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Question en attente de réponse

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Quel coefficient de conversion est appliqué lors du rachat d'une rente AT causé par un tiers ? Celui de 1954 ou 2016?

La cpam à utilisé le coefficient de conversion de 1954 (que j'ai accepté pour le contester), ne prenant pas en compte au début ma déclaration contre un tiers.
Cependant 6 mois après ma déclaration contre tiers, la cpam m'envoie un questionnaire (besoin d'information) contre le tiers responsable
Puis-je savoir si le coefficient établie au début peut changer et ainsi appliquer celui de 2016?

AB

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Réponses

Sophie

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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.

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Bonjour AB,

Une question similaire à la vôtre a déjà trouvé réponse sur notre forum. Je vous invite à consulter la réponse apportée sur ce topic : "Rachat rente accident du travail et faute inexcusable de l'employeur".

Bonne journée.