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Calcul IJ congés mat + micro entreprise moins de 3 ans

Ayant trouvé des informations contradictoires je suis perdue !

Voici ma situation :

Licencié éco Novembre 2017, Pôle Emploi jusqu'à juin 2020. J'ai créé ma Micro entreprise (activité principale) en janvier 2019. Actuellement enceinte, mon congés mat est censé débuter fin octobre 2020.

Je m'interroge sur le mode de calcul pour les IJ pour congé maternité. En effet je trouve plusieurs infos differentes et qui ne sont pas forcément claires pour moi (malgré tous les sujets sur le forum)

La première est que les IJ sont calculées sur un RAAM des 3 dernières années. Oui mais si on a pas 3 d'ancienneté en tant que micro entreprise ? J'ai également trouvé 2 montants différents pour le RAAM de référence : 3984 et 3613 (ou quelque chose qui s'en rapproche). Lequel est le bon ?

Mon CA de 2019 est de 7959 moins abattement de 50% : 3979€.... Je ne suis qu'à 5€ en dessous du seuil. Est ce que mes indemnités PE (lorsque que CA par mois de 0) vont être prise en compte dans ce calcul ?Est ce que l'année 2020 sera comprise également ?

J'ai aussi eu une conseillère au téléphone qui me dit que seul le CA 2019 fait référence sans abattement fiscal et qu'il faut qu'il soit supérieur au seuil de 10% du PASS, soit au dessus de 4113€ (c'est ce qui est noté dans le livret de maternité, dans lequel ils ne parlent pas non plus d'abattement)

Suivant le mode de calcul je perçois ou non les indemnités maximales... ça me stresse et je n'en dors plus la nuit...

Virginie tek

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Réponses

Bonjour Virginie tek,

S'agissant des indemnités maternité pour un auto-entrepreneur, je vous invite à consulter notre topic intitulé "Prestations maternité si Travailleur Indépendant".

Si vous êtes micro entrepreneur, c'est bien votre chiffre d'affaire après abattement qui est pris en compte.

A savoir que si vous avez des:
- bénéfices industriels et commerciaux (BIC presta), le taux d'abattement sur CA est de 50%
- Bic ventes, le taux d'abattement sur CA est de 71%
- Bénéfices non commerciaux (BNC), le taux d'abattement est de 34%

Pour toute question relative à votre dossier personnel, je vous conseille d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via la messagerie de votre compte ameli.

Bonne journée.