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Le médecin traitant peut-il prolonger l'arrêt si le médecin conseil a notifié qu'il n'était plus médicalement justifié ?

Bonjour,

Voici mes questions :

-Le médecin traitant peut-il prolonger l'arrêt d'un patient même si le médecin conseil a notifié que cet arrêt n'était plus médicalement justifié ?

-Si la réponse est non, est-ce que le médecin traitant qui ne peut pas prolonger l'arrêt initial peut en revanche tout de même créer un nouvel arrêt qui commencera dès le lendemain de l'arrêt initial non prolongé ? Sur votre site web vous indiquez que si le médecin traitant prescrit au patient un nouvel arrêt et que ce dernier intervient dans un délai de 10 jours francs à compter de la reprise de travail notifiée (à temps plein comme en mi-temps thérapeutique), ce dernier sera étudié par le service médical. Est-ce que cela signifie qu'il faut forcément un délai minimum de 10 jours entre deux arrêts prescrits par le médecin traitant au patient ? Ou bien si cela signifie autre chose, pouvez-vous s'il vous plaît me l'expliquer plus en détail car cela n'est pas très clair pour moi.

-J'ai bien compris que si le médecin conseil a notifié que l'arrêt n'était plus médicalement justifié, le patient ne percevra plus d'indemnités journalières à la date indiquée sur cette notification. Mais je me demande si le patient peut tout de même rester en arrêt même s'il n'est plus indemnisé ?

Merci d'avance de votre retour.
Cordialement.

HDLO

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Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour HDLO,

En effet, l'arrêt prescrit ne sera pas indemnisé s'il n'est plus médicalement justifié. Pour toute question d'ordre médical, je vous invite à vous rapprocher de votre professionnel de santé qui est le seul habilité à vous conseiller selon votre état de santé.

Je vous conseille également la lecture de ce topic, intitulé : "suspension IJ".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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1/ il ^peut mais l'arret de sera pas indemnisé

2/ si il y a nouvel arrêt avant les 10 jours, le service médical étudiera le dossier avant de l'indemniser. L'arrêt peut ensuite être refusé ou validé.

3/ voir 1

HDLO

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Bonjour,

Merci pour vos retours.
Cependant, Lorraine votre retour ne répond pas à mes questions qui sont pourtant d’ordre générale et non sur ma situation personnelle. Le retour d’Elryn répond en revanche bien à mes questions. Lorraine, pouvez-vous s’il vous plaît répondre à mes questions ou bien me confirmer que les réponses d’Elryn sont correctes ? J’ai confiance dans les réponses d’Elryn et je la remercie mais je souhaite quand même avoir la confirmation d’un Expert Ameli pour être sûr à 100% d’avoir les bonnes informations, j’espère que vous pourrez le comprendre.

Par ailleurs, j’ai une nouvelle question suite à la réponse suivante : « 2/ si il y a nouvel arrêt avant les 10 jours, le service médical étudiera le dossier avant de l'indemniser. L'arrêt peut ensuite être refusé ou validé. »
Ma question est : pour ce nouvel arrêt avant les 10 jours, le service médical peut-il seulement refuser d’indemniser l’arrêt ou peut-il carrément refuser l’arrêt tout court ? Autrement dit, de la même manière que pour ma question de la semaine dernière sur le cas d’un arrêt prolongé, quand il s’agit d’un nouvel arrêt est-il possible d’être en arrêt même sans être indemnisé ?

Merci d’avance et bonne soirée.

Bonjour HDLO,

Je vous confirme que les réponses de notre expert ameli, répondent à vos demandes

Si le médecin vous prescrit une prolongation d'arrêt de travail après notification que votre arrêt n'est plus médicalement justifié, celui-ci ne sera pas indemnisé.

Si votre médecin vous fait un nouvel arrêt pour une nouvelle pathologie dans un délai de 10 jours francs au plus, à compter d'une reprise de travail notifiée par le service médical un signalement est effectué par le service administratif auprès du service médical.

Concernant votre dernière demande, si le service médical refuse l'indemnisation de votre arrêt, celui-ci est prescrit mais ne peut pas faire l'objet du versement d'indemnités journalières. Vous êtes donc en arrêt mais sans versement.

Bonne journée.

HDLO

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Bonjour Tiphaine,

Merci de votre retour. J’aurais s’il vous plaît besoin d’une dernière précision.

Vous dites : « Si le médecin vous prescrit une prolongation d'arrêt de travail après notification que votre arrêt n'est plus médicalement justifié, celui-ci ne sera pas indemnisé. »

Mais cet arrêt sera tout de même valable ? Il permettra bien d’être officiellement considéré comme étant en arrêt même si cet arrêt n’est plus indemnisé car plus jugé médicalement justifié ?

Bonne fin de semaine.

Bonjour HDLO,

Votre arrêt de travail sera en effet enregistré dans votre dossier, vous pourrez le visualiser sur votre compte ameli.

Vous pourrez également l'adresser à votre employeur pour justifier votre absence par exemple, mais je vous confirme qu'aucune indemnisation ne pourra vous être versée.

Bonne journée