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indemnisation d'une rechute en ald visé par l'article L 324.1(A93).

bonjour j'ai été en arrêt pour ALD visé par l'article L 324.1(A93).du 25/09/2017 au 30/06/2018 , j ai travaillé sans interruption de juillet 2018 au 09/09/2019. j'ai fait une rechute de la même affection le 09/09/2019 a aujourd’hui! J aimerais savoir si l'indemnisation est basé sur 2017 ou sur 2019? si il y as un délais de carence pour la rechute? car en ayant parcourut bon nombre d'article du css et de décret, il me semble qu'il n'y as pas de délais de carence si la rechute est dans les 3ans, et que le montant des indemnités ne peut être inférieur a ceux du première arrêt!
J'ai récemment reçu un courrier me disant que je ne serait plus indemnisé à partir du 24/09/2020, puis un trop perçu pour la rechute allors qu'il avait réétudier le dossier de leur propre chef en mars et redonné des indemnité ! je suis a bout! j'ai besoin de réponse svp

cocasteph

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cocasteph

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Bonjour en fessant quelques recherche sur le net j’ai trouver le référentiel des indemnité journalière lié à la rechute des affection visé par l’article L.324.1 a savoir :
315. Indemnisation maladie des rechutes d’une affection mentionnée à l’article L.324-1 du CSS Pour les affections visées à l’article L.324-1 du CSS, l’assuré peut percevoir des indemnités journalières pendant une période de trois ans. Durant ce délai et en cas d’arrêts successifs, l’indemnité journalière versée à l’occasion du second arrêt et des suivants doit être au moins égale à celle dont l’assuré bénéficiait avant la reprise du travail (article 50 du RICP, Circulaire n° DSS/SD2/2011/497 du 30 décembre 2011). Ainsi, il y a lieu d’accorder dès le premier jour d’un nouvel arrêt en rapport avec l’affection de longue durée, une indemnité journalière d’un montant au moins égal à celui dont bénéficiait l’assuré avant la reprise du travail. Il y a donc lieu de faire une comparaison entre :  le montant de l’indemnité journalière tel que calculé sur la base des salaires précédant la rechute à indemniser ;  et le montant de l’indemnité journalière servi au dernier jour du précédent arrêt de travail en rapport avec l’affection de longue durée. L’indemnité dont le montant est le plus élevé est retenue pour indemniser la rechute.
222. Délai de carence et délai de trois ans pour affection de longue durée Conformément à l’article R.323-1 du CSS, le délai de carence n’est retenu qu’une seule fois au cours d’une même période de trois ans, lors du premier des arrêts de travail dus à une même affection donnant lieu à application de la procédure prévue à l'article L. 324-1 du CSS. Lorsque ce premier arrêt de travail a une durée inférieure à trois jours et que, dans une même période de trois ans et pour une même affection de longue durée, l’assuré a un nouvel arrêt, la durée du premier arrêt inférieure à trois jours peut être prise en compte pour le calcul du délai de carence et venir en déduction de ce délai (application d’un délai de carence de trois jours, même non consécutifs). Si le malade est atteint de plusieurs affections de longue durée, un délai de carence doit être retenu pour le premier arrêt de travail engendré par chacune des affections de longue durée. A noter que, pour indemniser une rechute, l’assuré doit justifier des conditions d’ouverture des droits à la date de la rechute (L. CNAM du 30.04.71). Il est également retenu un délai de carence lors de chaque arrêt de travail, lorsqu’il s’agit d’une affection ne donnant pas lieu à la procédure de l’article L.324-1 du CSS.
223. Ouverture d’une nouvelle période de trois ans et affection de longue durée Une nouvelle période de trois ans peut être ouverte, pour la même affection, dès l’instant où l’assuré a repris une activité salariée pendant au moins un an, soit à temps complet soit à temps partiel (CSS, art. L.323-1 et R.323-1). Cette période de trois ans est calculée de date à date, à compter du 1er jour de la 1ère période à indemniser en rapport avec l’affection individualisée, survenant après une reprise au moins égale à un an.
En résumé si je comprends bien ses textes du fait que j’ai un arrêt de travail du 25/09/2017 au 30/06/2018 visé par l’article L.324-1 du css , que j’ai reprit le travail 1/07/2018 au 8/09/2019 soit plus d’un an et fait une rechute le 09/09/2019 jusqu’à a maintenant.

  • Le délai de carence ne s’applique pas car il est survenue avant la fin des 3ans
  • Les ijss sont calculer sur la base du premier arrêt de travail sauf si le second est plus favorable
  • Et du fait que j’ai repris le travaille pendant 1ans il y as une ouverture d’une nouvelle période de trois ans !
  • Est-ce bien cella ?