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Question en attente de réponse

Accord entente préalable

Bonjour, j'ai déposé une demande d'entente préalable le 4 août 2020 pour une chirurgie en hôpital mais ni le chirurgien ni moi n' avons à ce jour de réponse. Il paraît que 15jours sans réponse vaut accord. Mon chirurgien est étonné de n'avoir pas reçu le document de confirmation. Comment savoir si validé ou pas?
Merci d'avance.

Granola2

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Réponses

Bonjour Granola2,

La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic intitulé : "Obtention document accord entente préalable".

Je vous souhaite une bonne journée.