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est ce qu'un kiné peut déclarer des actes hors nomenclature ?

Bonjour, j'ai fait des séances de kinésithérapie (ondes de choc radiales) , il m'avait prévenu qu'il y aurait un dépassement d'honoraire. Mon contrat de mutuelle prévoit un remboursement de 150% BRSS. Donc pas de soucis j'ai fait les séances au nombre de 8. Mais ma mutuelle ne rembourse pas le dépassement d'honoraires car ce n'est pas déclarer auprès de la CPAM. J'ai été remboursée de la part CPAM soit 16.13€ (le montant déclaré) et j'ai eu une facture pour le dépassement d'honoraire à transmettre à ma mutuelle qui du coup ne rembourse pas car elle voit ça comme des actes non remboursables car non déclarés à la CPAM. Est ce que le kiné peut tout de même déclarer des actes hors nomenclature même si non pris en charge par la CPAM afin que la mutuelle puisse les considérer comme des dépassements d'honoraire? Est ce qu'il aurait du me préciser des actes hors nomenclature et pas dépassements d'honoraire afin que je puisse demander à la mutuelle si c'était pris en charge ou pas ? Merci pour vos réponses.

artica01

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Bonjour artica01,

Le professionnel de santé que vous avez consulté doit indiquer, sur la demande de remboursement, le montant total que vous avez réglé (avec dépassements honoraires et/ou actes non remboursables).

L'Assurance Maladie remboursera sa partie et fera parvenir le décompte à votre organisme complémentaire, si celui-ci est bien connecté à votre dossier. Vous pouvez vérifier la connexion de votre mutuelle dans la rubrique "Mes informations" de votre compte ameli.

Je vous conseille de prendre contact avec le professionnel de santé afin qu'il vérifie les informations transmises.

N'hésitez pas à consulter le tableaux récapitulatifs des taux de remboursement sur ameli.fr.

Bonne journée

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Elryn

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Le souci c’est que si ce sont des actes hors nomenclature votre mutuelle ne remboursera pas non plus elle ne peut rembourser que des dépassements d’honoraires or un kiné ne peut pas pratiquer de dépassements d’honoraires