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revision d ij en atsuite a procedure prud homme

j ai fait une procédure au prud homme contre mon employer pour demander mes heures supplémantaire, un arrangement a été fait , avec fiche de paye et toutes les charges déduite.
j ai étais en accident de travail fin 2019, avec cet employer ,quel sont mes droits et conditions pour faire réviser mes ij
cordialement

patrick

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Bonjour patrick,

Dans un premier temps, je vous invite à consulter ce topic relatif à l'indemnisation dans le cadre d'un accident de travail.

Les rappels de salaire ne sont pris en considération pour la détermination du salaire de base de l'indemnité journalière, qu'à condition d'avoir été payés avant la date de l'arrêt y compris lorsque ces rappels font suite à une décision de justice ou une injonction de l’Inspection du travail.

Le règlement d’heures supplémentaires postérieurement au mois au cours duquel elles ont été effectuées ne constitue pas un rappel de salaire.
Il en est de même pour les heures de modulation consécutives à l’annualisation.

Ces heures doivent donc être rattachées à la période au cours de laquelle elles ont été effectuées, elles ne peuvent être prises en compte qu'à la condition qu'elles aient été effectuées pendant la période de référence et payées avant l'arrêt de travail.

Ensuite et pour faire un point personnalisé, je vous conseille de contacter votre caisse primaire d'assurance maladie depuis la messagerie de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Bonne journée.

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Elryn

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Aucun, c'est la date de paiement qui compte. Si une régularisation a lieu de manière postérieure, les IJ ne sont pas recalculéees