition du temps de travail hebdomadaire est la suivante : 1 à 2 jours de présence en France et télétravail depuis mon domicile espagnol le reste du temps.

Ce que j'ai lu : D'après la convention bilatérale FR/ES, je suis résident fiscal espagnol sur critère de résidence permanente en Espagne. Je suis censé m'inscrire à la sécurité sociale espagnole si je télétravaille depuis l'Espagne.

Quelles sont les règles qui s'imposent à moi en termes de protection sociale et plus précisément ? :
1 - Quelles sont les implications pour mon employeur en termes de prélèvement sociaux, convention collective, etc. ?
2 - Le caractère présentiel, même partiel, modifie-t-il les règles d'affiliations liées au télétravail (puis-je rester affilié en France) ?

Je vous remercie pour vos réponses.

Alex

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Laetitia

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Laetitia, 35 ans. De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c...

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Bonjour Alex,

Un internaute a rencontré la même problématique que vous sur ce forum. Je vous invite à prendre connaissance de ce fil de discussion : "Résider en Belgique et travailler en France".

Je vous souhaite une bonne journée.