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Calcul indemnités journalière congé maternité au retour d'un congé sabbatique

Bonjour,
Je suis actuellement en congé sabbatique (d'une durée de 10 mois) jusqu'au 1er Juin 2021. Avant ce congé sabbatique, j'avais travaillé depuis 2013 sans interruption, dont 1 an dans mon entreprise actuelle. J'aimerais savoir si je pourrais bénéficier des indeminités journalières si je tombe enceinte entre mai et juillet 2021. Si oui, comment elles seront calculées ? En effet, je pourrais donc déjà être enceinte à mon retour de congé sabbatique ou dans les deux mois qui suivent mon retour. J'ai vu qu'il fallait être assuré sociale pendant 10 mois sur votre site pour en bénéficier, comment sont calculés ces 10 mois svp ? Merci

TomtomasGT

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Audrey

Bonjour TomtomasGT,

A l’issue du congé sabbatique, l’assurée qui reprend le travail même seulement une journée retrouve le droit aux prestations espèces maternité acquis avant le début du congé sabbatique.

Le délai pendant lequel l’assuré retrouve son droit est le délai nécessaire à une nouvelle ouverture de droit sur la période postérieure au congé sabbatique, dans la limite de 12 mois.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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La problématique n’est pas les 10 mois d’affiliation. Ça vous les avait. La problématique est d’avoir les 150h avant le congé maternité

TomtomasGT

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Bonjour,
Merci pour ce retour.

Dans cette réponse de l'expert, il dit qu'il faut de nouveau ouvrir un droit aux IJ : https://forum-assures.ameli.fr/questions/1432072.

Dans celui-ci, il dit qu'il faut être immatriculée à titre personnel en tant qu'assurée sociale sur critère d'activité depuis au moins 10 mois à la date prévue d'accouchement. https://forum-assures.ameli.fr/questions/1429567. Je retrouve également ce critère sur le site d'améli.

Comment sont calculés ces 10 mois ? Sur quelle base ? j'ai l'impression qu'il me faudra travailler 10 mois à compter de mon retour de congé sabbatique pour pouvoir avoir des indemnités.

Elryn

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Non vous n’aurez pas à retravailler 10 mois

TomtomasGT

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Merci à toutes les deux !
Je ne comprends pas la phrase « Le délai pendant lequel l’assuré retrouve son droit est le délai nécessaire à une nouvelle ouverture de droit sur la période postérieure au congé sabbatique, dans la limite de 12 mois ». Qu’est-ce qu’elle veut dire concrètement

Bonjour TomtomasGT,

Comme indiqué par notre expert ameli, à l’issue du congé sabbatique, l’assurée qui reprend le travail, même seulement une journée, retrouve le droit aux prestations espèces maternité acquis avant le début du congé sabbatique, sous réserve de remplir les conditions d'ouverture de droits au congé maternité et ce sur une période de 12 mois à l'issue du congé sabbatique.

Pendant son congé sabbatique, le contrat de travail n’est pas rompu, mais simplement suspendu. L'assuré ne peut donc pas prétendre au dispositif de maintien de droit.

L’assurée peut demander la modification de la durée dudit congé sabbatique pour faire valoir son droit à un congé maternité.

  • L’employeur accorde la rupture anticipée du congé sabbatique : l’assurée alors en situation de congé maternité peut bénéficier de ses droits aux prestations en espèces de l’assurance maternité pour la totalité de son congé, sous réserve de l’ouverture des droits.
  • L’assurée n’obtient pas l’accord de son employeur : l’assurée ne peut alors prétendre qu’à la période de congé maternité restant à courir à l’issue du congé sabbatique, sous réserve de l’ouverture des droits.
  • Si l’assurée bénéficie d’un congé sabbatique à la date présumée de grossesse et que le début de son repos prénatal fait immédiatement suite à ce congé sabbatique, les droits sont examinés à la date du début du congé sabbatique.

    A l’issue du congé sabbatique, l’assurée qui reprend le travail même seulement une journée retrouve le droit aux prestations espèces maternité acquis avant le début du congé sabbatique pendant 12 mois.

    Bonne journée.