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Covid-19 : arrêt de travail et indemnisation - Mis à jour le 03/02/2022

Comment savoir si je peux bénéficier d'un arrêt de travail car j'ai le Covid-19 et je ne peux pas télétravailler ?

Cela75

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Dans le cadre des mesures de prévention visant à limiter la propagation du Covid-19, plusieurs situations impliquant un arrêt de travail sont à distinguer. Ce topic complet fait le point sur les principaux cas d'arrêts possibles dans le contexte particulier de la pandémie et sur leurs modalités respectives (indemnisation, carence...). N'hésitez pas à lire l'ensemble de ces informations pour trouver sans doute la réponse à votre question. Toute l'équipe se mobilise pour vous tenir informé(es).

 

Situation n°1 - Arrêt maladie  prescrit par un médecin

_________________________

Votre médecin traitant vous a prescrit un arrêt de travail pour raison médicale (hors Covid-19). Dans ce cas, la procédure qui s'applique est celle en vigueur habituellement :

Une fois l'arrêt prescrit par votre médecin, vous devez transmettre l'avis d'arrêt maladie à votre caisse primaire d'assurance maladie et à votre employeur.

Le montant de l'indemnité journalière versé par l'Assurance Maladie reste le même, à savoir 50 % de votre salaire journalier de base. En revanche, les 3 jours de carence sont appliqués.

Pour plus de détails, vous pouvez consulter cet article d'ameli.fr : "Arrêt de travail pour maladie : vos indemnités journalières"

Pour les indépendants, le délai de carence suit les mêmes modalités et le montant de l'indemnité reste également inchangé. Le détail du calcul est à retrouver ici : Indépendants et indemnités journalières.

 

Situation n°2 - Arrêt dérogatoire pour personne vulnérable

 

Depuis le 27/09/2021, seules les personnes vulnérables peuvent bénéficier d'un arrêt de travail indemnisé ou d'un certificat d'isolement pour placement en chômage partiel si le télétravail n'est pas possible et si elles répondent aux critères cumulatifs.

Seul un médecin pourra juger de la situation de vulnérabilité. Il est donc impératif d'en consulter un pour établir un certificat d'isolement.

Vous pouvez retrouver les situations médicales permettant d'être considéré comme personne vulnérable sur l'article ameli intitulé "Dispositif d'indemnisation des interruptions de travail des salariées et des non-salariés" et plus particulièrement dans la rubrique "Salariés considérés comme à très haut risque de développer une forme sévère de la maladie".

 

- Pour être placés en chômage partiel, les salariés doivent présenter un certificat d'isolement établi par un médecin, être affecté à un poste de travail susceptible de les exposer à de fortes densités virales (uniquement pour les salariés les plus vulnérables, identifiés par le Haut Conseil de la santé publique (HCSP)) et ne pas pouvoir recourir totalement au télétravail. Ces salariés perçoivent une indemnité par leur employeur.

 

- Pour les non-salariés, ces derniers doivent procéder à leur déclaration d'arrêt de travail dérogatoire (et au renouvellement si nécessaire) sur declare.ameli.fr.

L'assuré bénéficie d'une prise en charge dérogatoire de son arrêt :

- sans condition d'ouverture de droits,

- sans application de délai de carence,

- d'une durée initiale de 1 à 21 jours,

- renouvelable via declare.ameli.fr.

Le montant de l'indemnité reste également inchangé. Le détail du calcul est à retrouver ici : Indépendants et indemnités journalières. L'Assurance Maladie procédera automatiquement au versement des indemnités journalières sur la base de vos revenus déclarés.

 

Situation n°3 - Cas contact

- Toutes les personnes non vaccinées, ou dont le schéma vaccinal est incomplet, ou immunodéprimées, recevant une notification sur l'application TousAntiCovid pour avoir été en contact avec une personne positive à la Covid-19 sont invitées à s'isoler et à réaliser un test de dépistage.

Si la mise en place du télétravail est impossible, elles peuvent bénéficier d'un arrêt de travail dérogatoire en cliquant sur le lien présent dans l'alerte TousAntiCovid.

Les personnes identifiées comme "cas contact" par l'Assurance Maladie dans le cadre du contact tracing doivent faire leur demande d'arrêt de travail directement depuis le service de déclaration en ligne declare.ameli.fr, en l'absence de possibilité de télétravail.

Cette demande doit être faite impérativement dans les 3 jours qui suivent le contact avec l'Assurance Maladie.

Dans ce cadre, vous pouvez vous même déclarer votre arrêt de travail via le téléservice suivant : https://declare.ameli.fr/

- Les cas contact avec schéma vaccinal complet et non immunodéprimés ou les cas contact ayant contracté le Covid-19 il y a moins de 6 mois ne sont pas concernés par les mesures d'isolement et n'ont pas droit à un arrêt de travail (sauf pour garder leur enfant de moins de 16 ans positif au Covid-19 et n'ayant pas la possibilité de télétravailler).

Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter cet article ameli intitulé "Que se passe-t-il quand on a été en contact avec une personne malade du Covid-19 ?".

Ces arrêts ne sont pas soumis aux 3 jours de carence habituels.

Le montant de l'indemnité journalière versée par l'Assurance Maladie reste le même, à savoir 50 % de votre salaire journalier de base.

Pour plus de détails, vous pouvez consulter cet article d'ameli.fr : "Arrêt de travail pour maladie : les indemnités journalières du salarié"

Pour les indépendants, le délai de carence suit les mêmes modalités et le montant de l'indemnité reste également inchangé. Le détail du calcul est à retrouver ici : Indépendants et indemnités journalières

 Si vous êtes cas contact de votre enfant testé positif, n'hésitez pas à consulter ce topic relatif au coronavirus et à la garde d'enfant.

Situation n°4 - Arrêt dérogatoire : vous présentez des symptômes

Si vous présentez des symptômes du Covid-19, vous devez vous isoler et réaliser un test de dépistage le plus rapidement possible.

Il en est de même si votre autotest est positif et que vous êtes en attente de confirmation par test RT-PCR ou antigénique.

Vous pouvez prendre connaissance de cet article ameli intitulé "Que faire en cas de symptômes évoquant le Covid-19 ?"

Pour trouver le lieu de test le plus proche de chez vous, vous pouvez consulter le site santé.fr.

Si vous êtes en activité professionnelle sans possibilité de télétravailler, vous pouvez demander à bénéficier d'un arrêt de travail (4 jours maximum), sans délai de carence, vous permettant de vous isoler jusqu'à obtention du résultat de votre test directement en ligne par ce téléservice. En vous déclarant sur le téléservice declare.ameli.fr, vous pourrez donc bénéficier, au premier jour d’isolement, d’indemnités journalières et d’un complément employeur versés sans vérification des conditions d’ouverture de droits et sans délai de carence.

Si vous ne vous sentez pas capable de télétravailler au vu de l'importance des symptômes, nous vous invitons à en faire part à votre employeur.

Si vous êtes exploitant du régime agricole, accédez au site de la MSA.

L'enregistrement du résultat du test est obligatoire le jour du résultat ou au plus tard dans les 4 jours qui suivent l'isolement initial.

Si, votre test s'avère négatif, votre arrêt de travail prendra fin le soir de la déclaration du test.

Si votre test est confirmé positif par un RT-PCR ou un antigénique, vous recevrez les instructions de l'Assurance maladie par SMS (du numéro 38663) our par téléphone dans le cadre du contact tracing. Une prolongation d'arrêt de travail vous sera prescrite.

Pour plus de renseignements et notamment pour connaitre toutes les modalités en fonction des résultats de votre test, nous vous invitons à lire attentivement cet article du site ameli.fr  : "Demande d’arrêt de travail dans l’attente des résultats d’un test Covid : ouverture d’un téléservice"

 

Cas particulier :

Vous avez consulté un médecin qui vous prescrit un arrêt et vous n’avez pas utilisé le téléservice de demande d'isolement sur "declare.ameli.fr" :
- Le test est négatif : l’arrêt qui vous a été prescrit par le médecin sera indemnisé au titre du droit commun (avec application de la carence);
- Le test est positif : l'équipe du contact tracing refera la totalité de l'arrêt pour neutraliser la carence.

 

Situation n°5 - Patient zéro

Si vous êtes positif au Covid-19, l'Assurance Maladie vous délivrera, dans le cadre du contact tracing, un arrêt de travail initial. Ces mesures concernent uniquement les assurés qui ne peuvent pas télétravailler.

Si vous n'avez pas été appelé par la plateforme contact tracing, vous recevrez un SMS, vous invitant à effectuer votre déclaration sur le site declare.ameli.fr.

La durée totale de l'arrêt délivré par l'Assurance Maladie ne peut excéder :

-10 jours pour les non-vaccinés ou sans schéma vaccinal complet ou encore pour les personnes immunodéprimées;

- 7 jours pour les personnes ayant un schéma vaccinal complet. 

Si une prolongation est nécessaire, il convient de prendre contact avec votre médecin traitant.

Il n'y pas de condition d'ouverture de droit, pas d'application de la carence. Les salariés bénéficient tous du complément de salaire par l'employeur, versé sans condition d'ancienneté.

 Plus d'informations sur cet article "Que se passe-t-il en cas de test positif au Covid-19 ? Et en cas de test négatif ?"

Information :

Les indemnités journalières (IJ) versées au titre d'arrêts de travail (dérogatoires ou de droit commun) prescrits entre le 12 mars 2020 et la date de cessation de l'état d'urgence sanitaire, soit le 10 juillet 2020 (18 septembre pour la Guyane et Mayotte), ne sont pas retenues dans le décompte du délai de forclusion :
• 360 IJ sur 3 ans (arrêt de travail hors affection de longue durée)
• 3 ans d'IJ (arrêt de travail lié à une affection de longue durée)

 

FOIRE AUX QUESTIONS  (FAQ)  -  Arrêt de travail et indemnisation :

_________________________________________

 

> Comment l'Assurance Maladie s'assure-t-elle de l'exactitude des informations communiquées ?

Les contrôles sont réalisés par les caisses de Sécurité sociale et le paiement des indemnités journalières n'intervient qu'après réception des éléments de salaire transmis l'employeur ou après vérification de l’Urssaf pour les indépendants.

 

> Puis-je cumuler allocation chômage et indemnités journalières ?

L'indemnité journalière de l'Assurance Maladie n'est pas cumulable avec l'allocation chômage. Le versement de vos indemnités journalières pour maladie entraîne donc l'interruption des versements de Pôle emploi pendant votre arrêt maladie. Cela reporte d'autant de jours vos droits à l'allocation chômage.

 

 

[Mise à jour du 03/02/2022]

 Pour la bonne gestion des nombreux commentaires que nous recevons, nous avons fermé le fil de discussion ci-dessous. Nous vous invitons à parcourir les topics présents sur notre page d'accueil et/ou à effectuer une recherche sur l'ensemble de ce forum. Si vous ne trouvez pas votre réponse, nous vous invitons à déposer une nouvelle question à l'aide du bouton "poser une question" situé en bas de cette page. Merci pour votre compréhension.

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tino

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Jujube

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Bonjour,

Je suis actuellement en arrêt pour garde d’enfant malheureusement d’ici peu j’aurai atteint les 360 jours d’indemnités sur 3 ans, ce qui est le maximum.
Qu’est ce qu’il a été prévu pour ce cas? Vais-je me retrouver sans indemnités journalières ? Va-t-il avoir une allongement des droits possible du fait de cette situation exceptionnelle ?
Je remercie par avance tout ceux et celles qui pourront m’apporter une réponse.

Pikachu

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Bonjour à tous,
voici mon problème: arrêté le 18 Mars après ma journée de travail pour covid-19 ( très forte toux depuis 1 semaine, le médecin m'arrête et marque covid-19 sur l'arrêt volet 1 pour la CPAM je n'ai pas vue le papier car RDV en Viso) j'envoi le volet numérique a mon boss.
ma paie a donc chuter de 400€ ( absence de 2 semaines normal) mais j'ai aussi eu droit aux 3 jours de carence ( - d'un an de boite) mais si arrêt pour covid-19 peut importe l'ancienneté notre cher président a pourtant dit pas de jours de carence !!
donc pourquoi m'applique ton ces 3 jours ?
qui paie le manque de salaire ? je vois des ijss sur ma fiche de paie mais le total ne correspond pas …
merci

Fanfan

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Pikachu : C'est écrit dans les faqs : pas de délai de carence uniquement pour les arrets après le 24 mars seulement ....

Pikachu

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Ça il l’a pas dit lors de Son intervention ! Il a dit pas de jours de carence peut importe l’ancienneté il a pas dit à partir de tél date.
Donc tous ceux comme moi qui ont été arrêté avant le 24 du covid et qui ont entendu eux aussi pas de jours de carence au final il en ont. Et après le 24 aucun jour de carence même pour une personne juste avec un rhume. ... sympa !! Je suis malade depuis avant le 18 mars je me suis faite arrêté « quand même car très fatiguée » j’aurai su j’aurai attendu le 24 au risque d’être encore plus malade mais ça n’aurai pas empêché d’attraper une sinusite et une engine par la suite. Oui je suis encore malade au 14 avril mais je dois reprendre le travail ... je fais quoi ?!

Kaz

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Cela fait maintenant 1 mois que j'ai fait ma demande d'arrêt maladie (le 19 mars 2020 ) et je n'ai toujours aucune réponse ! Positive ou négative d'ailleurs...
Je suis titulaire d'une ALD rentrant dans le cadre de la demande
Je désespère, je ne sais plus quoi faire avec ce nouveau mois de confinement car pour le moment il me manque un mois de paye alors que j'ai un crédit immobilier sur le dos !!!!

Es-ce normal de ne toujours pas avoir reçu de réponse ? La CPAM me répond qu'elle n'a pas la visibilité sur l'arrêt car c'est un autre service qui les traite !

barbu

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bonjour a tous
j'ai fait ma demande d’arrêt maladie pour ALD le 24/03/20 et ce matin il apparait sur ma page "arrêt maladie"
la date du 24/03/20 au 03/04/20 , je pense que c'est une première étape vers l'acceptation de l’arrêt.
Combien de temps vais je attendre avant de recevoir l' e mail a donner a mon patron prouvant que les
arrêt se font automatiquement pendant le confinement et surtout combien de temps pour avoir le
fameux volet 3 après l’apparition de la date sur mes arrêt maladie.
Merci
BON COURAGE A TOUS

Fanfan

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Pour Pikachu :si arret effectué par medecin avant le 24 mars ,3 jours de carence si effectué après le 24 par medecin pas de jour de carence et pour personne ayant fait par déclare Améli , pas de jours de carence...

Fanfan

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Pour Barbu : tu fais un copier coller dans les faqs des explications pour prolongement automatique et tu envois employeur , moi c'est ce que j'ai fait , mais ils sont au courant , je remet un post a la suite avec explication ....

Fanfan

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Pour ma part , tjrs pas de volet 3 et prolongation tjrs pas effectuée sur mon compte Amélie ??
Et prolongation se passe comme ça normalement donc je patiente et ai envoyé copie a mon employeur de tout ça : .........
Prolongation automatique jusqu’au 15 avril des arrêts pour personnes fragiles demandés sur declare.ameli.fr :

Si vous avez déjà reçu votre volet 3 suite à votre déclaration d’arrêt de travail pour personne fragile via declare.ameli.fr, vous n’avez aucune démarche à effectuer : votre arrêt sera renouvelé automatiquement jusqu’au 15 avril. Vous avez reçu ou allez recevoir un mail ou un courrier postal vous informant de ce renouvellement automatique : vous pourrez transmettre le document reçu à votre employeur comme preuve de la prolongation.
Si vous n'avez pas encore reçu votre volet 3, nous vous invitons à patienter.
Les arrêts de travail pour personnes fragiles sont donc prolongés automatiquement jusqu'au 15 avril à la condition que le premier arrêt ait bien été accepté par l'Assurance Maladie. La décision de l'Assurance Maladie se traduit par la reception d'un volet 3 (ou d'une lettre de refus), qui sera disponible dans votre compte Ameli ou si vous n'en avez pas, par courrier. La réception de ce document (sous minimum 8 jours) a pu prendre du retard compte tenu du contexte (afflux des demandes et perturbation des délais postaux). Vous receverez par la suite un second document vous signifiant votre prolongement automatique.
IMPORTANT : Vous recevrez la validation (ou le courrier de refus si vous ne respectez pas les conditions indiquées sur declare.ameli.fr) de votre arrêt de travail dans un délai minimal de 8 jours. Dans l'attente, il est inutile de contacter votre CPAM à ce sujet.
Les arrêts traités jusqu’au 31 mars ont été envoyés exclusivement par courrier postal, le délai de réception de ces arrêts peut donc être plus long.
Et sur declare.Amelie :Tous les arrêts établis arrivant à échéance seront automatiquement prolongés par l'Assurance maladie jusqu'à la fin du confinement, sans nécessiter de démarche particulière de votre part. Si vous ne souhaitez pas que cet arrêt soit prolongé, vous pouvez en informer votre employeur qui devra y mettre un terme.

Jumbo

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Arret de travail pour garde d'enfants du 17 mars au 04 Avril et du 05 avril au 12 avril enregistré sur mon compte ameli et à ce jour je n'ai reçu aucune indemnité
J'appelle la cpam et ils me disent que mon dossier a été reçu le 20 Mars
.je ny comprend plus rien...apparemment c'est un autre service qui gère les paiements...