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Question en attente de réponse

Rente accident du travail

Bonjour pourriez-vous me dire quel est l’article du code de la sécurité sociale pour calculer un cas comme celui ci : Suite une rechute augmentation du taux qui passe de 30 à 35, toutefois rachat partiel de la rente initial antérieurement ?
Pourriez-vous faire une simulation ?
Merci

beljean

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beljean

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Ça change la donne, le calcul organisme social est au détriment des personnes en incapacité !!!
Pourquoi le code n’est pas appliqué ?

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beljean
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