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Calcul du Temps partiel thérapeutique

Bonjour,
Sur quelle durée du travail, le taux du temps partiel thérapeutique doit-il se faire? Sur la durée légale du travail ou en fonction du temps de travail de chaque salarié quand bien même le temps de travail collectif est de 35 heures?
ex : Un salarié, travaillant 39 heures hebdo mais la durée collective du travail dans l'entreprise est de 35 heures, a un taux de 25%. Dois-je les calculer sur 35 heures ou sur 39 heures?
De plus, une salariée a une durée du travail de 39 heures hebdo est à temps partiel thérapeutique de 20 h hebdo. Elle souhaite reprendre le travail à 35 heures et se faire indemniser, par la CPAM, les 4 heures supplémentaires hebdo. Le peut-elle? et comment faire la déclaration s'agissant d'un temps complet au yeux du code du travail

Enrica

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Réponses

Bonjour Enrica,

La répartition des heures de travail ne concerne pas l'assurance maladie. Nous ne sommes donc pas habilités à vous répondre à ce sujet.

Je vous invite à consulter ce topic sur la répartition des heures de travail d'un temps partiel thérapeutique, la réponse s'applique également à votre question.

Bonne journée.